Et maintenant, un peu de résistance active

Aujourd’hui, passons aux travaux pratiques ! Certes, la France s’enfonce doucement dans le tiers-monde, mais ce n’est pas une raison pour rester les bras croisés, à regarder la télé en mangeant des chips. Au contraire. Voici quelques pistes à explorer.

Il est en effet nécessaire, une fois de temps en temps, de mettre la main à la pâte et d’exercer un peu notre capacité d’action sur les choses du monde matériel. Mais attention : avant tout, utilisons notre intelligence. En effet, si, pour certains, l’action consiste surtout à aller taper sur les autres (avec un succès parfois mitigé), lorsqu’il s’agit de faire quelque chose de vraiment utile, qui aide à débloquer la situation, il faut vraiment taper là où ça fait mal.

self defensePour le libéral qui tente de survivre en France, les circonstances actuelles sont devenues proprement invivables. Chaque jour qui passe est une nouvelle ode à la taxation, à la répression du talent, à l’écrasement des motivations, et l’occasion renouvelée, pour la classe politicienne, de débiter des inepties de plus en plus énormes. Chaque jour qui passe est, véritablement, l’opportunité pour ceux qui nous gouvernent, ainsi que toutes les institutions qui sont à leurs ordres, de rogner un peu plus sur nos libertés. Chaque jour qui passe en France est une nouvelle façon d’assombrir l’avenir de ceux qui entendent mener leur vie honnêtement, et d’accroître l’emprise des parasites qui se nourrissent de ces trop aimables idéalistes.

Et lorsqu’on se fait attaquer, il faut, à un moment ou un autre, se protéger. Et si l’on sait comment, il faut même répliquer.

Organisez votre fuite à l’extérieur.

Certains ont déjà suggéré, devant l’appétit du Léviathan, la solution évidente qui consiste à l’affamer. Concrètement, cela veut dire que tous ces Français qui le peuvent ont le devoir de quitter le pays, en emportant avec eux le maximum de ce qu’ils pourront, que ce soit fortune, intelligence, force de travail ou perspectives d’investissement, d’innovation, de motivation pour le pays. Du point de vue de l’individu pourchassé par l’État, il faut savoir couper ses pertes.

En effet, chaque étudiant qui ne revient pas, chaque expatrié qui ne paye plus ses impôts en France, chaque travailleur qui s’en va consommer ailleurs sont autant de coups de canifs dans le Léviathan. Chaque départ d’une intelligence, d’une force ou d’une richesse est un message de plus lancé à la clique politicienne pour dire « Cela suffit, cela se fera sans moi ». C’est une opportunité de moins que l’État spoliateur aura de perdurer, de laisser les profiteurs continuer leur petit jeu de ponction.

Cependant, si, à l’évidence, ces actes affament progressivement le plus froid des monstres froids, force est de reconnaître qu’ils ne sont pas à la portée de tous. Le combat, s’il peut se mener de l’extérieur, coûte beaucoup : on doit se couper de ses habitudes, de ses amis, de sa famille, de ses relations, on doit sortir (et pas qu’un peu) de sa zone de confort. Et puis surtout, tout le monde ne peut pas aussi simplement fuir.

Pour ceux qui restent, il y a bien sûr ces combats gris, dissimulés, illégaux ; si, il y a quelques décennies, celui qui pratiquait, encourageait ou finançait le travail au noir était clairement illégitime et ne pouvait recevoir le soutient de l’honnête homme, il en va autrement de nos jours : les taux actuels de cotisation, d’impôts et la quantité de paperasserie demandée de façon permanente par la myriade d’administrations toutes aussi inutiles les unes que les autres, sont tels que la légitimité, devant la machine étatique devenue folle, a changé de camp.

Mais soyons bien clair : le travail au noir reste parfaitement illégal et hautement déconseillé. Quand je parle de résistance, ici, je ne pense pas à ça.

Car sur le plan légal, il existe quelques autres méthodes qui, elles aussi, sont autant de coups portés à la machine bureaucratique. Et le mieux est que ces méthodes n’ont pas besoin d’aboutir pour être efficace. Elles ont simplement besoin d’être lancées, par tous ceux qui, ne pouvant fuir, comptent cependant résister à leur façon à ce que l’État est en train de faire au pays, au peuple.

Organisez votre fuite à l’intérieur.

Un des combats qu’on peut mener est, comme le montre actuellement Laurent C. sur Contrepoints, celui qui consiste à se désaffilier des systèmes de retraite et d’assurance maladie de la Sécurité Sociale, et ce, même si les institutions en question font tout pour vous en empêcher (comme le montre le dernier épisode) : que la démarche aboutisse ou non est ici sans importance puisque chaque individu qui la tente s’ajoute à la cohorte de ceux qui le font aussi de leur côté, et constitue par nature ce message que j’évoquais quelques paragraphes au-dessus.

Une autre solution consiste à rejoindre la cohorte de ceux qui, tous calculs faits, ont autant à gagner à rester chez eux dormir qu’à se lever le matin pour aller travailler. Ceux-là, en France, sont de plus en plus nombreux. Beaucoup subissent cette situation ; si vous devez en passer par là, mettez-la à profit : demandez toutes les formations, toutes les aides, toutes les facilités que vous pourrez. Épluchez les sites des administrations qui rêvent de vous aider. Réclamez tout ce que vous pouvez, que vous y ayez droit ou non : aide personnalisée au logement, allocation de logement, prime de déménagement, aide au versement du dépôt de garantie, prime à l’amélioration de l’habitat, aide à la formation, aide à la création d’entreprise, aide pour ceci, aide pour cela, etc … Cela prend du temps ? Cela tombe bien, vous en avez !

travailler dur sera taxé

Ne laissez passer aucune opportunité : chaque dossier rempli constitue deux occasions distinctes d’affamer la bête.

(1) D’une part, si vous obtenez l’aide correspondante, vous accroîtrez les difficultés de l’État. Ne l’oubliez pas : vous aviez, en votre temps, prévenu tous et chacun autour de vous ce qu’il en coûterait, au final, de céder aux sirènes collectivistes. Vous aviez à chaque fois alerté sur le caractère insoutenable des dettes et des redistributions toujours plus généreuses que les socialistes prônaient pour flatter leurs clientèles. Personne ne vous a écouté. Beaucoup ont ri. Les systèmes sont maintenant en place. Montrez par l’exemple que vous aviez raison.

(2) Et d’autre part, même si vous n’obtenez pas l’aide que vous demandiez, vous avez participé au grippage de la machine : chaque dossier, chaque papier rempli et envoyé dans les rouages bureaucratiques est un petit delta de travail supplémentaire que la Bête devra absorber. Des milliers de nouveaux demandeurs de subventions, ce sont des milliers de dossiers à traiter, des milliers de cas à vérifier, des dizaines, des centaines de milliers de formulaires à échanger, d’e-mails à envoyer, de bordereaux à remplir, au sein des administrations.

Mais on peut faire plus fort.

Légalement, rien ne vous oblige à payer le montant exact de vos impôts en un chèque unique. N’hésitez pas : joignez un, deux, trois, huit chèques, qui couvrent bien l’intégralité de vos impôts. Refusez le prélèvement mensualisé, mécanisé, automatique, qui demande peu d’intervention manuelle. Oubliez internet. Pouah. Préférez-lui les bon gros chèques qui tachent. Et rien ne vous oblige à avoir des chèques lisibles en machine (une tache d’encre ou une bête rature dans les numéros de contrôle est si vite arrivée) : un traitement manuel est bien plus utile pour notre exercice.

Mieux : payez, systématiquement, douze, vingt-trois ou trente et un centimes de plus que nécessaire, pour chaque impôt, chaque taxe, chaque putain de paiement de merde que ce pays vous vole en l’échange d’un service public de plus en plus minable, en l’échange de tous ces répondeurs téléphoniques dans des administrations qui vous méprisent, en l’échange de tous ces « Je n’ai pas que ça à faire » de préposés syndiqués, en l’échange de ce mépris de plus en plus ouvert de la classe politique qui vous dirige.

Pour chaque trop perçu, demandez un remboursement. Il vous est dû.

Quel que soient les circonstances, que cela soit justifié ou non pour vous, demandez, tous et chacun, un échelonnement des impôts. Dans un courrier séparé, adressé à un autre service de votre centre des impôts, demandez une réduction. Toutes les raisons sont envisageables : la mort de votre chien, la dernière carie du petit, le renouvellement de l’eau de l’aquarium : n’hésitez pas. Bien sûr, si vous pouvez l’obtenir, c’est mieux. Mais l’important est ici de générer un dossier qui devra être traité par un des bouts de la machine infernale qui gangrène la France. Si vos courriers restent sans réponse, alertez votre maire. Alertez votre député. Faites pleurer dans les chaumières avec des raisons crédibles et tristes. Généralement, la réalité suffit. Et demandez poliment. Mais demandez systématiquement.

Pour les taxes foncières ou d’habitation, des exemptions temporaires sont possibles. Là encore, ça ne coûte pas grand-chose de les demander et je le rappelle, le but n’est pas, à proprement parler, de les obtenir, mais bien de créer un vaste mouvement de papier dans la machine.

self defense pro tip

On peut étendre la manœuvre à toutes les ponctions que l’État nous fait subir, depuis les amendes jusqu’aux taxes diverses et variées : dans beaucoup de cas, les trop-perçus sont traités automatiquement, et remboursés de même. Utilisez ces mécanismes contre l’Etat lui-même. Des milliers de plis postaux à renvoyer pour des remboursements de quelques centimes, à faire voyager, à manutentionner, à distribuer, ce sont rapidement des sommes colossales, irrécouvrables, qui seront mises en jeu.

Enfin, on peut s’amuser avec le système.

Après tout, les administrations sont si efficaces les unes avec les autres, et si efficaces en elles-mêmes pour égarer des dossiers, pour vous faire courir lorsqu’il s’agit de votre vie, qu’après tout, on peut utiliser cette capacité contre elles-mêmes.

Demandez à obtenir toutes les informations détenues de façon informatique aux administrations fiscales (loi 78-17 du 6 janvier 1978), ou, de façon générale, à toutes les administrations qui vous envoient des courriers. Envoyez dans tous les services que vous pouvez des informations qu’ils ne sauront pas traiter. Par exemple, vous pouvez envoyer des lettres informant de votre situation (familiale, par exemple) à l’URSSAF, à la CAF de quinze ou vingt départements où vous ne résidez pas. Envoyez des dossiers fantaisistes mais crédibles, sans aucune sollicitation, à des douzaines d’agences Pole Emploi, des centre d’impôts, des caisses différentes, des administrations diverses et variées, en leur posant des questions nécessitant une réponse de leur part (peu importe que la réponse soit possible ou intéressante, ici, on l’aura compris). N’hésitez pas à régulariser vos dossiers, tous, auprès de toutes ces administrations qui ne vous connaissent pas et ne sauront que faire de ces gentilles informations que vous leur envoyez. En somme, appliquez un magnifique Distributed Denial Of Service sur toutes les administrations françaises.

Je vous le rappelle : il est maintenant trop tard pour corriger les errements des collectivistes. Il est trop tard pour nettoyer le monstre. Il est trop tard pour redresser la barre. Le Titanic français a déjà heurté l’iceberg et même si tant le croient insubmersible, il coulera.

Mais surtout : le gouvernement et les politiciens vous prennent pour des cons ? Il est plus que temps de leur montrer que vous en avez autant à leur égard.

canard enchaine - transparence

J'accepte les Bitcoins !

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Vous aussi, foutez Draghi et Yellen dehors, terrorisez l’État et les banques centrales en utilisant Bitcoin, en le promouvant et pourquoi pas, en faisant un don avec !

Commentaires378

  1. Sébastien R.

    Ma contribution de cochon de propriétaire : je fais des travaux dans ma maison :
    – EcoPTZ à taux zéro : en fait la banque facture les interêts à l’Etat !
    – du coup dans la foulée : crédit d’impot = cette année, l’état va me reverser + de 3000 €
    – en + j’ai demandé (et obtenu) une subvention de l’ANAH = boum, 5000 €

    et j’ai payé mes artisans avec une TVA à 7%

    y’a pas de ptites économies, surtout quand je reprends un peu de ce qu’ils me volent

    1. vengeusemasquée

      Je suis en train de me dire que mes parents ont des fenêtres à refaire. C’est pas mal ça l’Eco-PTZ et le crédit d’impôts. L’ennui c’est qu’ils ne payent pas d’impôts (^^) et ont plein d’avantages grâce à leur misère noire. Faut faire des calculs. Y’a ptett moyen de soutirer encore plus de thunes. Je cogite. 😀

        1. vengeusemasquée

          Fort bien. J’en prends bonne note. C’est vrai que c’est différent de la réduction d’impôts.
          Merci 😉

    1. Kuing Yamang

      Excellent.
      Faut directement déposer ceci dans la BAL de l’administration concernée, inutile de leur filer du fric en achetant des timbres.
      Et on peut en remplir aux noms de pas mal de gens, suffit d’ouvrir l’annuaire pour en trouver, tous ces gens seront sûrement contents de recevoir leurs informations (joindre des photocopies bidon de pièces d’identité, les recherches alourdiront encore plus la Bête).

      1. vengeusemasquée

        Ouh putain, je sens que je vais me marrer ! 😀
        Un conseil : envoyez les lettres sans les timbrer. Ca fait encore plus chier et les administrations les récupèrent toujours à la poste.
        Si pas de réponse sous 2 mois, ça veut dire qu’ils ne sont pas allés chercher le truc. Du coup, une petite relance sera de rigueur. 😆

    2. Mario

      N’y aurait-il pas intérêt à mettre les références précises de la loi (N° tant du tant, etc…) pour éviter que le clampin moyen ne joue à l’andouille pour ne pas répondre en ne voyant pas de quelle loi on parle (il y en a tellement, mon bon Monsieur – soupir – )?
      Sinon, merci pour le modèle.

    1. channy

      N oubliez pas que quand vous devenez expatrie, vous devenez aussi un etranger dans votre pays d accueil, en clair vous ne serez pas toujours le bienvenu, et l administration y est souvent aussi casse couille que la notre..en plus,pas ou tres peu d associations d aide aux pleurnichards existent…
      Faut le savoir c est tout..et surtout y etre prepare..mais h16 a bien dit que cela ne serait pas facile..en plus la voie officielle n est pas necessairement la plus facile
      Sinon pour la solution de rester chez soi et demander l aide de notre grande administration…Detail important ,on va vous traiter de parasites…preparez vous donc a assumer fierement votre nouveau statut, dites que vous avez refuse l exploitation de l homme par l homme ca fait bien aupres des bobos et des beaufs qui vous comprendront toujours.
      Vous pourrez meme profiter de votre temps libre pour devenir un intermittent du voyage et voir le monde grace a notre genereuse administration…vous n en reviendrez que plus motive pour soutenir notre grande administration
      Sinon tres bon article H16….

  2. sam00

    @H16

    Merci pour la franche rigolade, j’ai failli m’étouffer avec mon café … encore une fois 😉

    Une petite idée en passant et qui pourrait plaire à certains qui manifestent en ce moment :
    Il me semble qu’écrire au président de la république est gratuit (pas besoin de timbre, juste du temps, du papier et une enveloppe).
    Palais de l’Elysée
    55, rue du Faubourg Sain-Honoré
    75008 Paris

    Une petite lettre par semaine, pour l’assurer de tout votre soutient face aux difficultés qu’il affronte (ou tout autre thème, réclamation, demande d’assistance ou de bénédiction, rupture des livraisons de bisous … que sais-je).

    multiplié par un ou deux millions de soutient, et j’entrevois déjà une forte saturation des services postaux et du service de communication de l’Elysée.

    1. vengeusemasquée

      Je propose qu’on envoie tous chaque jour un exemplaire du billet d’H16. Qu’en pensez-vous ? Si on est 50 à le faire chaque jour, on peut vraiment les faire chier.

      1. Pascale

        Des fois qu’il n’aurait pas vu sa photo en couverture de Der Spiegel (tellement déconnecté de la vraie vie que ça ne m’étonnerait pas) on pourrait aussi la lui envoyer. Bon, c’est pas lui qui ouvre et lit son courrier, mais si on est des centaines à le faire, ça remontera bien jusqu’à lui.

          1. Mario

            Si on intercédait pour le premier prisonnier politique de Normal 1er en appelant à son droit de grâce en adressant moult courriers à sa Majesté en ce sens ?

            Et la même chose à la députée qui ne sent plus mais dont la voix porte jusqu’aux plus hauts sommets de l’Olympe français (quelle poilâde, cette interview ! Comment peut-on être infatuée de soi-même à ce point sans en ressentir ni la moindre gêne, ni le moindre ridicule ?)

            Double bonne action, non ?

          2. sam00

            A mon avis, si on devais monter une action massive, il faudrait donner au citoyen lambda l’envie d’y participer.

            Genre:
            « Face aux difficultés que traverse le pays, le Président de la République à besoin de vous.
            En effet, le Président et son équipe gouvernementale ne disposent pas de suffisamment d’information sur les problèmes que rencontre chaque Français dans son quotidien.

            Aussi, pour aider le Président à redresser la France, chaque citoyen de la République doit lui faire connaitre sa situation et les difficultés qu’il rencontre.
            Et pour ceux qui auraient de bonnes idées pour améliorer l’action gouvernementale, n’hésitez pas à lui en faire part.

            Aidons le Président, il à besoin de nous. »

            Ou tout autre motivation du même acabit

            Sinon, avec un groupe suffisant de participants, on peut aussi choisir un thème par semaine (actualité, projet de loi, …) sur lequel il faudrait écrire à la présidence.

            Chaque semaine, un millier de lettres fantoches ça risque déjà d’en énerver quelques uns. à 10000 là c’est la poste que ça va énerver. Au delà …

            1. Tom P

              Très mauvaise idée que celle-ci. La prochaine fois que François va passer à la TV publique il va réussir à nous sortir un « mais moi, je reçois des centaines de lettres de nos citoyens par jours. Moi je sais ce qu’ils ressentent. Moi je sais que leurs vies sont dures au quotidien, que nos voisins, nos amis souffrent »
              Donc on aurait seulement le revers de la médaille !

              1. S’il y a 100.000 lettres toutes les semaines, avec pas mal d’insultes et de récriminations, ça va surtout
                – gripper la Poste
                – ralentir les services de l’Elysée
                – ralentir aussi les services de renseignements
                – affoler un peu le pouvoir.

                Je dis banco 🙂

          3. vengeusemasquée

            Je suis d’accord, c’est une bonne idée. Je vais en parler autour de moi pour voir si j’arrive à motiver déjà quelques amis. On peut commencer en n’étant pas très nombreux puis essayer de massifier le truc.

          4. Aristarque

            En quelque sorte, des cahiers de doléances nouveau style ? En faisant un parallèle historique, cela s’est mal terminé pour le roi d’ alors, plutôt normal par rapport à ses prédécesseurs.

          5. sam00

            @Aristarque

            Oui, c’est à peu près ça.
            Pourquoi voudriez-vous que cela se finisse mal pour notre bon président?
            Il a dit qu’il serait à l’écoute des Français … donnant lui l’occasion de réaliser encore mieux sa proposition No 30

            Proposition No30:
            « Pour encourager la démocratie locale et la cohésion territoriale, nous abrogerons la réforme territoriale imposée par l’UMP, nous engagerons un acte III de la décentralisation assurant l’autonomie financière et de gestion des collectivités, une péréquation bénéficiant aux territoires défavorisés, un nouveau pacte de confiance et de développement entre l’État et les collectivités,une citoyenneté active, une présence garantie pour les services publics, un programme volontariste pour l’Outremer dans le logement social, les infrastructures de transports visant à conforter le développement économique et l’accès à l’emploi »

            Une citoyenneté active? Quoi de mieux que les citoyens lui envoyant directement leurs doléances pour qu’il soit au top niveau sur l’information en direct du terrain? 😉
            Et on peut varier les destinataires … premier ministre, assemblée, etc
            Mais la présidence me semble mieux indiquée

          6. vengeusemasquée

            On pourrait faire un groupe facebook « cahiers de doléances » ou qq chose d’approchant. On pourrait ainsi se mettre d’accord sur les petits papiers à envoyer.
            Qu’en pensez-vous ?

          7. Aloux

            Je soutiens le revival des cahiers de 1789, et pas seulement pour faire des blagues et se foutre de leur gueule. Je suis même prêt à me refaire un compte facebook juste pour ça c’est dire que je suis motivé.

          8. Korozif

            La dernière fois qu’il a circulé une idée intéressante d’action massive, il s’agissait d’aller à la banque retirer le solde de tous nos comptes.
            Mais de tous ceux qui se disaient avant le jour J, déterminés à le faire, combien sont-ils réellement réclamer leur solde?

            Dans la même veine on pourrait imaginer un refus généralisé de payer l’impôt sur le revenu. S’il n’y en a que quelques centaines, ce seront de vilains citoyens, alors que si les 17,1 millions de contribuables faisaient brutalement obstacle au paiement de leur impôt, cela donnerait une véritable dimension protestataire.

            Mais là encore, entre ceux qui diront qu’ils le feront, et ceux qui le feront réellement, la marge sera suffisamment importante pour que les premiers continuent de râler, tandis que les seconds compteront leurs larmes (vu qu’ils n’auront plus que ça à compter).

            Finalement on a la politique qu’on mérite: des mots dans des grandes gueules, et des petits bras quand faut aller au charbon.

          9. hussardbleu

            La Fontaine l’avait déjà remarqué, n’est-ce pas ?

            Ne faut-il que délibérer,
            La cour en conseillers foisonne ;
            Est-il besoin d’exécuter,
            L’on ne rencontre plus personne.

          10. Aloux

            Bon et sinon ces cahiers de doleances 2.0 on se les fait ou pas ? Je rentre en France dans une semaine et je suis motive ca me parait une excellente idee : simple,sans risque,puis c’est bien connu les francais aiment raler.
            Desole pour l’absence d’accents,mais j’ecris ce message en Chine sur un smartphone coreen,c’est la mondialisation baby !

    2. Baichette

      Ça marche aussi par e-mail sur le site de l’Élysée et ils répondent par courrier des co***ries, certes mais ils répondent.

      1. Guillaume

        C’est plus ou moins là que je voulais en venir, en effet 😉

        « catégorie E : demandeurs d’emploi non tenus de faire des actes positifs de recherche d’emploi, en emploi (par exemple : bénéficiaires de contrats aidés). »

        1. Guillaume

          Je m’auto-corrige, je viens de faire ma vérif, apparemment non, pas tant que ça (‘fin bon, sont bien capables de les planquer quelque part…)

    1. Fwh

      8200 de plus en catégorie D notamment.

      En revanche, ce qui est très étonnant, ce sont les 36400 radiés pour non-actualisation. C’est énorme. Quand ils vont rentrer de vacances, ça va faire mal.

      Sinon, mention spécial pour l’Immonde, qui d’habitude réserve un post de blog bien caché pour annoncer les mauvais chiffres du chômage.

      Exceptionnellement pour ce mois-ci, l’article est bien visible dans la section politique. Bien sûr, il n’est aucunement fait mention des radiations exceptionnellement élevées, ni des 8200 glissement des catégories A, B, C vers la D.

    2. Mario

      Pas 99 ou 101, non ! 100 tout pile, tout rond.
      Admirable de la part d’un Etat qui ne sait même pas combien de personnes il emploie à l’instant T !!! 🙁

      1. babarabobo

        Ceci est un communiqué du PÔLE EMPLOI:

        Merci de prendre connaissance de l’information exacte communiqué à notre ministère de tutelle:
        Nouveaux chômeurs inscrits en MAI 2013 exactement 100
        (+/- 36 400 conformément aux nouvelles normes ministérielles de fiabilisation des calculs nous permettant d’exclure les informations n’ayant été correctement traité et validé durant les 30 jours précédents.

        1. Aristarque

          🙂 🙂 🙂
          En fait, non! 🙁
          quand on pense aux difficultés des gens concernés et de voir que l’ énergie de ces paltoquets est uniquement employée à jouer les Potemkine au petit pied…

  3. Référencement

    Superbe article ! Partir semble être la technique la plus facile, mais avant de quitter le pays, je ne manquerai pas d’écrire quelques lettres remplies de « poésie » à certains… Déjouer le système pour me venger, j’y pense aussi d’ailleurs, c’est tellement tentant…

  4. duff

    J’ai regardé un peu Cahuzac. Il est resté muet comme une carpe sur les questions les plus brûlantes. Mais il a lâché quelques perles faisant passer Hollande et Zéro pour ce qu’ils sont : Des guignols. Je sais bien qu’il ne fallait pas en attendre plus mais je suis quand même sur ma faim.

    1. babarabobo

      En disant que l’on est Français de l’étranger…
      Rien que le temps d’expliquer ce que cela signifie, le sourire revient… mais plutôt complice 😉

  5. tyrion

    Y sont ou les 260 commentaires?
    erreur du logiciel de comptage automatique?
    Souvent la lecture des commentaires me procure presque autant de bonheur que l’article princeps.

    1. vengeusemasquée

      Que voulez-vous ? Quand on est une star et qu’on a des CENTAINES de commentaires, du coup, faut changer les habitudes. 😆

  6. ol

    Ça me rappelle l histoire selon laquelle les US ont étouffés l URSS avec le programme de conquête spatiale.
    Je ne sais pas dans quelle mesure cela a contribué à la chute mais j aime beaucoup cet article et je contribuerai gaiement à la déroute de ce système.

    1. Aristarque

      Avec le programme « guerre des étoiles » lancé par les Américains, jugé crédible par les Russes qui se sont littéralement épuisés à vouloir concurrencer…

  7. Théo31

    Pour le tiers provisionnel, TIP envoyé non signé : curieusement, les enculés ne mettent pas beaucoup de temps à vous écrire. Et vous gagnez une semaine pour le prélavement.

    Pour la déclaration de l’IRPP : version papier. faut bien qu’ils bossent ces branleurs.

  8. Calvin

    Excellent billet, car je commence vraiment à ne plus supporter la passivité des médias et de la population.
    Voilà des mesures que je vais utiliser, tranquillement, à mon rythme, histoire de jouer la bonne foi.

    Autre mesure à prendre, mais dans un sens inverse à cette résistance active : le soutien débile.
    Par exemple, je suis un anti-Gaz de schiste pour la France, car avec cette manne l’Etat-Providence pourrait encore gagner des années de survie, et dilapider un max de ressources dans des dépenses ineptes.
    Je soutiens tous les écolos anti-GdS.

    1. Aristarque

      Augmentons effectivement ce pseudo-soutien car il semblerait à lire certains articles dans les Pravda subventionnées que les grands sentiments écologiques se fassent grignoter tout doucement par de bien plus triviales considérations de sprinklers à pognon en défaillance progressive d’ alimentation. Pas davantage que toi n’ ai-je envie de voir que cette ressource soit dilapidée en « sociale-gabegie »…

  9. Toni

    Mais h16, les gens dans leur ensemble agissent déjà à des degrés divers de cette façon. Et ceux qui n’agissent pas comme cela s’en vont petit à petit.
    Néanmoins j’utilise à des degrés divers vos méthodes.

    Le résultat est que cela créera une atmosphère de guerre civile en France similiaire à celle de certains pays d’amérique latine ou du pakistan. A ce moment là attendons un peu la réaction des jeunes déçus de banlieues, on aura même pas besoin d’aller au mexique, on aura le résultat en direct.

    la passivité des médias et de la population ? Croyez moi ce qui se passe à Marseille ou en Guyane finira par se produire un peu partout en france. Avec des énergumènes qui ne respectent ni leur vie ni celles des autres …
    Mais h16 a raison, cela fait aussi 10 ans que je m’emploie à faire disjoncter les bolchéviques de mon entourage.

    Par contre … c’est que putain pour les faire réagir il faudra leur faire avaler le calice jusqu’à la lie …

    remarquez ils ne réagissent pas ça me va aussi, aant la fin de l’année je mets les voiles sans prévenir personne et envoie tout ce ramassi de tockards gentilment aller se faire foutre …

    Et qu’ils viennent me chercher en amérique latine, bon conseil pour leur sécurité … Les gens de là-bas ne sont pas aussi indulgents que moi.

  10. Toni

    Je vous lis tous depuis un instant, quittez donc ce pays de tarés et de débiles … Je veux dire que pour moi la comédie a assez duré, j’ai assez ricané ou crié contre la débilité du citoyen lambda moyen.

    y a des milliers de jolis paysages à voir dans le monde sans avoir à s’emmerder avec un ramassi de connards mals embouchés. Laissons leur donc ribéry, nasri et naceri pour 2014.

  11. wapi

    « L’art de la guerre est comme l’eau, qui fuit les hauteurs et remplit les creux.
    L’art de la guerre c’est de soumettre l’ennemi sans combattre. » SunTzu

    Ah je vois que ce stratège vous inspire H16! Souplesse economie de moyens, savoir reculer et attirer l’adversaire arrogant sur des terrains plus propices à la victoire.Cependant si je vous rejoins sur la première partie de l’article ( affamer la bête), la petite guerre administrative larvée me semble bien vaine. Le pot de terre contre le pot de fer. Les indépendants (horribles très méchants neocons libéraux) qui semblent le plus touchés pour le moment par les visées fiscales abusives de l’Etat hématophage, n’ont pas de temps à consacrer à cette guerre asymétrique. S’user l’âme en des combats procéduriers et administratifs alors que l’on pourrait pleinement vivre sa vie loin très loin du bal des vampires…. Les liberaux ne sont pas en position de force. Dutoutdutout.Pour le moment.
    Trop de monde profite des largesses de La Respublica bananière, trop nombreux les zombiecitoyens bercés d’illusoires historiettes à dormir debout,et paralysés par la peur de perdre leurs petits privilèges temporaux.
    « Je réponds ordinairement à ceux qui me demandent raison de mes voyages : que je sais bien ce que je fuis, et non pas ce que je cherche. »
    de Montaigne
    Je fuis cette tyrannie socialo-trotskyste revancharde dont les accents stalino-facistes eveillent de funestes échos. Le reste est une page blanche à écrire.

      1. wapi

        alors je vais m’acharner à remplir cette page blanche d’un beau projet.
        😉
        Je pense qu’il faudra un grand cataclysme pour que les français se réveillent et entendent l’argument du libéralisme. C’est mon côté pessimiste…Il va falloir du temps,la peste le choléra et les sauterelles, les invasions barbares et une Renaissance, au mieux, pour qu’ils redécouvrent Tocqueville , Bastiat,…et les Lumières d’H16!
        Sinon votre Blog circule dans les cercles de mes amis restés en France, et parfois innocemment je fais un lien pour quelques copains bobos histoire de voir si je n’arrive pas à faire redémarrer leurs capacités de réflexion. Car j’apprécie plus que tout votre intégrité intellectuelle.
        Mais échec total…le formatage par l’Immonde est allé trop loin.
        En fait ils sont comme les biches figées dans la lumière des projecteurs des chasseurs….ils sentent le danger mais sont incapables de réagir.

        1. Mario

          Le jour où les subsides étatiques ne tomberont plus dans les escarcelles parce que la France n’empruntera plus sauf à taux démentiels ou devra faire imprimer de la monnaie de singe qui entraînera lesprix courants à la hausse à deux chiffres comme taux, parions que le cataclysme va être là tout beau tout neuf…

    1. eheime

      C’est un religion un peu spéciale …
      Le gourou est completement ouf ! Il porte un masque à gaz, c’est vous dire le truc de tarrés !! Mais qu’est ce que c’est relaxant comme religion .. C’est comme si vous découvriez soudainement La Vérité 🙂

  12. babarabobo

    « Enfin, on peut s’amuser avec le système »

    On peu s’éloigner de l’enfer fiscal sans quitter la France et Peser encore plus fort sur le système…
    En vivant dans un DOM TOM bien choisi et adapté à son business…
    Outre les innombrables soulagements fiscaux et sociaux, de bons spricters à pognons publics connues uniquement des résidents et élites parisiennes ( aller jeter un coup d’oeil sur la la défisc Outre-Mer, la LOOM, le POSEIDOM, les aides aux RUP etc…).
    Une législation appliquée sous les cocotiers ( « flexibilisable »… cyclone oblige parait-il…)
    Des conditions de vie pas désagréables …
    Système hospitalier Français, aéroport international et infrastructures de pays développés…
    Francophone…
    A part la présence de fonctionnaires (La chasse étant interdite: forcément trop nombreux> prime d’éloignement = 150 à 180% de sur-rémunération…) je dirais que c’est encore un Eldorado pour entrepreneur qui bosse sur ou via le net et une bonne étape pour préparer « le grand sot » le jour ou il n’y aura vraiment plus d’autre choix que fuir…

    1. carine005

      Oui, les DOM ?
      Et bien allez-y donc, faites votre expérience.
      Vous en reviendrez bien vite, je prends les paris.
      Essayez la Guyane, pour le fun !
      J’espère pour vous que vous êtes franc-maçon…

  13. Fausto Consolo

    N’oubliez pas l’action indirecte :
    Envoyez des chocolats au laxatif,
    Des colis de crottes de chiens,
    Téléphonez pour annoncer la visite du Sous Préfet, du secrétaire d’Etat, du député de circonscription (au moins ils se brosseront les dents…),
    Téléphonez en vous faisant passer pour le Colonel de gendarmerie qui doit poster des agents infiltrés… Enregistrez le tout et balancez sur face ou youtub ça donnera des bonnes idées aux ados qui vous imiteront. Téléphonez d’une cabine.

    1. Aristarque

      Vu que les cabines téléphoniques sont de moins en moins nombreuses sauf peut-être au fin fond des campagnes, et peu souvent en état de marche, il va falloir prévoir des options B, C, etc… pour l’ exécution…

  14. Alex6

    Je suis loin d’etre convaincu.
    Faire tout ca, en admettant que ca puisse avoir un quelconque effet, ne fera que durcir la fiscalite envers ceux qui font tourner le pays. Des parasites qui bouffent sur le dos de la bete, il y en a deja des milliers et ils coutent autrement plus d’argent et de ressources. Arrets maladie, chomage bidon, fausse declaration assedic etc…
    Si les depenses doivent augmenter, elles augmenteront. Le seul frein sera celui de la BCE et des marches s’ils disent stop a l’emission de dettes effrenee. Et a cela, on ne peut pas faire grand chose.

    1. Jesrad

      La trésorerie de la France est extrêmement tendue MAINTENANT. Un petit coup de pouce suffirait à faire tomber tous les dominos d’un coup.

    2. hussardbleu

      Pour une fois, je ne suis pas tout à fait en accord avec H16, dès lors que le « micro-terrorisme » proposé me paraît surtout ressortir aux techniques Pieds-Nickelés, ou, s’il l’on préfère un exemple plus prestigieux, celui alors des « résistants » qui traçaient des V sur les murs, ou combattaient la Bête Immonde en écoutant Pierre Dac à la BBC…

      Je veux bien que l’effet papillon d’une demande d’étalement de vos impôts puisse, à terme, provoquer l’écroulement du Leviathan, mais cela relève surtout à mes yeux du wishful thinking.

      J’estime que ledit Leviathan va, en effet, se tordre bientôt dans les affres de l’agonie, mais le poison qui aura mis fin à ses jours sera tiré de la Locuste financière née de ses propres errements…

      La Résistance est une idée fort romantique, mais, et pour revenir à l’exemple de la WW II, croit-on que si De Gaulle n’avait pas existé, ni la Résistance Française, le débarquement en Normandie aurait été retardé d’un seul jour, ou que l’Armée Rouge aurait été stoppée dans son élan ?

      1. « cela relève surtout à mes yeux du wishful thinking. »
        Je vous assure que non.
        Actuellement, maintenant, là, tout de suite, l’Etat a des soucis de trésorerie. C’est tendu au million près. On sent que les liquidités interbancaires sont aussi tendues. Les taux remontent.
        Il ne faut vraiment pas grand chose pour faire basculer le moloch.

        1. hussardbleu

          J’aurais tendance à accorder du crédit à vos informations, mon cher H16, quant à la Bascule, sur la base de la tension « au million près » !

          J’en accepte alors, avec joie, l’augure… et serais absolutely delighted de voir mon scepticisme mis en échec…

        2. Emmanuel Brunet Bommert

          Je pense, pour ma part que ces solutions ne sont *même pas* nécessaires. Si le gouvernement français et donc son administration *peuvent* faire pire, jusqu’à se mettre en danger de mort, ils le feront. Avec ou sans nous, c’est désormais aussi inévitable et évident que le voyage du soleil dans le ciel.

          Mais, à chaque passage de cap, ils interdiront quelque chose de plus, afin que le paysage de mort se rapproche de plus en plus près de nous. Afin que tous partagent leur sort.

          Ayn Rand avait raison. La fuite des talents, c’est l’arrêt du « moteur du monde » à l’œuvre, la prochaine étape, c’est la contraction et enfin… Le retour à l’état sauvage.

          Là le rêve libertaire d’un monde sans lois sera à son apogée : un monde de psychopathes et de psychotiques en carton qui ne rêvent que d’une crasse domination bien primitive sur le reste du monde. Mais celui-ci deviendra soudainement d’autant plus méchant qu’infiniment plus sadique qu’eux ; puisque c’est un jeu dangereux que de vouloir à tout prix ramener l’humanité au niveau de survie. Celle-ci pourrait parfaitement décider de dévorer ces gens qui ne parlent que de partage… Finissons donc par leur corps, puisqu’il n’y a plus d’esprit à partager.

        3. Aristarque

          Je confirme cette situation suite à entretien ce samedi avec des amis moyennement proches dont Mme travaille aux Impôts, plus exactement à la Recette Municipale qui gère les rentrées financières des communes de son ressort. Pour plusieurs communes qui dépendent crucialement des droits de mutation pour la partie variable de leurs ressources, cela devient de plus en plus tendu car ces droits sont en baisse sensible suite au ralentissement avéré des ventes immobilières. L’ ennui est que nombre d’ élus ont lancé des investissements et autres dépenses conséquentes en se fondant sur une prétendue permanence de ce type de recettes qui les mettent maintenant en difficulté pour le paiement des salaires municipaux et ceci, de plus en plus fréquemment. A l’ en croire, les notaires sont chaudement encouragés à reverser au plus vite leurs encaisses pour le T.P. à celui-ci (le fisc est averti de toutes les mutations en cours par les demandes de situation hypothécaires et peut donc anticiper les recettes à venir. Idem pour les mairies par les certificats d’ urbanisme)

  15. Peste et coryza

    Je tiens à rappeler quelque chose :
    Le fonctionnaire bashing, ça va un temps… mais faudrait voir à ne pas jeter mémé avec l’eau du bain.

    J’en discutais hier avec mes colocs.
    6 personnes, 3 du privé, 3 dans le public. Tous déclarés célibataires.
    Dans le privé, on a :
    – ingé en analyse financière « on est pauvre à 2000 roros/mois » : 2300 nets/mois.
    – ingé en IAA : 3000 nets /mois
    – infirmière en clinique : 1700 nets/mois
    2 bac+5, 1 bac+2. Tous en CDI. UMP incorporated.

    Du coté des « salauds de riches jenfoutre du public », on a :
    – technicien de traitement des eaux : 1100 nets/mois.
    – thésard en sciences : 1360 nets/mois.
    – ingé d’études matériaux : 1500 nets/mois.
    2 bac+5, 1 bac+2. Tous contractuels, avec CDD de 3 ans, renouvelable pour deux ans. FN ou abstentionnistes…

    Ils ne comprenaient pas pourquoi on disait que 2000, c’est un bon salaire, et 3000, la richesse… maintenant ils ont compris !

    Rappelons aussi quelques stats françaises :
    – taux de chômage réel 20%
    – taux de pop au smic : 17%
    – salaire médian : 1600 nets/mois.
    – age médian : 40 ans.
    – seuils : pauvreté : 960 euros/mois, 10% les plus riches : 3000/mois. Copé compatible (2% de la pop) : 5000/mois.
    – la distribution n’est pas gaussienne (effet de seuil du SMIC)

    Note : même avec 2000 par mois (4000 pour un ménage), c’est facile de se retrouver dans la dèche, surtout avec enfants à charge et en grande ville + les impôts progressifs… bref, c’est le troupeau de moutons à laine de base en France. Il n’empêche que la plupart soutiennent, car ils en croquent à des niveaux divers…

      1. Peste et coryza

        Je me suis doute mal exprimé mal exprimé. Néanmoins, le fonctio bashing est très courant sur ce blog comme pour celui des « infos du nain » (très bon soit dit en passant)…

        Être fonctio, c’est bien quand on a peu de diplômes ou/et peu de chances d’accéder au privé.
        Par exemple : technicien analyse microbio, bac+2.
        – dans le privé : SMIC, voire moins…
        – dans le public : de 1100 à 1400 nets/mois (FPH)
        Pour les cadres, c’est l’inverse, quoique… un cadre de santé touche 2000 nets/mois.
        La plupart de mes potes de promo ont commencé dans le privé en tant qu’ingé à 1500 nets/mois. Pour grosso modo le même salaire, il y a la recherche : moins de boss chiant et de DRH harceleur sexuel, des projets prenants (souvent serrés niveau timing ou thune), des congrès, 8 semaines de vacances.

        Les fonctios de l’administration, de la recherche, de la FPT ou de la FPH fonctionnent tous de cette façon : se caser par avantage ou par défaut, le principal avantage étant la sécurité de l’emploi.
        De plus, c’est la grande voie de recyclage de tous ceux qui ne peuvent aller dans le privé, pour des raisons x ou y. Autrement, ils seraient simplement chômeurs. Et ils sont de plus en plus nombreux.
        Mais il faut bien les occuper… d’où la complexité administrative, entre autre.
        Cela sert aussi à diviser les gueux en arguant les avantages public/privé, selon le camp qui a l’avantage.

        Je rappelle aussi que quasiment 1 foyer sur deux dans ce pays contient un fonctionnaire, statistiquement. ça fait beaucoup de monde qui en croque.

        Par contre, là où vous avez raison :
        1 : c’est sur le cout et la durée du montage… quand ça pétera, ça fera mal à beaucoup de gens qui se croyaient à l’abri.
        2 : même si ça tient, le système du fonctionnariat disparaitra de toute manière. A mon humble avais, dès que la génération babyboomer (rappel: age moyen fonctionnaire : 50 ans) aura fini de partir à la retraite.

          1. vengeusemasquée

            Nous sommes plusieurs fonctionnaires à poster régulièrement et à ne jamais se sentir insultés. Cadre de la fonction publique territoriale, je gagne plus du salaire médian français et plus que celui de la fonction publique. Je me suis retrouvée là parce que je n’arrivais pas à trouver un 1er taf dans le privé après la diplomation. J’ai donc été bien heureuse de trouver la FPT. Pour autant, j’estime qu’il faut tout péter, en particulier au regard de mon expérience personnelle, du poste que j’occupe et que j’ai occupés, des collègues que j’ai autour de moi et de ce que je vois des politiques publiques et des représentants des citoyens à l’oeuvre dans leur milieu naturel.
            Ne vous sentez pas insulté parce qu’il n’y a vraiment pas lieu.

          2. Peste et coryza

            @Vengeuse masquée
            Bien noté.
            Je voulais simplement aplanir certaines choses (lire les « infos du nain » ou tonio met en exergue le salaire d’un agrégé comme représentatif du salaire d’un fonctio m’a fait étrangler avec mon café).
            Notamment, que ce système existe car une large partie des insiders français y a intérêt… y compris la gabegie qui va avec !

          3. vengeusemasquée

            Cela dit, le salaire médian dans la fonction publique est de 2200 euros et des cacahuètes, ce qui est très nettement supérieur à celui du privé. Ce sont des données à avoir en tête.

  16. Vince

    Je pense qu’effectivement quelqu’un qui parcourt le blog sans analyser et sans connaitre les propositions libérales va en 1er penser que c’est un blog anti gouvernement anti fonctionnaires bref juste des gros râleurs et pleurnicheurs (et écraseurs de chatons en plus)
    la cause étant la caricature du libéralisme propagées par les médias
    mais avec la qualité de l’argumentation et l’humour fonctionne très bien démystifier les idées libérales

    1. JS

      Un certain excès dans les propos peut également être dû à un raz le bol certain que ressentent de plus en plus de Français.

  17. Sébastien R.

    Tiens au courrier du jour, les sévices des Impots du coin m’envoient une jolie lettre pour me dire qu’ils viennent de réviser la base locative de taxation foncière & habitation.
    A taux constants par rapport à N-1, la nouvelle taxe foncière ferait 1050 €. Sympa, je payait 608 € l’an dernier = +75% !
    Quel luxe d’être proprio en France ! L’état se fait de l’argent facile sur les cibles inamovibles…

  18. Béret vert

    Garder des espèces et utilisez ce moyen de paiement le plus souvent possible.
    C’est la méthode la plus simple et la plus efficace pour ennuyer l’Etat. Absence de traçabilité et sauvegarde en cas de saisie des comptes bancaires.
    il me semble que ce devrait être la priorité.

  19. zelectron

    calcul simple
    1 000 000 de fonctionnaires/assimilés & territoriaux en moins étalés sur une période de 6 à 7 ans, ce sont 0,9 point de croissance en plus chaque année. Hollande a peur ?

  20. CONSTANTINE

    Vous pouvez également profiter de toutes les bonnes œuvres des associations qui fleurissent en Socialie.
    Exemple, les auberges sociales destinées à tous ceux qui estiment ne pas avoir les moyens de s’alimenter.
    Donc les étudiants, les vieux etc…… Pour exemple, sur l’Auberge de La Rochelle, vous pourriez manger sur le sol, les locaux sont d’une propreté clinique.
    Ils nourrissent même les animaux.
    Les membres sont généralement de séniors qui ne trouvent plus de travail sur le marché, les camarades les orientent vers ce type d’association.
    Vous faites également une BA car ils rentrent chez eux le soir avec le sentiment du devoir accompli. Une générosité qui ne connaît pas de limite dès lors que vous ne sollicitez pas leur participation financière.
    Vous pouvez également y trouver des vêtements en très bon état ainsi que du mobilier….
    J’ai également découvert récemment qu’il existe une couverture de santé d’Etat destinée aux dits « réfugiés politiques », donc à toute personne qui franchit illégalement notre territoire.
    Mon pharmacien distribue des tonnes de produits protéinés ainsi que des médicaments sans que ces derniers ne payent le moindre centime.
    Attention, cela ne concerne que vos amis qui viennent d’autres pays……
    Alors soyez généreux, vous aussi, vous pouvez faire le bien, informez vos proches.

  21. Golum

    Sinon je pensais laisser les dettes de mon père à l’Etat. Comme il est trop vieux de toute façon…autant être royal jusqu’au bout. Je contribue activement à la chute de la France….

  22. Hanot

    Et à part se plaindre, et dénoncer des problèmes connu de tous, bref à part enfoncer des portes ouvertes et prôner la destruction du système, vous proposez quoi? Parce que râlez c’est facile, mais trouver une solution et améliorer les choses… c’est autrement plus constructif, vous devriez essayer à l’occasion 😉

  23. Délais Taire

    Bonjour !

    Je suis nouveau ici ! Arrivé depuis le blog de la MagiaJuive d’Hervé Ryssen.

    J’ai aimé cet article !

    Je propose aussi un aspect peut-être oublié dans les suggestions faites:
    – Payer systématiquement en retard en attendant un 1er ou un 2ème rappel au limite de la menace d’amende. Gérer des lettres de rappel et des réponses de reports de payment, ça c’est du BOURAGE DE PAPIER DANS LA MACHINE ETATIQUE.
    – Personnellement je paie tout en cash juste de quoi faire chier les magasins qui n’ont même pas pour rendre la monnaie.

    Bon blog ! BRAVO !

    Délais Taire

  24. Bishop

    Je ne sais pas pourquoi, mais je sens que, quand nombre d’entre nous serons partis, quand d’autres gouvernements inefficaces seront passés… Ça va péter. Même ceux qui sont en « hibernation » vont sortir de leur torpeur, comme si on ne les avais pas prévenus. Je sortirais le pop-corn, je mettrais les infos… Ou bien, j’irais éteindre ma voiture en flammes, je sais pas.

  25. Etienne

    Et pour ceux qui sont déjà parti, peut-on faire acte de résistance intérieure depuis l’extérieur ? (pour reprendre les termes de l’article).

  26. Murielle

    Une idée :

    Ne payer qu’en espèces, tirer son argent en début de semaine cela a pour avantage :

    – contrôler mieux ses dépenses et pas d’agios (qui nourrissent ces …) pas de noeud dans l’estomac en fin de mois, donc pas de stress qui nous affaiblis

    – aider les commerçants et supprimer l’argent que leur prend la banque pour les chèques, tickets resto, CB

    – Ne pas être traçable, qu’ils ne puissent connaître votre alimentation, déplacements, maladies (donc pas de Sécu bien sûr…)

    – et j’en oublie…

    ET surtout ne laissez plus d’argent sur votre compte en banque, ils vont nous le piller…

  27. Dominique

    En ce qui me concerne j’ai déjà commencé comme beaucoup de co-propriétaires de notre résidence. Nous nous sommes par hasard que la base taxable de nos impôts fonciers et taxes d’habitation prenaient en compte nos balcons en tant que surface habitable. A ce rythme il ne nous restera d’ailleurs plus que cet endroit pour nous loger ! Dans mon cas l’erreur remonte à 1970 ; cela fait donc 43 ans, j’ai bien dit 43 ans que l’Etat VOLE ses administrés en majorant l’impôt annuel TH et TF de 11%. Ce soir, mon voisin de palier vient de m’informer que son dossier allait être régularisé, qu’on allait lui rembourser le trop perçu sur 2013 et 2012 mais que s’il en voulait plus il faudrait aller devant les tribunaux ! Ahurissant, non ? Je crois bien que nous sommes 280 propriétaires bien motivés et que nous allons tous ester nos droits en justice. Que la fête commence.
    Écrivez tous à votre Centre Départemental d’Impôts Fonciers, au besoin je mettrai la procédure en ligne via http://h16free.com si tu es d’accord.

  28. hussardbleu

    Dans cet esprit, une intéressante petite jurisprudence de la Cour de Cassation, Ch Com du 26 novembre 2013 pourvoi 12-19074 sur la TOM, qui s’applique, dans certains cas, même à des places de parking… tout comme la taxe d’habitation….

    Amusant non ? cette décision doit permettre d’éviter un certain nombre de taxation abusives, comme la taxe d’assainissement, si votre propriété n’est pas raccordée à un réseau collectif : on rejoint là, mutatis mutandis, le principe de « l’utilité » de l’article 10 de la loi 65-557 du 10 juillet 65

    « Mais attendu qu’après avoir exactement énoncé qu’en raison de l’adéquation du montant de la redevance à l’importance du service rendu, celle-ci n’est pas due dès lors que le service n’est pas fourni et retenu, en vertu de son pouvoir d’appréciation des éléments de preuve versés aux débats, que la propriété de M. X… n’était pas accessible pour les services d’enlèvement des ordures ménagères de sorte que le SIMER n’y collecte pas les ordures ménagères, la cour d’appel a, sans inverser la charge de la preuve, fait l’exacte application de la loi ; que le moyen n’est pas fondé ; « 

    1. Aristarque

      Intéressante jurisprudence. Mais ne concernerait-elle pas un terrain enclavé dans d’ autres? Parce que, propriétaire de garages, ayant protesté il y a longtemps sur cette taxe OM accolée à des locaux n’ étant pas d’ habitation, le TP m’ avait répondu que cette taxe était due par chaque local construit, d’ habitation ou non, dès lors que le terrain est limitrophe d’ une voie publique desservie par les services municipaux des ordures ménagères . C’est logique, on taxe les locaux par un impôt concernant officiellement le terrain… Pour eux, la seule exemption était qu’ il n’y ait pas de service municipal des ordures, ce qui existait il y a trente ans pour de très petites communes.

  29. hussardbleu

    C’est la « logique » administrative : les Tribunaux semblent ne plus s’y laisser prendre, et la chose s’appliquera de façon certaine en matière d’assainissement. Et il faut tenter pour la TOM !

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