[Redite] Loi Consommation et effets indésirables

Billet paru initialement le 25.02.2015

Avec les primaires socialistes, un homme nouveau s’est levé, droit, fier, capable de porter sur ses larges épaules de gladiateur de l’arène politique toutes les idées humanistes du parti officiellement socialiste. Benoît Hamon, subitement devenu sauveur d’un parti sans colonne vertébrale en pleine déconfiture, se retrouve propulsé au devant d’une scène médiatique au demeurant passablement encombrée d’autres olibrius chamarrés. Mais il serait dommage de ne voir en Hamon qu’un choix par défaut ou, comme jadis Hollande, par hasard ou malentendu. Hamon, c’est aussi la puissance de la pensée. Rappelez-vous, en 2015…


Ce qu’il y a de bien avec les interventions incessantes des politiciens dans la vie des Français, c’est qu’on sait, avant même qu’ils commencent leurs exactions, qu’elles aboutiront immanquablement à des effets impromptus et généralement indésirables. Et c’est d’autant plus vrai lorsque leurs agitations nerveuses se traduisent en textes de lois qui, une fois appliquées, provoquent parfois l’hilarité et souvent des situations regrettables.

Benoît Hamon n’est pas resté très longtemps ministre du gouvernement. On se souvient qu’avant d’avoir réussi le pari (un peu fou et franchement humoristique) d’être ministre de l’Éducation Nationale seulement pendant les grandes vacances en 2014 (bien joué, Ben !), il avait été ministre délégué à l’Économie sociale et solidaire et à la Consommation, charmant maroquin fourre-tout qui autorisait à notre impétrant une assez franche latitude pour pondre une loi qui, enfin, porterait son nom dans les livres d’Histoire.

Le dogmatique ministre n’avait donc pas tardé à pondre un corpus législatif roboratif destiné à – enfin ! – bouter les affreux producteurs capitalistes irrespectueux et fraudeurs hors de France, et à fournir – enfin ! – d’importants moyens au consommateur, petit mammifère chétif toujours malencontreusement placé entre le marteau pneumatique du capitalisme et l’enclume impitoyable du marché. Moyennant quoi, on découvrait une Loi Consommation dont les principales avancées législatives permettaient de résolument placer le consommateur français dans le XXIème siècle social-démocrate, avec de pleines brouettées de nouveaux droits, un gros barbouillage de déresponsabilisation et l’idée des actions de groupe qui déboulait pour donner – enfin ! – aux groupes de consommateurs spoliés une arme décisive contre les super-multinationales surpuissantes aux services juridiques surarmés et aux pratiques surlouches.

L’entrée en vigueur de la loi, en mars 2014, aura donc marqué le début de l’application de certains de ses aspects, avec le complément au premier janvier 2015. À cette occasion, le gouvernement a bien évidemment communiqué tout ce qu’il a pu pour bien rappeler aux consommateurs / citoyens / électeurs l’importance de ces nouvelles avancées progressistes et a donc mis à disposition des internautes compulsifs du clic un petit site dédié, proposant une batterie de petites vidéos dont le graphisme, les textes et le ton employé laissent penser qu’elles s’adressent à des enfants de 6 à 12 ans… Ce qui n’est probablement pas faux, tant la loi elle-même semble vouloir tout faire pour protéger l’adulescent français des méchantes réalités du monde palpable, plein de meubles aux coins pointus, d’aspérités imprévues et de clauses écrites en petit sur d’interminables contrats qu’il faudrait avoir la folie de lire pour comprendre.

loi consommation les vidéos

Au passage, je vous encourage à cliquer, à votre prochaine pause, sur ces palpitantes petites vidéos. On y apprend plein de choses sympathiques, et on peut voir à quel point notre ministre et ses nombreux sbires se sont activés pour à la fois mettre leurs petits doigts dans une quantité invraisemblable d’endroits où on ne les attendait pas trop, et nous présenter le résultat de leurs tripotages avec un brio coloré qui serait presque revigorant s’il ne camouflait pas, de temps en temps, des abominations assez catastrophiques.

Par exemple, on se réjouira (peut-être) qu’une action de groupe soit maintenant possible (à l’heure des bad buzz et des réseaux sociaux, elle peut tout de même constituer une alternative intéressante à de longs procès qui tiennent leurs coûts et leur pénibilité d’un engorgement déjà inquiétant et que cette loi ne risque pas d’améliorer) ; on se réjouira moins d’apprendre, au milieu de petits personnages aussi bigarrés que simplistes s’agitant de façon un peu mécanique, que – toujours pour protéger le faible consommateur – la DGCCRF pourra infliger des amendes à de méchants commerçants fraudeurs sans plus s’embarrasser d’encombrantes procédures judiciaires qui avaient le désavantage d’obliger les agents de cette noble institution à respecter un cadre juridique contraignant et éviter de se comporter comme des cow-boys (avec plus ou moins de bonheur, on le reconnaîtra aisément) et de coûter une blinde au système. Alors qu’avec la Loi Consommation, la distribution de prunes en mode accéléré va certainement permettre de faire rentrer de l’argent dans des caisses bien vides. Y’a pas, c’est win-win c’t’histoire.

dgccrf protégeant le faible consommateur

Mais voilà, comme je l’expliquais en introduction, même dans la République Démocratique du Bisounoursland, tout ne se passe pas toujours bien, et rapidement des effets de bord apparaissent.

Ainsi, lorsqu’on chante avec emphase les joies de la souplesse contractuelle retrouvée, cette loi permettant par exemple de rompre avec des assurances du jour au lendemain après la première année passée, on comprend bien que cette souplesse sera, en réalité, facturée d’une façon ou d’une autre par les assurances qui doivent maintenant tenir compte d’un facteur nouveau : un contrat qui venait d’être renouvelé tacitement signifiait jusqu’alors qu’un client serait pris en compte pour une nouvelle année. Avec la nouvelle loi, l’assureur n’aura plus aucune certitude concernant ce client et devra donc factoriser ce risque dans la prime du contrat. Il y a fort à parier que, comme bien souvent, cette liberté toute relative se traduise concrètement par une hausse des tarifs.

Le plus intéressant ici est que ce qui est imaginable pour cet aspect de la loi n’a pas tardé à se concrétiser pour un autre : depuis que les tarifs de parking sont calculés au quart d’heure, et selon les relevés d’Auto Plus repris dans cet article, ils ont assez sérieusement augmenté.

En effet, l’article 113.7 de la Loi Consommation prévoit que « tout exploitant de parc de stationnement affecté à un usage public applique au consommateur, pour les stationnements d’une durée inférieure à douze heures et payés à la durée, une tarification par tranche de quinze minutes au plus ». Manque de pot ou inconséquence juridique lourde, cette loi ne prévoyait aucune contrainte de tarif (et c’est logique, l’économie planifiée n’ayant officiellement plus cours en France et en Europe, suite – probablement ? – à son succès retentissant). Oh, zut et flûte, certaines communes en ont alors profité pour recalculer leurs tarifs de parking … à la hausse ! Ici, au passage, notez qu’on parle autant de groupes immobiliers spécialisés dans les parkings que de communes où ils sont situés, les uns étant en contrat avec les autres et leur reversant un pourcentage rarement négligeable qui viendra abonder aux caisses communales parfois stressées en ces temps de disette et d’emprunts toxiques en franc suisse trop vigoureux…

Le consommateur va-t-il se regrouper pour utiliser, justement, les belles possibilités de Class Action pour attaquer les méchants commerçants et les gentilles communes qui se gavent ainsi au passage ? Ou mieux, ce même consommateur, utilisant habilement les facilités d’une loi taillée pour lui, va-t-il aller trouver la DGCCRF pour qu’elle envoie Super-Inspecteur péter les rotules d’exploitants et de maires un peu trop gourmands ?

En tout cas, il est certain que cette nouvelle brassée de droits obtenus par le consommateur sur le reste de la société recèle en elle une quantité impressionnante d’opportunités juridiques croustillantes et d’effets indésirables rigolos. Parions que les prochains mois nous fourniront d’autres exemples.

Commentaires48

  1. Le Gnôme

    Pourquoi embêter les juges qui ont d’autres chats (de droite uniquement) à fouetter quand on peut donner le droit à un service de mettre les prunes directement.

    Cela s’est fait du temps de la GPU et du NKVD, mais les prunes étaient en plomb.

    1. Pheldge

      Ô Gnôme, tu as une vision biaisée : c’est pas la faute des juges, si tous les méchants sont de droite ! les juges, ils pensent pas à mal, ils sont gentils, c’est que les salauds de droites, ils font rien que de voler l’argent public publique !

  2. sam player

    Le même Hamon qui veut 50% de bio dans les cantines scolaires. Une autre façon de subventionner en créant artificiellement une tension sur les prix.
    Et dans la foulée Macron et Marine signent aussi des 2 mains.

    Hier il y avait un article dans lefigaro.fr au sujet de 35 agriculteurs qui ont acheté du coté de Sélestat un ancien supermarché LIDL afin d’écouler leurs produits en direct sous couvert d’une comm’ de 22 à 32% pour le magasin et ce sont eux qui fixent les prix et qui restent propriétaires de leurs invendus.

    Je ne donne pas 3 ans à ce type de magasin mais contrairement à ce qu’on pourrait penser je ne pense pas qu’il va se casser la gueule mais plutôt que l’un va racheter toutes les parts des autres car 35 à vendre plus ou moins les mêmes produits (et donc 35 à ne pas avoir les autres produits) ça va forcément donner lieu à concurrence… et des qui seront moins égaux que d’autres au moment du choix des emplacements, des tailles de stock, du sourcing externe etc…

    D’autre part seul un marché national – voire mondial – peut permettre de contourner les aléas climatiques locaux et donc les variations de prix

    lien suit

  3. René-Pierre Samary

    Action de groupe… En voilà une idée qu’elle est bonne.
    A condition qu’elle soit rendue possible à l’égard de l’Etat, du gouvernement, de tel ou tel ministre gaspilleur de nos sous, des collectivités locales, de l’administration notamment fiscale… tous ces fournisseurs de sévices, ces entrepreneurs malhonnêtes, ces vendeurs de marchandises avariées…
    Mais non. J’imagine les tribunaux engorgés, de procès interminables…
    Mieux vaut l’action directe.
    http://passim-le-blog.blogspot.pt/2014/05/un-remede-de-bonne-femme.html

  4. Calvin

    N’empêche qu’avoir des idées débiles (la taxe Robots, la loi sur l’obsolescence programmée, le RUOAPP, …) lui permet de postuler à la course à l’échalote.
    Or, il y a un scénario oublié, où Mélenchon se retire au profit d’un candidat de gauche mieux placé pour faire barrage à Le Pen mais surtout au candidat holographique de la Phi-nance.
    Hamon Président, cela reste possible, avec 23-24% de voix au premier tour.

    1. Bonsaï

      Tout à fait.
      D’ailleurs il a bien un faciès d’alien… (la taxe robots, qui serait allé chercher ça sinon un mec qui voyage sur de longues distances enfermé dans un astronef).

    2. Aristarkke

      Des idées débiles mais qui « font bien » et permettent de varier les « raisons » de croire au Père Noël…
      A tel point que ce n’est pas possible d’imagner cela sereinement de par ce que cela signifie de l’intelligence réelle de nos concitoyens qui « approuvent »…

  5. Pheldge

    HS : je ne sais pas si c’est une bonne nouvelle, parce qu’une bonne fessée électorale de plus lui aurait rabattu le caquet …
    lefigaro.fr/flash-actu/2017/02/26/97001-20170226FILWWW00043-segolene-royal-annonce-qu-elle-ne-sera-pas-candidate-aux-elections-legislatives.php

    1. Aristarkke

      Les « vrais » sondages des RG doivent prédire des résultats absolumenbt catastrophiques voire apocalyptiques à toutes ces « gloires » pour qu’elles annoncent subitement (et politiquement encore jeunes *) leur retrait en choeur « des pleureuses ».

      Ce qui serait bien serait que Méremptoire, par imitation, dégage de Lille qui ne pourra que s’en porter que mieux…

      * Zayrault : 67 ans – Eolienne Impériale : 63 ans – Bartolone : 65 ans – Allez Méremptoire : 66 ans !!!

      1. Pheldge

        Awouais , z-y-va la feumeuh elle est grave là !
        Merci, J’étais tellement plié en lisant le titre, hier, (parce que à part le titre, je ne vois rien d’autre à cette non-info ) que je n’ai pas eu la force de le mettre en lien ici 😉

          1. Pheldge

            Sam, est-ce que ta fiancée suisse ( non, il n’y a pas de coquille ), enfin je parle de la jeune et voise, que tu lui es promis, elle sait comment que tu causes le misogyne ?

      2. Aristarkke

        Gâcheuse de papier aussi célèbre et boursouflée médiatiquement que nulle par sa production.
        Maintenant, vu sa formation de jeunesse, il est compréhensible qu’ elle regrette par avance ce b….r de Peak de la Faribole…

  6. Pheldge

    Re HS : un « sondage » alakon de plus « La justice doit-elle respecter une trêve pendant la campagne présidentielle ? » la question est idiote ! moi ce que je trouve drôle c’est que personne ne se demande pourquoi les faits reprochés actuellement, connus depuis des années, ont attendu 5 ans pour sortir , ô coïncidence à 2 mois des élections …

    1. sam player

      Les mêmes seront par contre pour l’immunité des délégués syndicaux pendant la période électorale et 6 mois (?) après les élections.

      Passe que les patrons c’est cro méchant !

  7. sam player

    Un truc qu’est passé complètement inaperçu dans ce brouhaha médiatique :

    L’agroalimentaire était un domaine où nous avions une balance commerciale largement positive (tout confondu) preuve d’un dynamisme… sauf que pour 2016 on est passé de +9.2Mds (déjà pas fameux) à 6.1Mds soit une perte sur les marchés de 3.1Mds. C’est le pire jamais enregistré et ce sont les vins et spiritueux qui sauvent les meubles.

    Et ce n’est pas avec le reste du monde que nous avons perdu le plus (6.4Mds–>5.4Mds), mais avec l’Europe (2.8Mds–>0.77Mds).

    Les communistes, le désert, le sable, toussa…

    1. Calvin

      C’est vraiment le début de la fin.
      En cas de victoire d’Hamon, notamment, la lutte contre les pesticides et autres arguments anti-science vont sceller le sort de l’agriculture française.
      Triste.

    2. BDC

      Ça fait un moment que je tire la sonnette d’alarme ici, c’est pas faute d’avoir expliqué qu’on est importateur net dans pas mal de filières, ce pays ne peut même plus se nourrir lui-même, à moins de carburer au rouge. Tu viens au Salon avec moi, Sam ? Je te fais une place dans ma bétaillère.

      1. sam player

        Sans vouloir t’offusquer Ô Très Sublime c’est bien le dernier endroit où j’irais.
        Je préfère les salons industriels style CFIA (à Rennes du 7 au 9 mars) où on sent mieux les tendances. Les agriculteurs ne sont que des suiveurs.

        1. sam player

          Pour appuyer cette suivitude il n’y a qu’à voir ce qui se disait fin 2016 (octobre-novembre) au sujet du porc :

          « ….sous l’impulsion de la demande chinoise,les prix mondiaux du lait et du porc viennent de s’envoler alors que ces deux filières broyaient du noir depuis des mois. Résultat :les exportateurs français pourraient,dit-on, manquer de matières pour satisfaire leurs clients car certains agriculteurs les plus mal en point ont jeté l’éponge. »
          (LMA n°274)

          1. Aristarkke

            Sam, c’est facile de gloser sur les agriculteurs qui ne sont pas capables de ceci ou plus capables de cela…
            Surtout ceux qui sont plutôt mal en point dans l’élevage.
            Admets qu’avec toutes les gueuses fiscale et de protection sociale dont on les leste, une exploitation ne survit que très peu à sa mise dans le rouge, quoi qu’en dise BDC…

            1. sam player

              Si fait mon doux, mais je ne puis m’empêcher de mouiller mes chausses de les voir en appeler à la seigneurie à tout bout de *champ* : l’un entretient sa dépendance à l’autre et Lycée de Versailles

              Ca me rappelle ceux qui viennent te voir pour te taper du pognon et quand tu te permets de leur dire que tu n’y serais pas opposé mais que pour voir le retour de ses espèces durement gagnées il faudrait peut-être qu’ils réduisent quelque peu leur train de vie… c’est toi qui est accusé de s’occuper de ce qui ne te regardes pas…

          2. BDC

            Sam, on connaît depuis des lustres les cycles du porc, c’est pas nouveau. T’inquiète pour le Salon, ça me déprime tellement je n’irais pas non plus !

            1. sam player

              BDC ce n’est pas spécifique au porc, toute l’industrie fonctionne par cycle.
              Exemple la sidérurgie qui peut accumuler des pertes de milliards pendant 10 ans et se refaire en une année seulement.
              Cela suppose que l’état ne taxe pas des « bénéfices » non distribués. On peut d’ailleurs aussi se poser la question du pourquoi de l’année fiscale : pourquoi pas le mois ou la décennie ?

              C’est pourquoi pour résoudre ça je suis partisan d’un IS à zéro.

        1. Aristarkke

          Arbolito, vous fûtes une vraie pythonisse !!!
          Sans rire !!!
          Vous vous moquez sans doute de nous, pauvres béotiens que nous sommes, minuscules voisins du Royaume de France et de son grand Roy Flamby One (one shot ?) …

          Voilà ce que vous écriviez, il y a exactement deux ans et il faut avouer (pour être à demi pardonné) que vous vîtes fort bien dans le futur…

  8. Aristarkke

    Une autre bonne idée de Bibi, cette fois (aussi d’il y a deux ans) :

    A défaut de pouvoir faire des actions de groupe contre l’état et ses hommes, ça serait bien de pouvoir en faire contre des organismes de droit privé tel l’URSSaf et le RSI.
    Un petit million de français qui mettent tous 10 euro sur la table pour s’offrir les services d’un gros cabinet étranger (contre lequel l’état n’a aucun moyen de pression) et on fait sauter le système.

    Je sens que je vais organiser un replay des bonnes idées pour motiver Monseigneur… 😉

  9. Aristarkke

    Hélas, toute la question est de savoir si les adhérents forcés du RSI ou de l’URSSAF peuvent se faire reconnaître le titre de « consommateur » qui est le prélable posé par cette loi…

    1. Pheldge

      Euh, Papet, toi qui en sait des choses, rappelle moi-z-un peu la loi DALO , hmmm ? c’est pas encore de l’action de classe, mais ça donne de l’action, de classe, et de la casse …
      « l’État a été condamné plus de 25 000 fois.En 2014, le montant des astreintes liquidées s’élève à plus de 19 millions d’euros ».
      Li Yen Sui

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