Les vilains tax rulings de Engie (GDF Suez)

Que d’encre et d’octets furent utilisés pour relater l’affaire qui oppose Apple, l’Irlande et la Commission européenne ! Que n’a-t-on pas écrit pour justifier qu’on assomme l’entreprise d’un solide impôt de 14 milliards d’euros, et combien se sont écriés, la joie pointant dans leur voix, qu’il n’était que temps, enfin, de ponctionner l’impétrant ! Cependant, une nouvelle affaire promet maintenant un traitement fort différent…

Concernant Apple et son arrangement fiscal pourtant légal avec l’Irlande, l’affaire était entendue puisque pour la plupart, il était plus que temps que les autorités agissent pour punir et ponctionner l’affreuse société capitaliste apatride sans foi ni loi, qui osait faire des profits et n’en distribuer quasiment aucun. Un profit, après tout, est en soi une raison pour une solide punition fiscale. Quant à la non distribution, elle constitue l’essence même du crime de lèse-vivrensemble qui justifie amplement qu’on n’y aille pas de main morte au moment d’appliquer cette punition. A contrario, rares furent ceux qui notèrent cependant qu’au lieu de réclamer à cors et à cris que l’impôt d’Apple soit majoré, il serait foutrement plus judicieux de demander que le tax rulings dont bénéficiait l’entreprise soit appliqué, par défaut, à toute entreprise, abaissant ainsi drastiquement les impôts de tous.

En réalité, on comprend bien que le moteur principal des hurlements des uns et des autres à l’absence d’impôt solide pour Apple n’est pas, loin s’en faut, le désir d’égalité ou de saine redistribution, mais la simple et pure jalousie, qui se démontre assez facilement en notant que chacun des moralisateurs à la petite semaine n’hésite jamais à demander l’une ou l’autre remise gracieuse, à profiter de l’une ou l’autre niche fiscale et, bref, à tout faire pour réduire son propre impôt.

philosoraptor taxes

À cette jalousie, on se devra pour le cas français d’ajouter une bonne couche d’anti-américanisme relativement standard, généralement doublée de l’anti-capitalisme habituel des incultes économiques et autres socialistes en perdition intellectuelle sur les bancs de sables collectivistes où s’échouent pourtant systématiquement tous leurs essais, millions de morts et d’affamés inclus.

engie-qui-tousseOn pourrait croire la description de ces comportements assez caricaturale. Il n’en est rien et la nouvelle affaire qui pointe actuellement le bout de son nez en sera une parfaite illustration. En effet, alors même que les scories de l’affaire Apple n’ont pas fini de retomber, on apprend par le truchement d’une presse pour le coup extrêmement discrète que c’est au tour d’Engie, la maladie de gorge qui a succédé à GDF-Suez, de faire l’objet de toute l’attention de la Direction générale de la Concurrence à la Commission européenne.

Oups.

Il semblerait en substance que, je cite avec des guillemets, « La Commission craint que plusieurs décisions fiscales anticipatives émises par le Luxembourg aient potentiellement conféré à Engie, anciennement GDF Suez, un avantage injustifié par rapport à d’autres sociétés ».

Oups derechef.

Or, si Apple était terriblement privée et terriblement américaine, Engie ne l’est pas du tout et pourrait même s’apparenter à une de ces grosses entreprises joufflues, jadis nationales, maintenant privatisées par la force des choses, mais dans laquelle l’État français a encore son mot (et un peu plus) à dire. L’actionnariat d’Engie ne laisse aucun doute : l’État français possède l’entreprise à plus de 32%, et avec lui, la CDC (c’est-à-dire aussi l’État français) pour presque 2%, ainsi qu’une compagnie d’assurance française, la CNP (qui compte dans ses actionnaires principaux – vous ne rêvez pas – l’État français – pour 1%- et la CDC, pour 40%).

Faveur d’une économie mondialisée et d’une France berceau d’une fiscalité douce et compréhensive, on ne s’étonnera pas de comprendre qu’Engie a jugé nécessaire (voire lucratif ?) d’installer son siège au Luxembourg (et pas à côté de Bercy, à Paris – comme c’est étrange). Pays qui lui aura offert, en plus de quelques mètres carrés au milieu des champs et de placides ruminants, quelques petits tax rulings de derrière les fagots.

Quoi ? Des tax rulings ? Comme pour Apple ? Mais c’t’un scandale ! Vite, il faut faire des manchettes de journaux bien criardes ! Il faut réclamer que soit mis fin à ces pratiques insupportables et que GDF-Suez pardon Engie de poitrine crache au bassinet ! Que quelques milliards soient rapidement ponctionnés sur la trésorerie de l’entreprise pour venir abonder aux caisses vides et maigrelettes du Duché du Luxembourg ! Joie : la clientèle d’Engie, dont elle tire de substantiels profits, est basé majoritairement en France et cette petite claque fiscale va enfin permettre à tout plein de Français de participer grâce à la redistribution fiscale européenne à atténuer l’appauvrissement des Luxembourgeois !

gifa aguilera yes

Eh oui : on l’oublie trop souvent, mais en définitive, au contraire d’un État qui peut toujours s’en tirer en imprimant de la monnaie de façon plus ou moins subtile, une entreprise ne peut payer ses impôts que d’une seule façon, à savoir en les incorporant dans le prix payé par ses clients. Autrement dit, ce sont bien les clients d’Engie qui vont, assez directement, payer le futur redressement fiscal qu’entend appliquer la Commission à cette entreprise.

Et si chaque petit moralisateur en culotte courte pouvait toujours se passer du dernier iPhone d’Apple pour éviter la ponction sur la firme américaine, il en ira assez différemment pour les consommateurs français qui goûteront là toute la délicatesse d’un marché de l’énergie quasi-monopolistique en France, grâce aux bons soins de l’État ; à un moment ou un autre, il va falloir passer à la caisse et il est probable que cela se traduira par quelques centaines d’euros en moins de pouvoir d’achat pour un paquet de ménages français.

J’attendrai donc avec gourmandise le traitement que les médias français réserveront à cette affaire, mais on peut raisonnablement imaginer qu’ils emploieront un ton un tantinet différent de celui qu’ils usèrent pour taper sur Apple : les tax rulings, c’est trop moche lorsqu’une entreprise américaine est concernée, mais nettement plus compréhensible lorsqu’il s’agit d’une boîte essentiellement française et qui fait plus d’un tiers de son chiffre d’affaires en France (et plus de 60% en Europe). À moins bien sûr que la jalousie s’exprime avec autant de verve pour Engie que pour Apple auquel cas on assistera au déferlement des médias, ce qui promet quelques petits moments « Eurotunnel » aux actions de la société que tant de Français ont achetées.

Dans tous les cas, le Français sera perdant. Moralisateur ou non, son pouvoir d’achat risque bien de se prendre une châtaigne (ou un vent, selon qu’il aura souscrit à l’offre électrique ou gazière du groupe). L’actionnaire pourrait bien dérouiller lui aussi, au premier rang desquels l’État qui n’est pas réputé pour garder son calme lorsque ses dividendes diminuent et qui pourrait bien compenser ce manque à gagner … sur le contribuable.

Oh, que cette affaire promet de grands moments de real politik, de morale à géométrie variable, de fiscalité innovante et d’explications alambiquées par nos meilleurs intellectuels médiatiques !

gifa putin mildly amused

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Commentaires96

  1. Le Gnôme

    Rrhôô, une entreprise française faisant de l’optimisation, n’est ce pas honteux.

    C’est peut être aussi que les ponctions sont trop élevées et qu’il conviendrait de les baisser un tantinet, ce qui rapporterait plus que des impôts trop joufflus.

    1. tabbehim

      Ah, non, il y a pensé à eux ^^
      « L’actionnaire pourrait bien dérouiller lui aussi, au premier rang desquels l’État qui n’est pas réputé pour garder son calme lorsque ses dividendes diminuent et qui pourrait bien compenser ce manque à gagner … sur le contribuable. « 

  2. tabbehim

    personnellement, je vois un traitement quasi absent, juste deux ou trois lignes perdu quelque part entre la rubrique nécrologie et la rubrique des petites annonces…..
    je penses qu’excepté ceux qui lisent tout le journal, les gens s’en foutront, c’est pas aussi vendeur qu’apple 😉

    1. jeans82

      Les médias français se contentent de lire les nouvelles AFP et les communiqués du gouvernement. S’il aucun des 2 n’en parlent, c’est mort !
      Vous ne voulez pas qu’ils prennent des risques éditoriaux ?

  3. Gerldam

    14 milliards ne suffisent guère pour « assomer » Apple dont la trésorerie, située dans les Caraïbes pour échapper au fisc américain -encore-, se trouve être environ de 140 milliards.
    Quant aux rescrits fiscaux (tax rulings) soit ils sont légaux et: circulez, il n »y a rien à voir, soit ils ne le sont pas et ce sont les pays qui doivent être dondamnés et pas les sociétés.

      1. Pheldge

        de quoi se mêle alors la commission européenne ? je crains que comme il n’y a pas de règle établie, mais juste des textes interprétables à la demande, ça va forcément bien se passer, comme dirait quelqu’un …

        1. sam player

          Perso je trouve normal que l’UE relève ces disparités à l’intérieur d’un même système fiscal à l’intérieur d’un même pays (et qu’elle les porte à la connaissance du public) puisque ça revient à une subvention si ce n’est pas appliqué à toutes les entreprises de ce même pays.

          Subventionner de cette façon ce n’est guère différent de subventionner la SNCM vs Corsica Ferries.

          Pour ce qui est de l’amende contre l’entreprise je suis évidemment contre puisque c’est contractuel (rescrit).
          Amende contre le pays : oui mais la punition serait d’appliquer le même taux réduit (ou un montant compensatoire) à toutes les entreprises avec effet rétroactif illimité !

    1. Aristarkke

      L’ ennuyeux (politiquement parlant) est que les rescrits fiscaux et autres tax rulings sont à destination principale des « riches ». Comment faire passer dans l’ opinion, surtout celle du Kamdubien, que l’on fait des cadeaux aux Riches ???

  4. albundy17

    C’est étrange, je n’ai pas lu le moindre entrefilet à ce sujet dans la presse, par contre au sujet des salop d’amerloque qui veulent faire cracher airbus pour le pognon q’on nous a pris et injecté dedans, les 42.000 salop qui ont planqué leur flouze chez ubs avant qu’il ne reste plus rien, là ça va.

    Petite pensée émue pour la pov LR poissée avec ses 2.8 millions au luxe, pour une femme qui n’a jamais bossé, voilà un bel exemple d’économie bien gérée.

  5. Lorelei

    A mon avis, on n’en entendra pas parler dans les médias français. J’ai entendu cette affaire il y a 10 jours et rien, rien, rien.
    Je suppose que pour Engie, les médias attendent une condamnation de la Commission Européenne et là aussi, ça ne fera que 3 lignes dans les journaux. On nous expliquera que la Commission s’acharne sur les entreprises françaises.
    Et puis, on ne va pas revenir sur un sujet qu’on a déjà traité il y a 3 semaines, ça ferait redondance … Et pis, cépapareil!

  6. Bonsaï

    Ah ! H16 quel talent, un lundi matin déjà l’écriture aussi acérée qu’une dague, maniant les circonvolutions aussi habilement que le fiscaliste ses géométries parallèles…
    « En réalité, on comprend bien que le moteur principal des hurlements des uns et des autres à l’absence d’impôt solide pour Apple n’est pas, loin s’en faut, le désir d’égalité ou de saine redistribution, mais la simple et pure jalousie, qui se démontre assez facilement en notant que chacun des moralisateurs à la petite semaine n’hésite jamais à demander l’une ou l’autre remise gracieuse, à profiter de l’une ou l’autre niche fiscale et, bref, à tout faire pour réduire son propre impôt. »

  7. bulltrap

    « La Commission craint que plusieurs décisions fiscales anticipatives émises par le Luxembourg aient potentiellement conféré à Engie, anciennement GDF Suez, un avantage injustifié par rapport à d’autres sociétés »

    Je ne comprend pas le injustifié? L’UE a toujours voulu faire coexister des fiscalités différentes, et maintenant ils se plaignent que certaines entités arbitrent?

    Cet argument pourrait être utilisé à tout bout de champ par une société établie dans un pays de l’UE à fiscalité confiscatoire vs une autre établie dans un autre pays plus souple.

    Ou par une société devant payer pour la protection sociale de leurs employés le double du net versé au salarié dans les pays pratiquant une tarification au % du salaire vs une société établie dans un autre pays pratiquant une approche assurantielle.(au hasard France vs Allemagne-> différence de prix des produits équivalents de l’ordre de 10% à 15% en faveur de l’Allemagne, même pas besoin d’aller chercher du coté des ex-pays de l’est).

    1. sam player

      Bien compris, mais perso je lirais cela autrement : il y aurait des avantages qui se justifieraient. Par exemple dans le cas de concurrence internationale vs les USA si ceux-ci accordaient des avantages à leur champion national : exemple Airbus vs Boeing.

  8. Higgins

    Je trouve que cette citation s’applique parfaitement à la situation:

    « Prêtres de l’égalité, la tyrannique folie de votre impuissance réclame à grands cris l’« égalité » : votre plus secrète concupiscence de tyrans se cache derrière des paroles de vertu ! Vanité aigrie, jalousie contenue, peut-être est-ce la vanité et la jalousie de vos pères, c’est de vous que sortent ces flammes et ces folies de vengeance. »

    Frédéric Nietzche « Ainsi parlait Zarathoustra »

  9. Calvin

    Engie, Engie, quand ces sombres nuages vont-ils se dissiper ?
    Engie, Engie, où tout cela va-t-il nous emmener ?
    Sans amour dans nos âmes et sans argent dans nos poches,
    Tu ne pourras pas dire que nous sommes satisfaits.
    Mais, Engie, Engie, tu ne peux dire qu’on n’a jamais essayé ?

      1. Pheldge

        Major, t’aurais pu choisir la version officielle de 73 (en fait il y a 2 clips officiels ) à l’époque où Keith avait encore ses vraies dents … plus pour très longtemps !

                1. Bonsaï

                  Disons donc 21 heures pour couper la poire en deux.
                  J’ai aussi mon petit côté marseillais pour faire plaisir à Calvin, mais ne vous réjouissez pas trop vite, je ne vois pas encore de sardines dans la rade de Genève…

                  1. Calvin

                    Attention, à Marseille, ça marche dans les deux sens.
                    « je viens dans une minute », tu peux attendre des heures.
                    « ça fait 3 jours que j’ai pas mangé », c’était il y a 4h.

                    1. Val

                      @Calvin 😀 ! très bien observé !
                      Mais dans tout l’hexagone il y a le traditionnel « J’arrive ! » qui signifie l’inverse .

                  2. Aristarkke

                    Selon sa définition, une rade est une anfractuosité naturelle de côte formant un bassin abrité propre au mouillage des navires et ayant accès libre à la mer … Donc à moins que ce ne soit une méthode des marins d’ eau douce helvétiques de se la jouer hauturier hâbleur ou une particularité d’un atlas rédigé par Cécile D. il est particulièrement peu approprié de parler d’une rade de Genève.

                    1. Bonsaï

                      Désolée de contrevenir sieur Aristarque mais je maintiens que notre rade est universellement reconnue comme telle par le truchement de nombreux descriptifs touristiques et autres guides pour voyageurs fortunés. Et cette spécificité genevoise est même connue jusques au fonds des oasis (rares) de la péninsule arabique… c’est dire sa véracité.
                      Enfin, la rade de Genève, quoi !

                    2. Pheldge

                      Le seul bar qu’elle connaisse, c’est celui où elle va se prendre ces cuites phénoménales, qui nous valent ses pensums de commentaires !
                      Ah oui, elle m’a confié le nom : c’est le « Bar Biture », hic !

                    3. Aristarkke

                      On se doute bien que la rade de Genève est connue de tous les oasiens de la péninsule arabique vu la masse des pétrodollars qui passe par les comptes des banques suisses. Comme quoi nos « amis » saoudiens ou qataris ont peut-être le coeur à gauche mais le portefeuille bien ancré à droite…

            1. Val

              @pheldge les Stones ont fait 5 titres potables et nous les reservent encore 50 ans apres ,-) ils sont les pros de l’amortissement (à tous points de vues)

              1. Pheldge

                Val, je mets ton post sur le compte de soit 1/ la Lune, 2/ les ors moines 3/ une vilaine dispute avec ton régulier 4/ l’envie de me faire râler 5/ toute combinaison des 3 précédents.

                Et au passage ton « on nous les ressert » (il y a 2 « s » , soit dit en passant …) me parait bien suspect : c’est qui ton « on », le parti ? l’état ? tu as viré coco ? 😉

                1. Val

                  @Pheldge loin de moi l’envie de te coller en pétard 🙂
                  , c’est juste mon opinion (sorry sorry sorry pas taper ) Mais je m’interroge qu’un fan de gratte comme toi les aime autant , un seul de leurs tubes cité comme best of ds les solo mythiques . Je suis surprise de ne pas trouver plutot Hendrix, Lynyrd Skynyrd , Mike knopfler , Led Zep, Clapton ,les floyds , Queen, Van Halen sur ton panthéon…
                  Bon ça aura été l’occase de se refaire Free bird histoire de se remonter le moral . Et pourquoi viré coco ? Oula surement pas , je suis une anti coco secondaire et vaccinée à vie .

                  1. Pheldge

                    Val, je connais suffisamment le répertoire de Stones, plus de 400 chansons, et je peux t’assurer que 80 % sont bonnes …
                    Keith Richards a crée de nombreux riffs de guitare que j’écoute et joue avec un immense plaisir … je te citerai pèle-mèle Monkey Man, Midnight Rambler, Brown Sugar, can’t you hear me knocking, Start me Up, All Down the line …
                    Ce n’est pas la virtuosité que tu trouveras chez les Stones, mais des tonnes de feeling , des ballades superbes avec des mélodies simples, évidentes mais imparables : une mesure de plus sur un accord, et le morceau est transformé …
                    Écoute « slipping away », « Loosing my touch », « Thief In the Night » … tu réviseras ton opinion.
                    Et sur scène, ça vit, ça bouge ! j’ai des concerts de Clapton, Knopfler, Gilmour, Bowie en vidéo, c’est sympa , c’est très pro, très propre, trop propre ! petite mention spéciale pour Van Halen période Sammy Hagar et Eddie le sorcier déjanté …
                    Mais le rock, sur scène, il faut que ça bouge qu’il y ait de l’âme, de la sueur, c’est crade, et c’est comme ça que je l’aime !
                    j’aime et respecte les artistes cités, mais les Stones … et puis, c’est mon premier concert en 76 aux abattoirs de Pantin, dont je viens de dénicher un extrait vidéo ….

                    1. Val

                      Cool Pheldge , je vais potasser le sujet avec tes conseils , juré craché , croix de bois croix de fer .
                      Bon perso je suis aussi fan de Peter Gab , mais ce n’est pas ce que l’on peut appeler du rock .
                      Juste une remarque , queen ça déménageait qd même pas mal sur scène .
                      J’ai eu la chance de voir Mike Knopfler jouer avec le fils de Harrison pour un hommage à son père « While My Guitar Gently Weeps » grand moment aussi . C’est cool la bonne musique qd même
                      Bon pour les stones je comprends un peu surtout si c’est ton 1er concert ça marque 😉 , moi j’écoutais plutôt Queen à cette époque et supertramp (fanatique de fool’s ouverture)

                    2. BDC

                      Je croyais que c’était Mark Knopfler, Mike c’est un diminutif ? Au fait il y a une biographie du Boss qui est sortie aujourd’hui.

                    3. Pheldge

                      Val, ah là, comme dirait le vît King, Supertramp ! Et c’est en souvenir de la méga -dérouillée que tu te prenais en ces temps là, quand tu osais servir une bière tiède à ton saigneur hémète ? Je croyais plutôt que tu avais connu tes premiers émois en écoutant Vilaine Fermière ? Dame BDC avouait dernièrement se pâmer et sentir le démon se réveiller, chaque fois qu’elle entendait sa collègue paysanne susurrer lascivement « Libertine », « prise sauvagement », « Ta soumise » …

                    4. BDC

                      Mon coeur a pris froid…Tristana c’est moi … J’aimais bien Mylène Farmer, quand j’étais gamine, mais plus du tout maintenant !

          1. Pheldge

            Et quand que tu causais le latin avec Plaute, ou Cicéron, ils t’ont pas appris la scansion des vers ? même pas fichu de nous pondre 4 lignes d’octosyllabes corrects ! 😉

            A quoi bon avoir résisté,
            Et tant de siècles traversé,
            Pour finir tel’ment usé,
            Ô Hellène dégénéré* !

            *il y a là un subtil et Hillary hilarant jeu de mot faisant intervenir une présentateure ( ou tâteuse 🙂 de TV US

            1. Aristarkke

              N’ ayant que peu de temps (j’travaille, moi, Môssieu!!!), ils ont été troussés en quelques instants, certainement trop peu nombreux…
              Quant à Cicéron, il faisait et prononçait certes des discours carrés mais je n’ai pas gardé souvenir qu’il déclamait de la poésie…

  10. Calvin

    La fiscalité étant une usine à gaz, dont les Français sont les spécialistes mondiaux, cette affaire est sommes toute banale pour cette entreprise. Pas besoin d’en faire des tonnes dans la presse.

  11. Bonsaï

    Et voici un HS qui va certainement vous plaire, votre nom figurant peut-être sur la liste : devrions-nous céder ou pas ?
    « Les autorités françaises ont demandé à la Suisse l’identité de Français détenteurs d’un compte au sein de la banque UBS, révèle Le Parisien. Ces actifs pourraient représenter plusieurs milliards d’euros de manque à gagner pour le Trésor Français. »
    in lefigaro.fr

    1. Deres

      Le gouvernement n’a pas le choix. Il a déjà engrangé 15 milliards de la part des rescrits fiscaux l’année dernière et a budgété encore plus cette année. Il est donc dans une fuite en avant contre la fraude sachant que cette manne s’arrêtera nécessairement un jour ce qui laissera un trou de presque 1% du PIB dans le budget … Son but est que cela se produise uniquement en 2018 ! Après moi le déluge comme d’habitude.

      1. Deres

        Et en plus, je suppose que comme il ne fait pas figuré ces entrées exceptionnelles dans les lignes correspondants aux prélèvements obligatoires, cela doit avoir le bon goût de ne aps augmenté le taux de prélèvements, mais en apparence uniquement …

        Il faut bien voir que la contre-partie de cela est la fuite des comptes vers Singapour (avec qui ont fait peu de commerce contrairement à la Suisse) ou pire la fuite des gens vers leur compte en Suisse …

        1. Bonsaï

          Oui, c’est plutôt ça.
          Il y a en effet de prestigieux exemples circulant dans nos rues à pied, comme tout le monde, dans l’aimable petite brise du lac Léman et son parfait anonymat…

          1. Aristarkke

            Ils viennent pour le climat, l’ air pur des montagnes, toussa
            Voyons, Arbolito, qu’insinueriez vous à propos des contribuables Grançais???…

      1. Calvin

        Pheldge : « au rythme où ça va, bientôt il n’y a aura plus de riches à exporter » vers la Suisse.
        J’ajoutais sur bon nombre de professionnelles allaient désormais exercer ailleurs qu’en France (dont la Suisse).

  12. Marabout

    Bah, si les journaleux en parlent, ce sera pour dire que vraiment, ça ne serait pas arrivé si Engie n’avait pas délocalisée au Luxembourg, et c’est bien fait pour les vilains actionnaires capitalistes, parce que l’ennemi, c’est la finance. Il faut donc plus d’interventionnisme d’état.

    1. Val

      @théo tout à fait ,l’ un d’entre eux m’a dit un jour qu’il y avait ce qu’il pense et d’autre part ce qu’il fait ; ce n’est pas la même chose et que cela ne lui pose aucun problème . Depuis ce jour , je ne m’étonne plus de rien ….
      L’autre variante étant qu’ils ne sacrifient pas leurs enfants/parents/proches à leurs idées , ce à quoi je réponds invariablement : tu as raison c’est tellement plus pratique de sacrifier ceux des autres .
      Bon , mon indécrottable conscience m’empêche de les coller contre un mur , contrairement à eux , je me retiens …. et ce n’est pas facile tous les jours .

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