SACEM, rémunération « équitable » et monopole de connivence

Qu’il est doux de vivre aux crochets des autres ! L’État français, premier parasite de France, en sait quelque chose. Il sait, cependant, être généreux avec ceux qui ont compris son mode d’action et n’hésitera donc pas à donner un coup de main à ceux qui voudraient le rejoindre. Comme le montre l’actualité récente, c’est le cas avec la myriade d’associations très lucratives de collecte des droits d’auteurs, notamment dans le monde de la musique.

En fait de musique, c’est un petit air de flutiau qu’il faut entendre, celui qu’avaient commencé à jouer, il y a quelques années et que j’évoquais ici, différents noms de la diffusion et de la distribution de musique dite « libre de droits ».

En substance, en 2009, Saint-Maclou décidait de sonoriser ses magasins avec de la musique distribuée par MusicMatic. Ces musiques étaient piochées dans le catalogue de Jamendo, composé de musiques « libres de droits » : ici, cela ne signifie pas que les musiques sont gratuites, mais simplement que leurs auteurs ne passent pas par la SACEM et autres sociétés d’auteurs pour la collecte de leurs droits, mais par Jamendo directement, ce qui évite la redevance obligatoire pour « rémunération équitable » (qui est aussi équitable que les Républiques démocratiques étaient démocratiques, comme vous allez le comprendre ci-après).

La SACEM, apprenant qu’ainsi, Saint-Maclou, malgré la diffusion de musique dans ses magasins, échappait à sa copieuse ponction, décidait d’attaquer tout ce beau monde en justice, parce que laisser faire, c’était s’assurer la disparition d’une tranche épaisse d’un gros gâteau dodu (dont le montant total frise le milliard d’euros tout de même).

Et le dernier rebondissement en date de cette affaire nous amène donc à constater que la justice française cocoone décidément fort bien ses petits protégés pour lesquels la loi a été très probablement entièrement écrite, cousue mot par mot pour lui laisser de grandes latitudes d’interprétation favorable : alors que les auteurs de ces musiques « libres de droit » ne sont nullement inscrits à la SACEM (et ne le veulent pas), la cour d’appel de Paris confirme que les magasins diffusant cette musique doivent bien rémunérer les sociétés de gestion collective.

Oui, vous avez bien lu : magie d’un monopole de droit artificiel et inique, même si les auteurs ne veulent pas passer par la SACEM, c’est elle qui doit absolument se charger de la collecte des droits.

Mais le pompon n’est pas là. Ici, on pourrait se dire que c’est une simple bisbille pour la collecte et qu’au final, tant que l’auteur est rémunéré en accord avec l’usage de sa musique (ce que « rémunération équitable » laisserait supposer), tout finira par s’arranger.

Il n’en est rien.

Comme l’auteur n’est évidemment pas dans les fichiers de la SACEM, l’argent collecté… reste à la SACEM. Charge à l’auteur de faire toutes les démarches pour obtenir son dû, ce qui lui promet quelques moments de plaisir tant on se doute que la société en question fera absolument tout pour lui être agréable, c’est une évidence. Et lorsqu’au final, zut et flûte, l’auteur n’a pas été cherché retrouvé ou qu’il ne s’est pas manifesté (ou pas assez fort, ou pas avec le bon cerfa), eh bien… l’argent reste à la SACEM, comme on l’a dit.

Au passage, à la lecture du compte-rendu de l’audience en appel, on comprend assez bien que la loi, directement issue d’une directive européenne, laissait pourtant une assez large marge de manœuvre dans son interprétation, afin de « s’adapter aux réalités économiques nouvelles, telles que les nouvelles formes d’exploitation » et qui aurait largement pu laisser Jamendo et MusicMatic rémunérer directement les auteurs qui ne jugeaient pas nécessaire (ou pas économiquement malin) de passer par la SACEM et sa douzaine de petites sœurs taxophiles.

Le tribunal français aura très consciencieusement fermé ces latitudes pour ramener tout ce beau monde sur l’impérative obligation de passer par les monopoles en place : comme l’explique sans rire l’avocat des collecteurs, « Il faut se méfier de ceux qui promettent de la liberté ». Et le Delacroix bien connu, c’est « l’Égalité et le Monopole guidant le peuple », dites-le vous bien une fois pour toutes.

Un monopole que les directives européennes ont normalement fait sauter, une justice française qui s’empresse d’invalider toute velléité de liberté, une bande de pillards collecteurs qui n’existerait pas sans ce monopole tant leur service rendu est sujet à caution et non désiré par les premiers intéressés… Tout ceci vous rappelle peut-être un autre monopole, une autre directive, d’autres décisions de justice tout aussi orientées et les mêmes dégâts collatéraux. c’est normal, ce sont exactement les mêmes ressorts qui sont en jeu…

Vous pourriez vous dire que c’est du vol, du racket ?

Mais non, voyons ! On ne peut pas dire ça, puisque tout ceci est légal ! Car oui, il est légal pour ces sociétés de collecter l’argent pour des artistes qui ne veulent pas passer par elles, puis, ensuite, de ne pas retrouver ces artistes et de garder l’argent pour elles. Bien sûr, s’il me prenait la fantaisie de faire ça avec mon bras armé pour obliger mon voisin à me donner de l’argent pour le compte d’un tiers mais que, fortuitement, je ne trouvais jamais le tiers (ni ne le cherchais, d’ailleurs) pour ensuite garder cet argent, je serais accusé de racket.

La loi, commodément interprétée, transforme ce racket en opération parfaitement normale.

L’histoire peut durer encore un moment, et la cassation puis la Cour de justice européenne seront probablement saisies. En attendant, les auteurs de musique « libre de droits » (i.e. ne passant pas par la SACEM) devront peu ou prou faire une croix sur leur rémunération, en espérant qu’au final prévaudra enfin la loi européenne, plus souple et adaptée aux nouvelles méthodes de diffusion.

Mais il faut bien comprendre que cette affaire dépeint une fois de plus un véritable état d’esprit français, celui qui consiste à toujours favoriser le monopole en place, le plus fort, au détriment du nouvel entrant, du plus faible et du plus innovant.

Pas étonnant, dans ces conditions que, par la sclérose de son marché, la France périclite…

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Commentaires246

  1. Aristarkke

    Hélas, il n’y a pas qu’avec la SACEM que des lois ou décrets sont inventés pour les besoins de la cause et surtout des copains, par des magistrats…
    Et même pour des amendes à quelques dizaines d’euros…

      1. Gosseyn

        Magistrats élus, cela fait toute la différence avec des fonctionnaires aux ordres qui se parent de vertus et de probité. Lesquels, sans honte aucune, rendent leurs décisions  »au nom du peuple français », qui ne peut leur demander de comptes.
        Ce qui est le principe de base de toute dictature digne de ce nom !

  2. Aristarkke

    Hélas, ce n’est pas qu’avec la SACEM que lois et textes de circonstances sont votés par des magistrats pour les besoins de la cause et surtout, des copains…

  3. Le Gnôme

    Un artiste de Nouvelle-Guinée est donc obligé de s’inscrire à un organisme monopolistique français qu’il ne connait ni des lèvres, ni des dents pour se faire rémunérer de ses oeuvres.

  4. Guillaume_rc

    Quand on sait que pour la moindre fête de village, d’école, de paroisse où de la musique est diffusée, il faut déclarer la playlist à la Sacem…. et payer bien sûr, on ne s’étonne pas du milliard d’euros collectés.
    Jolis bureaux à Neuilly la Sacem par ailleurs.

      1. La loutre

        Leur slogan « la sacem fait vivre ceux qui nous font rêver «  affiché en grand. Vous apprécierez la « contrepèterie « 😉

    1. MarieA

      « pour la moindre fête de village, d’école, de paroisse où de la musique est diffusée, il faut déclarer la playlist à la Sacem »
      Mais pourquoi est-ce que les gens font ça?!? Il va rien se passer s’ils ne la déclare pas!!! Il faut aussi arrêter de participer à ce genre de délires.

      1. Dr Slump

        La Sacem a des contrôleurs, j’en ai un qui m’est tombé dessus dans la cafét que je dirigeais, il y a des années, parce qu’à la sono on avait des CD perso mélangés avec ceux de la Sacem. Un contrôleur, voui mamz’elle, sans l’uniforme, mais aussi arrogant et discourtois qu’un contrôleur de transports en commun.

        1. MarieA

          Sincèrement, je pense que le risque de se faire contrôler est minimum.
          On vous a fait payer une amende?
          Je maintiens qu’il ne faut pas participer à ce genre de trucs.

          1. Dr Slump

            Non, mais ce n’est pas passé loin, du genre plusieurs milliers d’euros si mes souvenirs sont bons. Une paille hein…

            1. MarieA

              Je pensais que c’était comme les contrôles routiers et qu’il suffisait de dire « pardon » pour y échapper mais effectivement quelques milliers d’euros, ça refroidit.
              Risque minime, parce qu’il n’y a pas non plus des milliards de contrôleurs.

                1. MarieA

                  Pas du tout mais on peut tout simplement être poli et aimable. Les policiers français sont connus pour être très cools (laxistes?) et si on s’excuse poliment souvent ils ne sanctionnent pas.

              1. Val

                @Marie pourquoi croyez vous qu en Belgique il y a tt le temps des groupes amateurs qui jouent ds les bars et pas en France ?

                1. MarieA

                  Bonjour Val, je ne connais malheureusement pas la Belgique mais merci de l’information, ça explique beaucoup de choses. Sans ça, j’aurais misé sur la convivialité des belges.

                  1. albundy17

                    Marie, c’est à se demander si tu ne le fais pas exprès, comme levé par jesaispuki, une belle âme de trolleuse, ou un qi de boite à chaussures.

                    Je penche pour la une.

                    Si tu es gracieuse, on te pardonnera (et on est un ….)

                    1. MarieA

                      @ albundy17 23 mai 2018, 16 h 27 min :

                      « Si tu es gracieuse, on te pardonnera (et on est un ….) » Ah ben du coup, j’imagine que c’est mort pour moi maintenant…

                    2. albundy17

                      « Ah ben du coup, j’imagine que c’est mort pour moi maintenant… »

                      Je l’ignore, comme débattu récemment, les goûts et les couleurs ne se discutent pas :mrgreen:

                      C’est ainsi que chaque pot à son couvercle.

                      D’autre part, le désargenté se contente de peu, généralement contrebalancé par un esprit ouvert et volontaire en domaine de couette 🙄

                      Afin de mieux Vous répondre, un cliché (évidemment dénudé pour les besoins de l’enquêquete), sera utile.

                      Question praticité, il faudra pour balancer ces éléments une situation géographique relativement précise.

                      :mrgreen:

                    3. MarieA

                      @ albundy17 24 mai 2018, 12 h 48 min :

                      Quid du pardon???

                      Pour la photo, vous demanderez à H16. 😛
                      Je vous aurais bien dit oui, mais je veux vous épargner les maladies (rapport à mes pseudo nuits agitées…)

                      HS : jusqu’à aujourd’hui, je pensais votre pseudo être une référence au tueur en série!!! Je viens de réaliser mon erreur.
                      La couleur est annoncée en tout cas!

                    4. albundy17

                      « Quid du pardon??? »

                      Celui ci interviendra en fonction de preuves photographiques délivrées par vos soins, H16 ne pouvant déontologiquement transmettre le bien privé d’autrui, ceci étant contre sa nature même.

                      Pseudo nuits agitées, ce n’est pas ce que vos propres paroles laissaient entendre, un plastronnage étudié j’imagine….

                      N’ayez crainte concernant les maladies, celles-ci sont circoncises avec de simples dispositifs, mais encore faut-il garder l’appétit. 🙄

                      Important de réaliser ses erreurs vous en convenez donc, vraiment du genre 1 ? (je ne vends pas de chaussures, plutôt des joints)

                      Bon, pour me faire plaiz, sans doute stupide, mais j’aime connaitre la position géographique des gens à ki je cause, pas l’adresse, je n’en demande pas tant, juste la grosse ville à coté si ce n’est la votre 🙄

              2. Val

                @Marie vous êtes comique. Pourquoi n y a t il jamais de groupes d amateurs qui jouent ds nos bars (à l inverse de la Belgique )

          2. sam player

            Je sens que je vais pas tarder à militer pour l’avortement gratuit sur le bord du trottoir… pi avec une prime en plus comme pour la restitution d’armes…

            1. MarieA

              Mon cher Sam, je vous agace visiblement énormément. Je vous propose un marché : vous ignorez mes commentaires, j’ignore les vôtres et nous prétendons chacun que l’autre n’existe pas. Problème résolu, non? 🙂

              1. sam player

                L’histoire du fou qui se prenait pour un grain de blé et qui, se pensant guéri, une fois sorti de l’asile, y revient cinq minutes après en courant. À la question qu’on lui pose concernant sa panique, il répond qu’il vient de rencontrer une poule.
                « – Pas de problème !… Puisque vous ne vous prenez plus pour un grain de blé !

                – Mais la poule, elle, est-ce qu’elle le sait ?… »

                  1. Hussard Bleu

                    Il y a une petite dizaine d’années, j’ai connu une période de ma vie où la fréquentation des cliniques et des hôpitaux m’était devenue vitale, avec – corollaire obligé – les salles d’attente, fort anxiogènes en ces milieux.

                    Dès la première visite, je me suis rendu compte que la lecture des Gala, Closer, Match – en exemplaires froissés par d’innombrables mains, et d’une actualité fort dépassée – n’aurait que peu d’influence heureuse sur ma pression sanguine
                    Aussi m’étais-je muni de quelques minces ouvrages, format poche, et davantage susceptibles de me faire oublier et ma santé chancelante, et celle des âmes angoissées partageant ma médicale expectative.

                    J’y ai trouvé le réconfort souhaité, me permettant de m’abstraire totalement d’une condition malheureuse, jusqu’à ce que l’on m’appelle, mon tour venu.

                    Depuis, j’ai toujours sur moi, dans ma ouature plutôt, « le Testament Politique » de Richelieu, le « Bréviaire des Politiciens » de Mazarin, et les « Essays » d’Hazzlitt. Les deux premiers pour leur cynisme si intelligemment rafraîchissant, le dernier, à l’inverse, pour sa candeur, notamment le chapitre intitulé « Sur les inconvénients de la supériorité intellectuelle ».

                    Est venu s’y ajouter, il y a deux ans, « L’Art de Vivre avec Elegance » de Baltasar Gracian, dont les formules complètent celles du Testament et du Bréviaire, voire des Essays.

                    J’en relis une page, de temps à autre, et je me réjouissait hier soir de retomber sur la maxime LXI, sous-titrée « Exceller dans l’excellent », dont je me propose de vous faire profiter d’un extrait ou deux :

                    « C’est une grande singularité parmi la pluralité des perfections. Il ne peut y avoir de héros qu’il n’y ait en lui quelque extrémité sublime. La médiocrité n’est pas un objet assez grand pour l’applaudissement. L’éminence dans un haut emploi distingue du Vulgaire et élève à la catégorie d’Homme Rare…. Un grand homme ne doit jamais se borner à une ou deux perfections, mais avoir l’ambition d’être universel etc. »

                    Arrivé là, je me demande soudain pourquoi j’évoquais cet Homme Rare, un de ces rari nantes in gurgite vasto… Bon, pas grave… ce doit être l’âge…

                    1. Pheldge

                      « je me demande soudain pourquoi j’évoquais cet Homme Rare », bin, c’est depuis que tu me connais, par blog interposé : l’Homme Rare avec des majuscules, c’est bien mézigues ! 😉

                    2. Hussard Bleu

                      Lady B !!! what a savage and cruel remark ! and it can also be seen as a self-inflicted wound, all things considered….

                    3. Aristarkke

                      « noble Sauvage »
                      Ni l’un ni l’autre, Arbolito
                      (à l’adresse de Marie A pour son éducation sentimentale de vestale : surnom affectueux que j’adresse à Bonsaï, dû à une complicité helvético-grançaise)

                      Prolétaire neuilléen, plutôt… 😉

                    4. Pheldge

                      Hé bin, heureusement que Son Helvétitude est là pour rattraper un peu le lot de branquignols … :p

                    5. MCA

                      @L’ADP

                      Bonsaï 24 mai 2018, 11 h 52 min
                      Consolez-vous, noble Sauvage, je ne saurais voir ce cœur pur en détresse…

                      Il y en a vraiment sur qui la poisse s’acharne ! :o))))

          3. Theo31

            Quand j’étais étudiant, l’asso des résidents de la cité U avait annoncé une soirée à la radio. Trois nervis de la SSacem ont débarqué pour réclamer leur écot. Je ne sais pas comment ça s’est terminé.

        2. Aristarkke

          Au début des années 80, une librairie où je travaillais comme responsable adjoint devait acquitter un droit de 100 F/mois simplement pour diffusion de musique radiophonique, laquelle acquittait et acquitte toujours des droits de diffusion…
          A l’époque, en dépit du montant modeste apparent, cela payait quasiment un plein pour une voiture moyenne.
          Le montant dépendait d’une palanquée de facteurs, type classe de surface de boutique, nombre de points de diffusion (hauts-parleurs), etc… avec arrondi…

        3. Popeye

          Je confirme ce que dit Dr Slump.
          La SACEM a un véritable service de renseignements qui épluche la presse régionale. La moindre manifestation annoncée, qui n’est pas passée à la caisse, se verra systématiquement contrôlée.

          1. Hussard Bleu

            J’avais eu l’occasion, à une époque déjà ancienne, de voir le salaire du directeur de l’époque : cela laissait pensif… on comprend la motivation des agents de recouvrement, si leur paie est aussi …généreuse…

      2. Aristarkke

        La SACEM contrôle tous les événements susceptibles d’avoir de la diffusion musicale publique, sauf ceux de nature privée, i.e. ne faisant pas l’objet d’une campagne d’affichage local (type mariage, etc…)

        1. Jacques Huse de Royaumont

          Si vous ajouter à la taxe SACEM l’obligation de rémunérer les bénévoles (loi soutenue par les intermittents du spectacle qui flairent la bonne affaire), il va devenir compliqué d’avoir une vie et une animation locale…

      3. Calvin

        Je confirme que la SACEM cherche par tous les moyens à s’assurer qu’aucune manifestation ne soit « oubliée ».
        Ils sont ensuite très collants et s’appuient sur la coercition étatique.
        Et impossible de leur faire entendre raison lorsque la musique diffusée est folklorique et libre de droits.
        On s’en est tiré en demandant à la SACEM la liste des ayants-droits inscrits chez eux et produisant de la musique folklorique étrangère. On attend toujours…

      4. navigator66

        En Belgique la SACEM c’est la SABAM. C’est un copié-collé du même vistamboire. Mon père, ce héros au sourire si… enfin passons, expert-comptable de son état et travaillant à domicile devait s’acquitter d’une taxe car il écoutait ses propres disques ou la radio sur le lieu de son travail. Qui était aussi la maison familiale soit dit en passant… Il me semble que les droits d’auteur avaient déjà été payés avec l’achat des disques (plus la TVA) et qu’il y a une taxe pour pouvoir écouter la radio. « Non bis in idem » paraît-il… Mon pied ! (comme disent nos voisins outre-Manche). La taxe se devait d’être payée et lui aussi a reçu la visite d’inspecteurs pour le lui rappeler. Sic transit gloria mundi.

            1. navigator66

              +1
              C’est effectivement la référence que j’avais en tête 🙂 (Et, mea culpa, je confesse avoir mal orthographié ce mot aussi rare que précieux).
              Achille Talon est une saine lecture !

            1. Hussard Bleu

              Jacques Perret étant de mes auteurs préférés, je me réjouis de le voir cité dans ce lien starkien.
              Perret et son humour raffiné, si français… Toujours le mot juste, le grand Jacques…

              De lui – je me répète – lisez « le Vent dans les Voiles »… regretterez pas !…. pour autant que vous ne soyez pas de gauche, et que vous aimiez le côté ratapoil, le muscadet, et la marine à voile du Grand Siècle…

              Pour en revenir au « vistemboir », je l’avais trouvé également dans un bouquin de Boris Vian, dont j’ai oublié le titre… pas trop fan du trompinettiste, je me répète là encore…

              1. Hussard Bleu

                Pour en revenir à ces mots inventés, ou tellement rares qu’ils sont oubliés, je me rappelle avoir souri lorsque la presse évoquait l’an passé – il y a un siècle – la veste matelassée de M. Fillon (une Barbour Lutz Quilted).

                ebay.com/itm/NWT-Barbour-Quilted-Lutz-Mens-Jacket-XL/302734352276?hash=item467c5f9f94:g:MqwAAOSwcwVa9E1B

                Vieux cavaliers, mon épouse et moi en avions acheté une pour Madame en Angleterre, il y plus de vingt ans, et j’avais retrouvé dans une chronique de Froissart le vieux nom français pour ce genre de vêtement : un « flotternel »…

                Nous nous amusions à voir la stupéfaction des camarades, lorsque je demandais ostensiblement à ma femme, partant en randonnée équestre « tu as pris ton flotternel? »… Lorsque, n’y tenant plus, ils me demandaient ce qu’était un « flotternel », je répondais avec une délectation tout intérieure : « mais, c’est la même chose qu’un gamboison ! »….

                Contrairement à une image trop répandue, les Hussards (surtout bleus) sont gens fort sophistiqués… aaaah! ces chabraques en léopard…

      5. Nathalie MP

        D’après mon expérience d’ancienne choriste et fondatrice de chorale, je peux vous dire que les contrôleurs de la SACEM lisent la presse locale et suivent très attentivement les petites annonces de concert, fêtes etc..

      6. MarieA

        @ Tous :

        Merci pour tous vos témoignages. C’est fascinant. Je trouve cette histoire de contrôleurs complètement délirante. Je suis allée lire un autre article sur la SACEM et on a l’impression d’une véritable mafia. C’est difficile de ne pas déprimer en France avec autant de règles, de lois, etc…
        Du coup, j’imagine que le seul jour où la SACEM ne contrôle rien, c’est le jour de la fête de la musique.

        1. Dr Slump

          Quand mes yeux ont commencé à se déciller, et que, en m’informant auprès de sites tels qu’icelui, certaines réalités ont commencé à m’apparaître, ce qui m’a valu de décapantes remises en question. J’ai beaucoup gagné à observer les choses à travers le prisme de la philosophie libérale… enfin, on peut dire aussi que j’ai perdu des illusions.

          Bref, en matière de délires, vous n’êtes pas au bout de vos peines.

          1. MarieA

            Oui, je suis bien d’accord mais je reste encore stupéfaite devant l’étendue des dégâts. Dans le même genre, j’ai regardé l’interview d’une journaliste, spécialisée dans l’agriculture et la grande distribution, par Thinkerview. Ce qu’elle raconte est incroyable, apparemment il y aurait des fonctionnaires qui mesureraient l’herbe sur les exploitations viticoles et qui auraient le pouvoir de d’enlever l’appellation d’un vin si la taille de l’herbe ne leur plaît pas. Elle donne plein d’exemples comme ça, tous très… parlants. Un agriculteur qui voulait vendre ses produits à une école juste en face de chez lui, il lui a fallu 2 ans pour avoir les autorisations! Bref, c’est désopilant et désespérant à la fois.

                1. Dr Slump

                  Ah bon il va pouvoir mieux vendre son fil à couper la chocolatine alors. D’ici là que keko ou l’ADP se mettent à faire du lobbying aussi… on sera sauvé!

    2. Jacques Huse de Royaumont

      Ce WE, j’ai assisté à un spectacle de l’écolde de danse. Toutes les musiques étaient anglo-saxonne. La raison semble être justement l’absence de taxe SACEM sur ces œuvres.
      Une des conséquences de cette brillante logique est que l’on écoute autre-chose…

      1. Aristarkke

        Les oeuvres anglo-saxonnes et d’ailleurs raquent aussi. En revanche, rien n’est clair quant à la redistribution vers l’étranger des sommes collectées…

        1. Jacques Huse de Royaumont

          Tu ne sous-entendrais tout de même pas que nos gabelous pourraient profiter indûment du travail des autres ?

  5. Aristarkke

    Mélusine, quelques zakouski…

    – un coup de maiN à ceux (jamais au pluriel dans cette locution)
    – les mêmes ressorts qui sont en jeU (même cause, même punition 😉 )
    – ces sociétés de collecter l’argent pour des artistes qui ne veulent pas passer par ELLES, (en bonne logique d’accord pour ne pas désespérer le genre 1 aux humeurs zigouilleuses des vieux de 40 ans et plus… Même Attali n’était pas allé aussi loin… 😥 )

    Quand je disais que la récolte serait maigre…

  6. Dr Slump

    Ca me fait penser au léger conflit qui existe entre pratiquants de médecine traditionnelle chinoise et l’ordre des médecins. La position de ces derniers est à peu près: la MTC c’est du charlatanisme. Mais bon. Seuls les médecins ont le droit de pratiquer l’acupuncture, cécomça épicétou.

  7. WorldTour73

    Je crois aussi que losteopathie nest pas bien vu par l’ordre de médecins. Mon médecin m’a déconseillé d’en voir un. Je ne l’ai pas écouté.

  8. Christian Brunet

    En matière de copie privée, les taxes votées que nous payons tous en achetant par exemple un mobile (Je choisi téléphone portable car on en a tous, donc on a tous payé autant de fois que l’on en a acheté un), sont prévues pour compenser les pertes de ventes du producteur physique, qu’il s’agisse d’un titre, d’un album ou d’un catalogue. Bon un catalogue c’est mieux, vous devinez pourquoi.

    Il y a aussi des compensations qui concernent les artistes, mais cette loi est avant tout la protection des producteurs « de phonogrammes ». Je supposais bêtement que cette manne venant du ciel permettrait donc à tous les producteurs inclus ceux dépassés par la technologie, de se transformer et devenir plus efficaces dans d’autres secteurs… ou bien qu’ils chercheraient des solutions pour remplacer leurs supports physiques sur le sentier du cimetière, par de nouvelles idées…

    Et bien non, seront indemnisés ceux qui prouveront vendre de vieux supports physiques en produisant également la preuve qu’ils seront parfaitement bien distribués dans les réseaux agréés par ces mêmes sociétés de répartition, donc en fait, des majors compagnies car il ne reste qu’elles (preuves à donner des mois voir des années avant la date de mise en vente). Par ailleurs ce sont ces majors qui restent qui ont éliminé la majorité des indépendants. C’est un détail.

    Comment produire de tels contrats quand on sait qu’un indépendant devra d’abord enregistrer ses œuvres à ses frais, ne serait-ce que faire une maquette qui tienne la route, tenter de la présenter à des gens qui de toute façon refusent de les voir, faire de la promotion auprès d’organisations qui elles aussi sont subventionnées pour diffuser ce que le bien penser leur demande de diffuser. Un chemin de croix qui justifie que les indépendants se démerdent au final autrement, le plus souvent par la scène, les concerts.

    Les subventions possibles pour un album sont de 50 K€ au maximum par secteur d’investissement : Marketing et Production sont deux de ces secteurs (il y en a 5). Et vous pouvez prétendre au maximum à 25 productions annuelles. Calculez.

    Qui croyez-vous est capable de cela ? A part une petite poignée d’indépendants qui de toute façon vont faire seuls ce qu’ils doivent faire car ils ne seront jamais aidés et probablement de multiples raisons feront qu’ils ne toucheront jamais non plus le moindre centime de quoi que ce soit …

    Le pire du pire c’est d’avoir vendu, d’avoir des droits certains, mais de se faire foutre dehors de sa propre société de répartition pour motifs contestables, afin que vous ne puissiez prétendre percevoir vos droits « dans les temps impartis ». Si vous avez vendu plusieurs millions de disques, la technique profite bien à quelqu’un, mais pas au producteur indépendant qui a eu au moins une fois une bonne idée …

    La loi est en effet là pour être respectée: rétroactivité 5 ans donc si vous avez mis 10 ans à sortir la tête de l’eau, vous l’avez dans le fion … J’ai survolé le sujet, il est toujours extrêmement pénible de parler de choses réelles mal vécues.

    1. Aristarkke

      Dans le genre, pourrait être évoquée l’attitude extrêmement « trouble » de la SACEM (qui a continué son activité nolens volens sans aucun état d’âme, des deux côtés de la ligne de démarcation), qui encaissait les droits notamment des auteurs juifs sans rien leur reverser même à ceux qui étaient en « zone libre » pour retrouver subitement de la mémoire et des archives à partir de 44 et 45 quand il a fallu prévoir de donner des signes de « résistance active » pour éviter les ennuis…
      enfin, avec beaucoup de « coulage » notamment face aux héritiers d’auteurs disparus entretemps.
      La revue Capital avait produit un article long et très documenté mais il y a bien quinze/vingt ans sur cette période…
      En annexe, un article beaucoup plus court disponible sur le net…

      https://www.lexpress.fr/informations/le-lourd-passe-de-la-sacem_634006.html

      1. Gosseyn

        Ahem, les notaires ont également augmenté considérablement leur C.A. à cette époque, avec la vente des biens juifs spoliés. Ce que raconte Vincent le Coq dans son ouvrage  »Les notaires sous l’occupation ».

        Ils ont été réintégrés dans leurs fonctions, qu’ils n’avaient d’ailleurs pas perdues, à la Libération. Mieux, de ces études notariales les plus profitables sont sortis les dirigeants du notariat semi-héréditaire. Ce qui explique bien des choses de nos jours …

        On pourrait en dire autant de notre magistrature, alors si peu expurgée de ses vichy-compatibles …

          1. Gosseyn

            Avec (chiffre approché) 15 000 violations annuelles du secret professionnel notarial au profit de leurs généalogistes, ce qui permet à ces derniers d’extorquer environ 150 millions d’euros à des héritiers, évidemment en toute illégalité, ce n’est pas ma dent contre eux qui compte, c’est le silence assourdissant des victimes des 14 999 autres affaires qui me semble poser question …

            Mais la question que VOUS devriez vous poser, ainsi que les autres lecteurs, c’est l’exact pourquoi du fait qu’un tel pillage ne rencontre aucun écho ? ! (Plus médiatique ou officiel, disons …)

  9. Gerldam

    Si ces crétins de St Maclou avaient diffusé du Mozart ou du Bach, ils n’auraient eu aucun souci avec la Sacem et leurs clients auraient pu, pour une fois, écouter de la vraie musique et non du bruit rythmé, signe de décadence avéré, comme tout le reste dans ce pays qui fut beau.

      1. Aristarkke

        Pour qu’il n’y ait plus de droits, j’estime qu’il faudrait repomper des bandes dont tous les participants à l’élaboration desdites sont morts ou disparus > 70 ans (en Grance pour cette durée variable selon les pays)

    1. Aristarkke

      Il y a des droits de différents niveaux dont ceux d’auteur mais aussi ceux d’exécutants, d’interprètes, de parolier, de librettiste, etc…
      Même si Mozart ne crée plus de droits à percevoir comme auteur (mort depuis > 70 ans), les interprètes en créent pour eux-mêmes, selon l’interprétation de la SACEM (et de ses petits copains car il y a d’autres sangsues)

      1. Le Gnôme

        Chic, Berthe Sylva est donc libre de droits puisqu’elle est morte en 1941. Ce n’est pas du dernier gai pour animer un magasin, mais diantre, il faut bien faire des économies.

        1. Aristarkke

          « On n’a pas tous les jours vingt ans… »

          https://www.youtube.com/watch?v=4YyW4m4nDkA

          Ou cela devient dangereux d’ailleurs, c’est d’avoir deux fois vingt ans (et je ne te le vous dis pas si on a -trois- fois vingt ans : l’horreur), des hordes de stryges, des escouades d’hydres et des phalanges d’empouses sans parler des sirènes pour les hardis navigateurs se mettent en quête de proies succulentes à leurs papilles…

          1. Dr Slump

            Sans parler des Harpies, des Erynies, des Gorgones, des… miséricorde, si je tiens à ma peau faut que j’arrête: que des femelles!

    2. Vassinhac

      Les interprètes doivent aussi être rémunérés ! Les enregistrements de plus de 70 ans sont d’une qualité très insuffisante pour un grand magasin.

  10. Boutros

    Un mien ami musicien m’a dit que 2 à 3000 CD de musique classique c’était considéré comme un tube ( à comparer avec les épouvantables chiffres du premier gueulard venu du 9 cube).

    1. Le Gnôme

      Il est difficile de faire du neuf avec du vieux. Je préfère les interprétations de Beethoven par Furtwängler à toutes celles commises depuis, et pourtant il est mort depuis longtemps.

      1. Jacques Huse de Royaumont

        Qui n’a pas entendu Maria Joao Pires jouer de Chopin n’a rien entendu. Lang Lang est d’un fade, en comparaison.

  11. Nemrod

    Je pense que le mieux est de ne pas passer de musique .
    Des chants d’oiseaux pourquoi pas ?
    Le bruit du vent dans les arbres.
    Si ça se trouve faut raquer aussi pour ça.

  12. Nemrod

    Ah tiens, Le Gigolo à Brizitte a trouvé un nouveau truc pour nous emmerder.
    Du Testing au recrutement dans les entreprises privées.

    H16 avait raison…il va nous faire regretter Hollande !

  13. Ano59

    Il faut quand même rendre justice à l’Etat sur un point, ses idioties en matière de musique, culture, informatique, etc, je pense bien sûr à la fabuleuse Hadopi, a permis de montrer à un nombre inédit de personnes que nos zélites ne savaient pas de quoi elles traitaient. Pour ma part ce fut la porte d’entrée vers la découverte du libéralisme.

  14. Waren

    Le truc triste derrière tout cela, c’est de penser que même si un jour un libéral arriverait au pouvoir, j’ai de gros doutes sur la possibilité qu’il aurait de supprimer toute cette administration qui nous emm… tous les jours. C’est beaucoup trop ancré dans notre système pour qu’il puisse un jour changer. CPEF

    1. kekoresin

      Oui Warren, c’est bien triste et je suis de ton avis, le troupeau est bien trop habituer au foin pour allez brouter de l’herbe fraîche!

      Entendu ce matin, une association de cafards veut un article de loi pour « réguler » les pratiques de certains parents qui font des vidéos sur YouTube avec leur enfants pour vanter certains produits. De vilaines entreprises ont même l’indécence de les payer! Je propose une loi pour réguler la population de ces cloportes qui ont l’indécence d’accepter l’argent de l’état pour emmerder ceux qui donnent cet argent à l’état!

      1. albundy17

        Quand tu entends que nos députés dans le besoin légifèrent pour la chocolatine, nous pouvons raisonnablement penser qu’ils se pencheront à la création d’une commission chargée d’étudier ce dossier, commission composée de proches afin de faciliter le transfert de pognon gratuit dans les bonnes pochesd’informations, hein.

        1. Aristarkke

          ET après en même temps, il nous est évoqué les cadences infernales des députés qui croulent sous les dossiers…
          Mais pendant qu’on parle de cela, on ne parle pas (exemple) de la croissance molle du PIB qui ne tiendra pas ses objectifs de +2,2% pour 2018, sauf embauche massive de fonx à l’automne (rappel, il va falloir aligner trois trimestres à +0,63% consécutifs. Or un trimestre à +0,6 %, (hors le miraculeux 4T2017) cela n’a plus été vu depuis…2007…

          Alors trois d’affilée…

          Surtout que les prévisions pour le 2me trimestre 2018 sont également de l’ordre de 0,3%…

          http://www.lefigaro.fr/conjoncture/2018/05/14/20002-20180514ARTFIG00083-la-croissance-francaise-devrait-stagner-au-deuxieme-trimestre.php

          Pas grave, la croissance « reste soutenue » selon cet article…

          Comme tout a été calculé sur la base de 2,1/2,2% et que tout sera dépensé selon cette aune, on empruntera davantage et on trouvera bien des recettes de poche puisque gouverner, c’est prévoir :

          Exemple hier à Paris où c’était la « journée motard » en différents points dont la porte de Vincennes : quatre cars de flics et fliquettes, au moins une douzaine de motards de police, station de contrôle de pollution des gaz d’échappement, sonomètres, etc…
          Tout ce qui était deux-roues était gentiment invité à contrôle et les motards de police ramassaient visiblement sur le périph (contrôle jumelles à la porte de Bagnolet ou de Montreuil, probablement).

          Cela ne chômait pas…

          [Mon fils m’a décrit le même cirque au niveau du poste de police qui est en bordure de l’A6 A, un peu avant le radar fixe qui avait eu lieu le matin même… avec mêmes opérations en d’autres points de la capitale]

          1. Dr Slump

            Pareil par chez moi hier: flics à tous les coins de ligne droite, avec jumelles et carnets de PV.
            J’observe que c’est régulier maintenant, il est évident que des consignes ministérielles ont été données pour resserrer le contrôle des autocontribulistes (ouais, j’invente des mots, mais ceci n’est pas un vistamboir).

            1. MarieA

              Depuis l’élection de Macron, c’est exactement la même chose dans le métro parisien. Le nombre de contrôles est juste hallucinant. Des directives ont forcément été données.

              1. bob razovski

                Certainement pas des contrôles de pollution.. 😉

                Parce que dans le le genre airpourri (référence à airparif), les coursives du métro se posent là !

                1. sam player

                  Ouais mais cépapareil..
                  La pollution dans le métro est écoconsciente solidaire, mais celle de la rue elle est turbo capitaliste… wahou faut tout t’espiquer… ton cancer sera éthique dans le 1er cas et ta mort sereine, garantie sans souffrance… aucune plainte de personnes décédées… si ça c’est pas une preuve…

    2. Pythagore

      @Waren,
      Je suis certain que tt ceci est possible mais certainement pas en braquant en permanence les gens. Lorsque Fillon disait « je vais supprimer 500.000 postes », il se met automatiquement un électorat plus leurs familles à dos.
      Aurait-il proposé comme Sarko « ne pas renouveler un poste sur 2 » et revoir les missions de l’état et décentraliser vers les régions pour renforcer le service publique (les régions auraient fait le boulot discret, elles sont presque ttes à droites), que cela serait passé.
      Bref ce n’est pas avec des tactiques polarisantes, que cela se passera, c’est la force de Macron, il polarise peu, et sait regarder loin.
      Les politiques de gauche sont passés maître dans l’art de la manipulation, un liberal et tout autre politique qui voudrait battre Macron ne pourra en faire abstraction, ni s’affranchir de pervertir la rhétorique de gauche pour l’utiliser utilement plutôt que de la combattre bêtement.
      .
      Discours: décentraliser pour renforcer les services publiques, plus proches des Français.
      Réalité: on vire. Quel journaliste ira vérifier les chiffres de chaque région ?

    1. Le Gnôme

      Il paraît que le classique adoucit les moeurs. Il serait bon de les initier au chant grégorien, mais je ne suis pas certain que ce soit bien perçu par certains.

  15. Theo31

    Je suis certain que es gros enculés de la SSacem ne s’aventurent pas aux soirées des Hells Angeles ou de Bjorn pour ramasser des pépètes. A l’inverse, leurs méthodes ressemblent furieusement à celles utilisées en 40 contre les Juifs.

    1. Calvin

      Ça a bien marché en 40 et depuis, ils font ça chaque année. Pourquoi changer une équipe qui gagne (des sous, les nôtres)…

    1. Nemrod

      Oui.

      J’attends avec impatience la séquence évacuation des clandestins du Canal St Martin…ah non « mise à l’abri » selon l’autre cloporte de Julliard.

      Je l’ai entendu ce matin chez Bourdin…a propos de sa copine de l’UNEF voilée, empêtré dans ses contradictions…évidemment.

      Ah misère !

  16. kekoresin

    Mais oui et le plus fort dans ce racket d’état c’est que la France ne cesse de se faire aligner par l’UE pour toutes ces petites chasses gardées, où les représentants de la mafia peuvent à leur guise violer sauvagement ou tuer, avec le respect de l’animal bien sûr, le gibier pris dans le grillage. Et les amendes sont payées par … le même gibier qui gambade dans ce qu’il croit être un espace de liberté sans se rendre compte que ses cornes vont bientôt se coincer violemment dans les mailles serrées. Le petit ruminant français réalisera un peu tard son erreur d’appréciation en se tordant le cou, apercevant du coin de son œil humide les gardes chasse, pantalon à pinces sur les cheville et couteau à la main, s’avancer à petits pas inexorables pour prodiguer les coups de grâce!

  17. Pythagore

    @Al
    MarieAAA nous dit « Depuis l’élection de Macron, c’est exactement la même chose dans le métro parisien. » => Paris.
    Trop loin pour une petite escapade sans que Peggy se doute de qq choses 😉 😛

        1. albundy17

          Oui, depuis longtemps, c’est le propre du genre 1, non ? 🙄

          C’est d’ailleurs soit par la coercition, soit par le tableau, de ce que je remarque en l’entourage.

          Je me demande quel est le pire.

          Nan, je préfère la coercition, au moins peut on encore la sortir.

          J’apprécie le chéri à la valeur sous entendue, mais qu’importe, sorti de son contexte, ma foi…

                1. Pythagore

                  Je croyais qu’il s’agissait d’un cliché, je n’osais y croire, quelle belle chose que d’avoir l’air beau toute sa vie indépendamment de sa beauté.
                  Mais si vous le dites, alors mes doutes s’estompent.

                2. Dr Slump

                  Ah non non non, certains sont moches, et je sais que je suis de ceux-là, parce que quand je demande à ces dames comment elles me trouvent physiquement, elles me répondent « … tu as du charme ». C’est clair non? :mrgreen:

                    1. Dr Slump

                      Bah, t’façon le physique n’a aucune importance dans l’histoire, c’est bien connu: les unes doivent coucher pour réussir, les autres doivent réussir pour coucher. L’amour… moi l’ noeud hein…

                  1. Nestorius

                    C’est le principal. Talleyrand, qui s’y connaissait, l’a dit : « La beauté d’un homme ne lui fait gagner que 15 jours… »

                    1. BDC

                      C’est clair que la beauté d’un homme, on s’en fiche, pensez à Gainsbourg : avec les clopes et le cheveu gras le type devait puer grave en plus. (Mais c’est pas une raison pour que le genre 2 se laisse aller, hein)

                    2. Pheldge

                      Oui, mais Gainsbourg, c’était, entre deux bitures, un homme sensible, un artiste un compte en banque bien garni, des poches remplites de Pascals … ça aide

                    1. Tess

                      Marie A : Ne répondez pas, vous leur donnez du grain à moudre (grain=genre 1). Soyez plus fine que ces gamins de maternelle enfin !

            1. Pythagore

              @BDC, « C’est clair que la beauté d’un homme, on s’en fiche, »
              AAAAAAaaaaaaaahhhhhhhh MDR, la bonne blague. Qu’Il y en ai qq unes qui s’en fichent, je le crois volontier.
              Sinon je crois qu’il y a plutôt une courbe exponentielle de l’attractivité, plus t’es moche, plus t’as intérêt à avoir un gros porte-monnaie pour maintenir un niveau égal d’attractivité.

                    1. MarieA

                      Mais c’est pour mieux vous plaire. Donc, finalement c’est de l’argent bien dépensé, non?

                    2. MarieA

                      Quel langage! 🙂 Une « neuve », comme vous dites, vous coûterait encore plus cher : plus superficielle et plus soumise à la publicité.

                      En tout cas, Peggy a du mérite… 😛

                    3. albundy17

                      « plus superficielle  »

                      Parce que les jeunes sont forcément conne ?????

                      Je préfère en tout cas claquer le pognon en champagne qu’en crème anti-rides inefficace, et je passe les détails.

                      Peg n’a pas plus de mérite à me supporter que l’inverse, à minima

                    4. Aristarkke

                      « Une neuve éviterait ce genre de dépense cache misère ! »

                      Parce que Peggy ne pourrait pas avoir aussi envie de renouveler le matériel à ton image ???
                      En se disant que tant qu’à faire d’en avoir un de cinquante, deux de 25 pourraient bien aller aussi…

                      Méfie-toi et songe qu’ une tienne vaut bien souvent mieux que deux (qui vont doubler la dépense et pas qu’au minimum, c’est dire)…

                    5. albundy17

                      « Parce que Peggy ne pourrait pas avoir aussi envie de renouveler le matériel  »

                      Bien évidemment, elle aussi est humaine !

                      Et je n’ai jamais parlé d’en prendre deux, je n’ai aucunement ce type de prétentions

          1. MarieA

            Sam, vous nous inquiétez, que se passe-t-il?

            Vous devriez consulter dans les plus brefs délais un informaticien pour votre problème de virus. Il s’empire chaque jour, vous allez finir par devenir un véritable être humain!

  18. albundy17

    Je lisais pas plus tard qu’en cette matinée, un papier concernant la Tascom, taxe des surfaces commerciales.

    Il y a de quoi halluciner quand à la créativité des ponctionneurs de sang !

    Ainsi, le Carrefour proche, en suce des impôts locaux et étatiques connu de tous, se voit facturer 700.000 euros au titre de m² rapportant du pognon, y compris les endroit ou nous promenons les caddies !

    Je vais huiler le 14, pour me détendre

    1. Nemrod

      Je suis en train de me coltiner le dossier RGPD transposition d’un d’une directive du Soviet Supr…heu de L’europe ( petit e ).
      Pfff…
      Il s’agit de la RGPD Reglement europeen relatif a la protection des données personnelles…a vos souhait.
      Y a 7 étapes
      – inscription du fichier à la cnil : cerfa 3 exemplire
      – designer un responsable rgpd : cerfa 3 exemplaire
      -remplir un registre rgpd…cerfa
      -informer les clients et le personnel ?
      -s’assurer de la conformiter rgpd des sous traitants
      – vérifier la sécurité informatique de votre entreprise
      -mettre en oeuvre une procédure en cas de violation des pd ( données personnels polissons !)
      -Conservation des documents : pour caler une armoire.

      CPEF

        1. Nemrod

          Et encore j’édulcore.
          Faut aller voir le site de la CNIL sur ce bidule.

          Tout ça vire définitivement au cauchemar genre Brazil.

          1. Gosseyn

            Ce serait plutôt un cauchemar genre Francil, puisque ces exigences déjà complexes semblent avoir été détournées dès leur mise en application, au moins au profit d’officiers ministériels officiellement irréprochables. Celui qui devinera leur identité aura le droit de copier cette information ; les autres aussi :

            Observations sur le RGPD applicable. Les services de la CNIL saisis n’ont pu contester que l’article 3 de la loi du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, fait du notaire le responsable du traitement des données personnelles, dont vis-à-vis de ses sous-traitants, conformément au 7° de l’article 4 du règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016

            L’article 35 de la loi du 6 janvier 1978 fait du généalogiste un sous-traitant du traitement des données, conformément au 8° de l’article 4 de ce R.E., quand l’article 6 paragraphe 2 de cette loi leur interdit de réutiliser les données personnelles collectées pour le compte des notaires, conformément à l’article 5 de ce R.E.

            L’article 32 de cette loi dispose que les héritiers concernés doivent être informés de l’identité du notaire responsable du traitement, par lui-même ou bien par son Cil.not. Ceci du fait que ces héritiers ne peuvent être subornés de ces droits du fait de la conclusion d’un contrat avec le généalogiste, puisque que cela reviendrait à avoir mis en vente à son profit des données protégées par la loi.

            Autrement dit, avant même la mise en application de ce R.E. et de son intégration dans la loi française, la loi du 6 janvier 1978 semble avoir été enfreinte en divers points au profit du notariat et de ses prestataires de services. Ce qui fait que cette base légale a été rappelée à la CNIL aux fins d’explications probantes.

            Vous avez donc tout intérêt à prendre attentivement soin de vos droits en la matière, vu qu’en fonction de la corporation, des manipulations plus ou moins complexes peuvent soit vous priver de vos droits, soit engager votre responsabilité personnelle et professionnelle dans ce secteur sensible s’il en est.
            Voyez par exemple à ce sujet l’article de doctrine du maître de conférence Philippe Casson, ou encore l’arrêt du 13 janvier 2015, n° 13-11.550 de la Cour de cassation, relatif aux mandataires et liquidateurs judiciaires.
            Ceux qui veulent ironiser après coup sur la présence du notariat dans ces apparents détournements de la loi peuvent aussi en tenir compte.

      1. Jacques Huse de Royaumont

        Il est temps de s’y mettre… Le 25 mai, c’est demain !

        Autre joyeuseté à la mode, la certification RSE (démarche anti-discrimination, tout un programme).

        1. Nemrod

          Ben oui…
          Je fais toujours au dernier moment ce genre de Pensum.
          Préférant servir mes clients avant l’Occupant Intérieur…ballot que je suis.

          Bon j’ai rempli le dossier a peu près n’importe comment…on verra bien.
          De toutes façons ça n’ a aucun sens .

          Ca va être comme pour l’ADAP, y aura pas 20 % des boites dans les clous au jour J.

          Et je vous parle pas du Serpent de Mer du compté pénibilité…autre mine du champ.

          Ca doit pas être encore obligatoire la connerie dont vous parlez.

          On avisera quand ça va le devenir…

          1. Jacques Huse de Royaumont

            Le certificateur (AFNOR) a du mal à expliquer l’intérêt du bousin. « L’intérêt de la certification RSE est de prouver que vous avez entamé une démarche RSE » (authentique !).
            Evidemment, c’est pas gratuit.

      2. navigator66

        Bienvenue au club !
        J’ai de la chance je suis en Belgique, il y a moins de paperasserie à se coltiner. Ma boîte paye une fortune un cabinet d’avocats pour nous conseiller… Une manière d’officialiser que tout cela est pris très au sérieux. Dame, ch’suis responsable après tout.
        Cela fait exactement penser à la parabole du carreau cassé de ce bon vieux Bastiat. Voilà un excellent moyen de claquer 10.000 boules qui auraient été certainement plus utiles en étant investis plutôt que jetés par la fenêtre pour une lubie bureaucratique avec une valeur ajoutée égale à zéro. Mais bon, il y a toujours du monde sous les fenêtres par lesquelles on balance le pognon à la pelle à neige.
        C’est encore une de ces directives pensées avec le pieds et réalisées avec des moufles qui réjouissent les eurocrates – un rien les amuse – et accablent les quidams qui sont, paraît-il, leurs électeurs. Mouais…
        Le plus croquignolet ce sont les amendes prévues pour non-respect de cette règlementation : jusqu’à 10.000.000 € ou, dans le cas d’une entreprise, 2% du chiffre d’affaires annuel mondial pour des manquements au Privacy By Design, Privacy By Default, en matière de Privacy Impact Assessment, etc.
        Jusqu’à 20.000.000 € ou, dans le cas d’une entreprise, 4% du chiffres d’affaires annuel mondial pour manquement notamment aux droits des personnes (droits d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression, droit à l’oubli, etc.).
        Sans parler des amendes administratives ou le tarif de base est 300.000 € et 5 ans de zonzon.

        1. Nemrod

          Oui j’ai vu.

          La valeur ajouté du truc correspond au zéro absolu mais ça a permis à 20 blattes bureaucratiques de se goberger tout une carrière .
          La vanité de leur existence fait que je ne les envie pas; elles non plus nous sommes quittes.

          Bah vous savez, l’énormité des sommes et l’expérience de la vie font que ça ne m’empêche pas de dormir…
          Tout ça est grotesque…attendons l’Inspecteur.

          Finirais peut être en taule ce qui m’évitera de croupir dans un mouroir hors de mes moyens.

          Plus généralement, je n’ai veauter depuis que je me rappelle que contre Mastricht et contre le dernier traité dont j’ai oublié le nom et je m’en félicite même si ça n’a servi à rien ; j’ai au moins la satisfaction de ne jamais avoir soutenu mes bourreaux.

          J’ai une bouteille au frais pour le jour ou le Monstre s’effondrera…j’espère le voir.

  19. Tess

    HS Le plan borloo a été littéralement balayé par Macron sous prétexte que ce ne peut être des « mâles blancs » qui ne sont pas banlieusards qui peuvent changer la situation des banlieues.
    Il a raison, autant laisser les banlieues se gérer par des musulmans qui auront tout loisir d’appliquer leur propre loi avec le pognon du con-tribuable. Hollande évoquait dans le torchon qu’il a pondu après sa défaite de la partition de la France. Je pense que c’est bien ce qu’ils ont en tête. Laisser s’appliquer les lois musulmanes au détriment des lois de la république. Ils pourront mettre en place des tribunaux islamiques comme au RU (ben oui ces tribuneaux sont tolérés au nom du sacro saint multiculturalisme.
    Ce pays (mais pas que le nôtre malheureusement) part vraiment dans tous les sens ! Bienvenue en ABSURDISTAN !!!

    1. sous prétexte que ce ne peut être des « mâles blancs » qui ne sont pas banlieusards qui peuvent changer la situation des banlieues.

      Eh oui : Manu était convaincu que Jean-Louis Borloo était une femelle noire du 93. Et paf, au moment de la remise du rapport, il réalise son erreur.
      Tragique.

        1. Tess

          Sur le plan financier ce n’est pas tragique mais si c’est pour distribuer des centaines de millions aux autochtones des banlieues c’est tout aussi tragique !

          1. Pheldge

            La seule chose à retenir, c’est pas de « plan banlieue » pas de 40 milliards à distribuer ! le reste sur lequel hélas tout le monde se focalise, n’est que futilité politicienne, pour faire jaser …

      1. albundy17

        « Eh oui : Manu était convaincu que Jean-Louis Borloo était une femelle noire du 93. Et paf, au moment de la remise du rapport, il réalise son erreur.
        Tragique. »

        Marrant, j’ai lu la même phrase il y a peu. twitter ?

    2. Dr Slump

      La réponse de Manu-la-bricole était préparée, de toute évidence. C’est un maître en communication, et il a encore réussi un grand coup qui le font briller aux yeux des gogos, qui ne savent pas faire la différence entre une pièce de théâtre et une reconstitution criminelle.

      1. Tess

        Bien sûr qu’elle était préparée ! Mais il faut écouter son discours ! Il a dû prendre un rail de poudre blanche avant (d’ailleurs il était surnommé le marquis poudré pendant sa campagne) !

    3. gérard

      Macron ne peut pas saquer Borloo parce qu’il ne l’a pas soutenu pour la présidentielle.Moins de fric pour les assocs des quartiers ,on ne va pas pleurer sur Borloo ou Théo,ou Vals-Pupponi,pour une rare fois je suis Macroniste

  20. RS

    Super article qui résume parfaitement la situation !
    Nous rencontrons la même problématique : RadioSparx gère les droits d’auteurs et les droits voisins de ses artistes membres, et aucun de nos artistes n’est à la sacem et ne perçoit la spré.
    Mais depuis quelques mois la spré nous met la pression pour que nos clients leurs payent les droits voisins, alors que jusque la nous les redistribuons directement aux artistes.
    Résultat : nos clients payent désormais la spré, et nos artistes diffusés ne perçoivent pas 1 centime…
    Quand on demande à la spré de récupérer cet argent, ils nous disent que ce n’est pas possible
    Et les lois Françaises ont l’air de cautionner cela, moi qui pensait qu’il fallait défendre les droits des artistes, mais c’est plutôt : il faut défendre le monopole de la spré

    1. Val

      @RS par curiosité je suis allée voir le site de la spré (spre.fr), il y a 4 fois le mot équitable sur la page (dont trois en rouge pour les mal voyants/comprenants) , bon ça manque un peu de solidaire et de durable pour faire la balle .

  21. emmanuel

    Un nouvel article à été publié sur Témoignagefiscal, ‘LA SACEM UN RACKET DE
    CONNIVENCE BIEN FRANÇAIS (que le monde entier nous envie)’

    Voici un 5eme extrait de mon livre « La Locomotive ou la fin des années
    rock ».
    Ce livre qui fait 377 pages est en recherche d’un éditeur qui doit se faire
    une certaine idée de la Justice. Celle que moi, j’avais avant la visite de
    Monsieur
    M.Mace http://www.temoignagefiscal.com/m-mace-linspecteur-verificateur-assermente-qui-assassina-la-discotheque-la-locomotive-en-1996/.
    En effet, ce livre retrace l’aventure de la Locomotive, qui fut […]

    Vous pouvez voir la suite à l’adresse suivante :
    http://www.temoignagefiscal.com/la-sacem-un-racket-de-connivence-bien-francais-que-le-monde-entier-nous-envie/

  22. Léo C

    Voici ce que j’avais publié sur la tribune de mon quotidien local, il y a un an et demi.
    Cela me conforte d’autant dans mon appréciation de tous ces « ponctionnaires »

    « …..Encore une fois, après cette nouvelle effervescence sur l’affaire Zone Téléchargement, voici montrés comme grands délinquants de la toile ces sites qui proposent un accès au multimédia que certains ne peuvent s’offrir autrement et surtout une variété qui ne se trouve pas sur de prétendus autres sites dits légaux.

    Je n’ai aucunement l’impression de mettre l’industrie du cinéma, du multimédia plus généralement, en péril lorsque je me rends sur ces plates-formes.
    Mon abonnement internet a pris 8 € en 2 ans avec un service en baisse et la prétendue perte sur les droits, imputable à ce téléchargement proclamé illégal avec force diatribes, se paie sur les supports de stockage externes; arrêtez donc de stigmatiser et de vouer aux gémonies ceux que vous voulez désigner comme criminels.

    Il serait souhaitable de prioriser certaines choses et de réinterpréter l’illégalité, le crime et le droit dont les notions sont à géométrie fort variable selon ceux à qui elles s’appliquent et ceux qui les appliquent.
    Il est aisé de taper encore sur les mêmes : ceux qui ne peuvent se défendre, ceux qui ne peuvent acheter la complaisance de ceux qui dénigrent et condamnent par principe autoritaire et se font complices d’un système gangrené par l’argent et les prébendes.

    La gendarmerie peut s’enorgueillir d’un fameux coup de filet fort glorieux. Ça, c’est de la lutte contre le crime organisé !!

    J’ai téléchargé et continuerai à télécharger avec la conscience tranquille et l’âme en paix. La SACEM et autres sociétés de défense des droits d’auteur et à l’accès au multimédia et l’État continueront à se gaver malgré tout.
    Ça ne m’empêche en rien d’aller toujours au cinéma malgré des tarifs prohibitifs. Qu’on ne vienne pas m’affirmer que ses prix d’entrée augmentent à cause de cet accès libre érigé en bouc émissaire.

    Il fut de ces temps que j’ai connus où enregistrer en VHS sur son magnétoscope des films diffusés ne relevait pas de l’infraction bien que certains eussent proposé, à l’époque, une redevance sur ces appareils (cela fit chou blanc).
    Maintenant que notre IP peut nous trahir et nous désigner, c’est du pain bénit.

    Vous n’arrêterez pas la progression et la diffusion de ces sites que vous ne parviendrez à jeter à l’opprobre et à la vindicte populaire. Les moyens de contourner et contrer vos mesures coercitives s’adapteront. Il y aura toujours une parade.

    Soyez convaincus de cela.

    Messieurs les censeurs, je ne vous salue pas…. »

    Bien évidemment je suis pour une juste rémunération des ayants droits.

    C’est le pouvoir décisionnaire qui devient discrétionnaire, lorsque c’est opportun ou non, que je conteste par moments. C’est l’amplification de ce phénomène de vindicte et d’aspect criminel qui me dérange.

    Je conviens que les « administrateurs » de ces plate-formes se sucrent au passage mais, curieusement, lorsque l’extorsion, puisque c’est le cas, est légale et réglementaire celle-ci devient moralement et éthiquement conforme.

    Dès que ceux qui se gavent se sentent floués (dont l’État, fort naturellement), on parle spoliation. Lorsque on voit le pitoyable pourcentage sur rémunération accordé à l’artiste sur la totalité, on est en droit de se demander qui spolie qui.

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