Pendant que la France se fait doucement macroniser la tête (et que cela semble déjà bien trop violent pour elle), une autre révolution s’installe, de façon tout aussi feutrée, mais d’autant plus déterminante que les impacts de la Loi Macron seront microscopiques : petit-à-petit, les travailleurs indépendants, les commerçants et les artisans sortent des griffes du RSI.
Le RSI, si vous ne le savez pas encore, c’est cette nébuleuse d’organismes d’assurance (santé, retraite) issue de la fusion des différentes caisses de protection sociale des chefs d’entreprises, artisans et commerçants. Cette fusion aurait pu être et aurait dû être un moment rêvé pour donner un cadre clair et compréhensible à l’assurance de ces catégories de population, et fournir à son administration des moyens efficaces pour suivre, de bout en bout, le dossier de chacun de ses assurés. En lieu de quoi, à la place d’une rationalisation des traitements et des régimes, on aura abouti à la création d’un gros monstre froid, mou et aux doigts griffus dont les éructations, généralement sous forme d’injonctions diverses au sabir légal douteux, se font tous les jours plus incompréhensibles.
Éructations qui entraînent, de plus en plus souvent, des grognements de force croissante de la part des cotisants qui, de courriers agressifs en lettre d’injonctions menaçantes, ont tous les jours un peu plus l’impression qu’on les prend pour des pigeons au lieu d’usagers voire de clients. Inévitablement, les cris rauques de l’indépendant maltraité ont fini par monter aux oreilles de certains députés et d’organisations syndicales.
Ces députés (plus d’une centaine, quand même), emmenés par un Bruno Le Maire remonté comme un coucou devant les histoires abracadabrantesques™ que pouvaient lui rapporter les indépendants et petits patrons confrontés au RSI, ont ainsi demandé la mise en place d’une mission parlementaire sur l’organisation et les dysfonctionnements du Régime Social des Indépendants. Et, au contraire de ce qu’on pourrait croire, la probabilité qu’ils obtiennent gain de cause n’est pas nulle, et ce même si une précédente proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur ce sujet, en septembre 2013, n’avait pas abouti.
En effet, ces précédentes tentatives d’éclairer l’état catastrophique de la gestion interne du RSI n’avaient rencontré à peu près aucun écho dans les médias, trop occupés à disserter à l’époque sur l’un ou l’autre sujet sociétal à base de genre ou de gommettes, ou d’autres affolantes niaiseries parfaitement périphériques aux problèmes concrets rencontrés par les Français. Mais depuis 2013, deux éléments ont changé.
D’une part, le mouvement d’exaspération des indépendants s’est progressivement fédéré et a permis de faire connaître l’ampleur du problème auprès des rédactions parisiennes et locales. L’année 2014 fut ainsi riche en coupures de presse puis en entrefilets dans les journaux télévisés évoquant qui un commerçant en faillite à la suite des saisies abusives du RSI, qui un autre qui se sera suicidé poursuivi par des huissiers du même organisme, qui un indépendant ayant tout compte fait compris que sa survie passait par un arrêt pur et simple des versements à ces caisses.
D’autre part, les actions déterminées de certains, au premier rang desquelles celles de Laurent C. qui a décidé de s’affranchir complètement de l’assurance maladie française et opter pour la couverture d’une assurance anglaise et dont les péripéties, bloguées au jour le jour, sont reprises sur Contrepoints, auront donné des idées à un nombre grandissant d’assujettis aux organismes de sécurité sociale français.
Dans ces idées, l’une d’elle émerge, assez simple, que ces organismes étant des assurances, ils doivent ou bien répondre aux codes des assurances ou bien, à tout le moins, à celui des mutuelles. En outre, l’obligation qui est faite de s’assurer et qui est lourdement rappelée, en long, en large et surtout de travers par ces organismes, n’implique nulle part une obligation d’assurance spécifiquement à des organismes français, être couvert par un assureur européen suffisant. Cette obligation, compréhensible parce qu’après tout, les idées collectivistes sont si bonnes qu’elles doivent être imposées, semble assez mal s’accommoder avec les directives européennes, notamment en matière de concurrence et de droit commercial.
… Ce qui nous amène justement à l’actualité juridique sur ce qu’il convient d’appeler l’usine-à-gaz des organismes sociaux français.
On se souvient peut-être qu’en octobre de l’année dernière, la Cour Européenne de Justice avait mis en délibéré les conclusions de son avocat général qui concluait que la CSG et la CRDS étaient l’une et l’autre des cotisations sociales et donc ne pouvaient être ponctionnées que sur les revenus de résidents fiscaux affiliés à la Sécurité Sociale française. Le 26 février dernier, l’arrêt rendu par la Cour a confirmé ces conclusions : les cotisations de CSG et de CRDS ainsi que le prélèvement social de 2% et la contribution additionnelle de 0,3% à ce prélèvement, sur les revenus du patrimoine, mobilier et immobilier, présentent bien un lien direct avec certaines des branches de sécurité sociale. Cette décision s’additionne à une précédente qui tenait le même raisonnement pour les revenus du travail.
Autrement dit, si vous ne dépendez pas de la Sécurité Sociale, l’État français n’a pas le droit de vous prélever ni la CSG, ni la CRDS, ni les autres ponctions relatives et afférentes, que ce soit sur vos revenus mobiliers, immobiliers ou du travail. Au passage, cela signifie que les ponctions indues de l’État devront vous être remboursées. La facture finale promet d’être médiatique, le nombre de frontaliers et de personnes ayant payé ce genre de taxes, sans être réellement assujetties, n’étant pas nul – loin s’en faut.
D’autre part, on apprend (là encore, Laurent C. fait un travail pédagogique remarquable) qu’au regard du fisc, les caisses du RSI sont bel et bien des sociétés mutualistes. Or, et c’est là que les choses deviennent improbablement rocailleuses, si ces caisses sont des mutuelles comme semble l’affirmer Bercy lui-même, alors elles doivent respecter le code correspondant, notamment ses aspects contractuels et concurrentiels.
Oups. Voilà qui s’annonce problématique : on peine à trouver trace des enregistrements en bonne et due forme de ces sociétés dans les registres adaptés, ce qui aboutirait – si cela se confirme en Cassation – à l’inexistence légale de ces caisses. Pour le moment, c’est la tournure que prennent les choses puisque la Cour d’appel de Limoges (20.10.2014 n°13/00341) et le Tribunal de Grande Instance de Nice (11.12.2014 n°14/1711) ont jugé en ce sens en octobre et décembre 2014.
Dès lors, pas étonnant que la grogne, qui se mue doucement en véritable rébellion, finisse par faire quelques choux gras dans la presse nationale, qui, tout en rappelant bien sûr que tenter de s’enfuir de l’apocalypse paperassière et financière du RSI serait illégal, ne peut s’empêcher de s’intéresser au sujet.
Oh, bien sûr, pour le moment, les journalistes, peu versés dans la question dont l’aspect juridique, confus et particulièrement copieux, doit en rebuter plus d’un, se contentent de rapporter deux choses : d’un côté, les commentaires et propositions des organisations syndicales, pour le moment dépassées par une base bouillonnante qui, tous calculs faits, commence à comprendre qu’elle se fait berner par un système devenu fou, et de l’autre, les rodomontades affolées des différentes caisses du RSI qui tentent tant bien que mal de faire croire que le mouvement de fuite de ses cotisants est mineur et que, de toute façon, ils ont le droit pour eux…
Et ce, alors même que des éléments étonnants s’accumulent au sujet de leur organisme, pourtant réputé être une caisse à but non lucratif (mais qui fait tout de même de sacrés bénéfices en 2013, comme en témoignent ses comptes disponibles ici, à hauteur de 18 millions d’euros) : on apprend par exemple que la Caisse Nationale du RSI est administrateur d’une société privé d’investissement, Amundi Convertible Euroland, filiale du Crédit Agricole.
On le comprend : la situation (financière, juridique, administrative) est tout sauf claire mais une chose est certaine : les services rendus sont si mauvais qu’il devient impossible de cacher la catastrophe. Entre les conclusions de la Cour de Cassation et les actions actuellement menées par les députés, ainsi que les mouvements dont celui des Libérés, les prochains mois seront agités.
Et de toute façon, que le monopole soit officiellement déclaré caduc ou pas, rassurez-vous : comme on a le meilleur système d’assurance santé du monde, qui voudrait le quitter ?
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Encore un p’tit effort et ce monstre s’écroulera enfin. Les idépendants ne dépendent que d’eux même, pourquoi vouloir les encadrer à tout prix ?
Bonjour M’sieur Hache , on a fait la grasse matinée, malgré la gravitude du sujet, l’attente des lecteurs assidus, et je passe sous silence le fait que , levé depuis 6h déjà , je commençais à m’impatienter ! 😉 🙂 (à ma décharge, il y a 3h de décalage horaire 🙂
Le gif d’aujourd’hui est amusant …
Comment un chat peut-il rater ainsi un saut ?
Les maîtres ont-ils ciré la télévision pour piéger le minet ? …à coup sûr que oui, ils avaient préparé la caméra savourant leur farce d’avance …
WP comme à son habitude il est mort de rire .
Tu auras noté que c’était à 12h55 donc après le repas… et le chat s’appelle Keko 😀
Bien vu pour l’horaire …tout s’explique!
« Comment un chat peut-il rater ainsi un saut ? »C’est effectivement une honte!Ce pays (socialiste) est foutu!
L’ Edcat n’ est plus ce qu’ elle était, elle aussi…. 😥
si!c’est bon!
Sur ce point, il convient d’attendre avec impatience le 23 mars prochain, date à laquelle la Cour d’appel de Limoges rendra sa décision définitive sur le point crucial (capacité de la caisse de Sécurité Sociale à démontrer sa capacité à agir en justice, en fournissant la preuve de son immatriculation au registre de la Mutualité – http://blog.cfp-associes.fr/article-558-1-rsi-les-regards-sont-tournes-vers-limoges.html). Que le RSI justifie de cette inscription et alors, il n’est qu’une mutuelle parmi tant d’autres (et pas la meilleure). Dans le cas contraire, il est illégal. CQFD.
Ça sent le sapin.
Aux dernières nouvelles, le RSI n’a pas produit les documents demandés par la Cour lors de l’audience de février. Il est trop tard pour le faire, et de toute façon le RSI ne l’aurait pas fait. Conclusion : la Cour va vraisemblablement déclarer le RSI sans existence légale ou juger qu’il n’a pas capacité à agir, et il y aura un pourvoi en cassation.
Pour moi qui ne suis pas juriste, la question me laisse pantois. Comment une organisation de la taille du RSI a-t-elle pu être créée sans un statut juridique bien défini ? Cela semble aberrant, surtout quand on voit les sommes en jeu.
La certitude d’être dans son bon droit, d’avoir raison? A vrai dire, l’argumentation juridique relative au Code des mutualités est inventive, audacieuse et très rusée.
Je suis donc relativement sceptique pour la Cour de cassation. Ils jugent en droit, c’est vrai. Mais reconnaître l’absence de personnalité morale du RSI? Ce serait un cataclysme. Ils ne seront pas insensibles à la stabilité du système ou à la paix sociale (l’affaire Baby Loup l’aura démontré).
A mon avis, ils vont utiliser une pirouette juridique pour éviter de front la question, du type « personnalité morale de plein droit ». Elle risque aussi de se positionner pour la « théorie de la réalité de la personnalité morale » selon laquelle la personnalité morale peut être constatée indépendamment de toute inscription ou action formelle imposée par l’Etat. Cette théorie a été utilisée pour reconnaître la personnalité morale des CHSCT.
Le problème pour les mutualités est, semble-t-il, que c’est la loi qui subordonne l’existence de la personnalité morale à une formalité. Se positionner pour la théorie de la réalité dans ce cadre-là, c’est adopter une position contra-legem.
Bref, je suis impatient de voir quelle pirouette la Cour va utiliser pour se sortir du pétrin.
Je suis du même avis. La Cour de Cass n’a aucun intérêt à valider les jugements rendus. Maintenant, cela peut aussi monter en CEJ.
Quel pessimisme ! Je préfère miser sur la procrastination et la veulerie habituelle : si l’affaire fait quelques vagues tous valideront les décisions prises par d’autres histoire de ne pas se mouiller. Il y a bon espoir de les voir se débiner, ce n’est pas par hasard qu’ils essaient de planquer tout ca sous les tapis.
Ca sent le sapin calciné =)
Quand on fouille un peu le dossier, on découvre des trucs surréalistes.
Par exemple, l’urssaf du Rhône n’existait tout simplement pas avant 2005, aucun statut juridique, aucune inscription administrative nulle part, rien.
Ça ne les a pas empêché de voler l’argent des travailleurs pendant des décennies.
Tous des voleurs !
Ils sont pire que la Mafia .
BM, je préfère ce dernier avatar, le précédent était…. disons le mot, vulgaire…
Pourtant , c’était du Aslan …
Sans doute, mais il a été mieux inspiré…
Les E.U ont la CIA, nous avons l’URSSaf. Et du coup l’argent devient quoi ?
It disapears sir ! Magique on vous dit, mieux, paranormal, c’est un ovni (organisme voleur non identifié). Il nous faut les MIB là. Au moins.
Tu peux te poser la même question pour l’URSSAF qui n’est pas immatriculé non plus.
Sinon la réponse est : on est en régime communiste, et c’est le droit du plus fort qui prime. Sauf que là, la peur change de camp.
La Cour d’appel a déjà jugé (20 octobre 2014 n° 13/00341). C’est en cassation à présent si j’ai bien compris.
Il y a plusieurs affaires portant sur cette question, à mon avis.
Non, le 20 octobre la Cour d’appel a statué « avant dire droit », c’est à dire avant de juger au fond, et elle a :
« ordonné au Régime social des indépendants de justifier de son immatriculation au registre prévu à l’article L114-1du Code de la mutualité dans le délai de 15 jours suivant la notification qui lui sera faite du présent arrêt ».
Et elle a renvoyé au 16 février pour plaidoirie de l’affaire.
Le 16 février, elle n’a pu que’ constater que le RSI n’a pas produit les documents exigés, et l’affaire a été plaidée, l’arrêt devant être rendu le 23 mars prochain.
Si la Cour a pris soin d’ordonner la production des documents, c’est que cela va dans le bon sens : en effet, la Cour aurait très bien pu décider qu’il n’y avait pas lieu de produire, en expliquant que le RSI n’est pas soumis au Code de la mutualité. En demandant la production des documents, elle reconnaît que le RSI y est soumis.
Prochaine étape : fort logiquement, elle devrait constater l’absence d’inscription et soit l’impossibilité » d’agir, soit carrément la dissolution du RSI (si cela a été soutenu en appel).
J’ai l’arrêt du 20 octobre mais je ne sais pas comment faire le lien avec un pdf.
Il est en ligne là par exemple
antibanque.blogspot.fr/2014/10/le-rsi-ebranle-lisez-cet-arret-de-la.html
Il suffit de télécharger un programme type PDF Creator ou Nitro Reader (choix non-exhaustif). Une fois installés, Ils fonctionnent comme des imprimantes virtuelles. En imprimant, par exemple, une page Web consultée par leur biais, ils transforment cette dernière en page(s) PDF qu’il suffit d’imprimer classiquement ensuite.
je pense que Kazar l’a sur son disque dur mais qu’il ne sait pas comment le linker comme on linke une image.
Kazar tu peux utiliser pdfjoin.com
gameover – traducteur de malcomprenant pour le malentendants
Que ferais-je sans toi GO ?
Alors là, il va t’adorer … 😆
Je sens que je vais voter FN !
😀
A quoi tiennent les convictions…
Ok, là, c’est clair.
Merci pour ces précisions.
Quand on veut faire une démonstration, certaines fois il est nécessaire d’aller chercher un exemple ; pour commencer, évoquons une époque de spécialistes au vocabulaire creux pour périphraser leurs conjectures propres, le docteur e.henry thripshaw, sa célèbre maladie et ses vieilles poupées gonflées ou princesses périmées gonflantes. Passés soixante ans on ne peut plus combattre la gravité de la silicone valley qu’avec de l’hélium ; quand je regarde les seins de la mère de mon ami excessivement chic, subitement, j’ai le tournis qui monte, ça doit être l’hélium. Silly-conne valley ? Un petit redoublement de consonne est souvent nécessaire en français pour se faire comprendre ; que vont penser les archéologues du futur, quand ils retrouveront ces poches sur les squelettes ? Je dis ça à dessein (et je répète la phrase à moult reprises pour être plus sûr), on s’imagine rétrospectivement que notre ancêtre cro-mignon s’envoyait en l’air sur la dame de brassempouy , et certes, leroi-gourhan avait des explications tordues pour tout, il suffit d’ailleurs ou ainsi de voir un primate s’astiquer dans sa cage sur une boulette de mie de pain modelée par ses soins pour avoir envie d’adhérer à la torsion de l’anthropopaléo-archéologue susnommé, parce que merde à la fin.
« …que vont penser les archéologues du futur, quand ils retrouveront ces poches sur les squelettes ? »
Oui, bonne remarque !
Pour info, la position du directeur du RSI limougeau: http://www.lepopulaire.fr/limousin/actualite/2015/03/03/le-rsi-un-systeme-mafieux-des-propos-diffamatoires-selon-son-directeur-en-limousin_11348397.html
Visiblement, le monsieur ne subit pas les injonctions imbéciles de ses services.
Et la suite ? je veut dire après la mort du RSI quel sera la prochaine étape ? par ce que bon l’Etat ne va pas laisser partir des milliers de pigeons qui paient rubis sur ongles des « cotisations ».
Le RSI est une entreprise privée qui ose se dire être un organisme d’Etat , ce vautour est en train de se décliner mais …
L’Etat a déjà trouvé le moyen de s’engraisser , les cotisations obligatoires pour des mutuelles d’entreprises , ces mutuelles qui sont devenues des avantages sociaux soumis maintenant à l’impôt sur le revenu … N’est-ce pas beau le progrès ?
La suite que tout le monde attend, c’est que les salariés puissent faire la même chose. Et là, ca va faire très mal. Il suffirait qu’une grosse société Française le propose à ses salariés et il y aurait un effet boule de neige, croyez-moi. Récemment, Laurent C nous a dit qu’il y aurait d’ici peu ce genre d’événement. Ce jour-là, il faut médiatiser et beaucoup médiatiser car c’est une bombe atomique qui ferait et d’une exploser notre pouvoir d’achat et de deux, une meilleure couverture sociale.
« Il suffirait qu’une grosse société Française le propose à ses salariés »
Dans les prochains jours, une société moyenne va le faire.
Trouvé ceci récemment, l’article parle de mutuelle, mais pas réussi à comprendre s’il s’agit de la mutuelle déléguée à assurer la prestation de base, ou les prestations complémentaires.
http://mouvement-des-liberes.fr/2015/02/amis-fonctionnaires-vous-etes-officiellement-libres-de-vous-assurer-ou-vous-voulez/
Au passage, soulignons la réactivé de ce site, l’article de H16 y est déjà repris.
Les fonctionnaires ont en général une mutuelle au 1er euro style MGEN.
Je plussoie pour la réactivité. C’est de bon augure : cela montre qu’une opposition libérale s’organise. Mieux, si vous etes comme moi un habitué de certains médias vous aurez sans doute remarqué que leurs fréquentations augmentent. Bref, le libéralisme essaime, se propage ET sans tricheries ni mensonges. Bientot touts ces efforts paieront pleinement et déjà aujourd’hui, meme les réfractaires reconnaissent la crédibilité et l’honneteté de contrepoints (par exemple). Ce pays peut encore sauver les meubles !
+1 CPPESM je valide la maxime de Ironbooboo, pas de raison que CPEF gagne toujours 😉
J’aimerais partager votre optimisme, même mesuré…
Mais la somme de « vested interest » est telle en ce pays – politiciens de tous bords, masse énorme des fonctionnaires, journalistes de toutes tendances, parasites cultureux, assistés de toutes croyances et ethnies – que je soupçonne que ces gens préféreront être ensevelis sous les ruines effondrées du Système, plutôt que de donner la main à le réformer, même à titre de réflexion… pour un bénéficiaire du Système, c’est là le « StopCrime » orwellien…
Je pense effectivement que l’effondrement va se produire, le QE de la BCE traduisant à mes yeux une panique grandissante devant les échéances.
Ce sera, dans les faits, une Révolution. Mais comme disait Mao, « la Révolution n’est pas un dîner de gala ». Et ne croyez pas que l’effondrement se passera entre gens de bonne compagnie… TSHF disent les Yanks, et l’image est parlante : The System Has Failed, mais aussi « The excrement made physical contact with a hydro-electric powered oscillating air current distribution device »…
Impavidum ferient ruinæ… voui, voui, count me in… mais ça ne dispense pas de prendre quelques précautions… élementaires..
Nous sommes en phase quant à la suite. L’ ouverture des vannes de la création monétaire débridée n’ est pas annonciateur de lendemains qui (en)chanteront bien…
De quoi sera-t-elle indicatrice cette ouverture, si elle n’est pas, proprio sensu, annonciatrice ?
Il est vrai que nous avons là, sans vouloir me vanter, une répartie assez subtile que seul un lecteur trèps attentif serait à même de décrypter.
En résumé, il s’agit d’une banderille assez grossière que ce Monsieur Stark avait jugé de bon goût de jeter à mon encontre aux alentours d’une heure du matin en date du 6 courant, et à laquelle je m’étais abstenue de répondre jusque à présent.
A vous d’aller lire ces horreurs, si le cœur vous en dit !
@ Quiet Desperation 13:19
Très attentif
Re : « Oh, encore des dépenses indispensables. », du 5 mars.
Post du 6 mars, 0:12
(pour les cryptologues amateurs et les psys)…
Non, non, je ne souhaite pas participer à des échanges où une Lady est maltraitée… le « vieux briscard », bientôt émérite, a ses délicatesses…
Vertugadin! De cendres, ma tête je recouvre! Ayant remanié ma phrase pour la rendre plus concise, je n’ai pas bien achevé mon travail. Être Sentenza n’ est pas si facile… 😳
Vous êtes beau joueur : j’accepte la leçon et vous en remercie !
Dialogue crypté entre M. Stark et Lady B… hanches rembourrées contre Angel eyes ? « Leçon » : Education anglaise ? que de mystères ….
Werther, tu te compliques bien l’ esprit? La référence à Sentenza n’a qu’ un niveau faiblard de cryptage qui ne résiste pas à un vieux briscard de bon aloi, tel que toi.
Quant à l’ éducation anglaise, le chat à neuf queues ne correspond pas à mon référentiel favori, même de loin…
Nota: je suis conscient que vieux briscard est plutôt pléonastique puisque le briscard est un soldat très expérimenté, donc forcément âgé mais elle est devenue tellement courante que je l’ utilise sans rougir…
je viens de voir traverser un très joli secrétaire en bois de rose, c’est son ministre de tutelle qui l’a rapporté chez lui pour le sauver … ça compte ?
mdr , c’est fou le nombre de bibelots et autres merveilles « sauvés » par nos illustres bienfaiteurs , dans l’épisode II de nos aventures , croyez vous qu’ils seront décorés ? Je m’interroge …
les objets des réserves des musées parisiens enfin exposés chez des particuliers …
🙂 il y a vraiment de la générosité chez nos élites … ils ont fait leur cette maxime : charité bien ordonnée etc. Tout est en ordre . C est sûr.
J’attends ça avec impatience… Il faudra faire du bruit autour de ça…
Buffalo Grill l’avait tenté en 2004… mais un peu en avance sur son temps…
googler buffalo grill cotisations sociales
A lire aussi : http://www.contrepoints.org/2013/06/16/128108-le-monopole-de-la-securite-sociale-cest-termine-reponse-de-claude-reichman
Les rumeurs parlent d’un Buffalo BIS; comme dit H16, à suivre d’ici quelques temps.
Oui, tu peux préciser h16 ?
Actuellement, la société se blinde juridiquement. C’est elle qui choisira le moment de le faire savoir publiquement.
Est ce que les syndicats ont prévu de manifester ce jour la ?
C est la que les salariés vont voir s ils ont des défenseurs ou des proxénètes.
Le nom de l’entreprise commence par un U ?
L’URSSAF?
LOL… quoique… EDF avait envisagé cela fut un temps, il y avait plus que des rumeurs.
Mais venant de EDF ça aurait pu être bien compris à partir du moment où une grande entreprise pourrait s’auto-assurer à la façon des entreprises américaines (retraite) mais ça pose la question de la perrénité de l’entreprise. Il faut donc une société d’assurance avec du répondant et de la ré-assurance.
Mais pour une entreprise du domaine de la consommation courante, nul doute que ce serait une très mauvaise pub façon bouffeur de chatons.
Parmi les gens qui ont pris des positions contre la sécu il y a une société pour laquelle ça n’aurait aucun impact sur son CA, bien au contraire…
oops … pérennité
@H16 son dirigeant a acheté un gilet en kevlar ?
L’Oreal attend patiemment que l’imbroglio juridique soit levé
J’ai apprécié les deux derniers billets de Phoebe Ann Mo$e$ consacrés aux réseaux de soin (http://www.contrepoints.org/2015/03/02/199685-attention-aux-reseaux-de-soins) et à la médecine libérale (http://www.contrepoints.org/2015/03/03/199829-medecine-liberale-nouvel-arret-nouveau-danger). Je les ai passés à mon docteur. Ils tendent à accréditer l’idée que le pouvoir est acquis, malgré lui, à la fin du monopole de la sécurité sociale et qu’il allume des contre-feux afin d’empêcher l’irruption d’un vrai système de santé libéral dans ce pays et de sauver l’idée même d’un système de santé performant. C’est pathétique car ce sont bien les seuls citoyens qui paieront in fine les pots cassés de ces combats d’arrière-garde.
Je vois en direct comment une partie de la Mutualité française s’éloigne de plus en plus de ses objectifs initiaux pour devenir une simple émanation des turpitudes politiques. Il y a derrière cette agitation des formidables combats pour préserver des onces de pouvoir pour nos oligarques.
Oui. Je crois que la chute en sera d’autant plus dure.
Agitation essentiellement provoquée par les syndicats en tout genre arque boutés sur leur privilège et tirelire !
Tu m’étonnes : tous ces milliards gratuits qui n’iront plus dans leurs poches et qui sont au fondement de leur pouvoir.
L’autre possibilité, c’est la mise en place d’un régime légal de sécurité sociale, qui, lui, peut alors être obligatoire. Bien sûr, cela veut dire la fin des régimes spéciaux, la fin du régime des intermittents, et surtout aligner le régime de la fonction publique avec celui des salariés… Il est possible que quelques syndicats de la fonction publique, voire même de quelques sociétés de transport, ne soient pas tout à fait en faveur de cette uniformisation.
Oui et en fin de compte ce sont peut-être les régimes spéciaux qui vont empêcher un régime légal de se mettre en place… merci les régimes spéciaux… ou quand le système se retourne contre lui-même.
L’autre possibilité c’est d’en finir avec la SS et que tout soit transférer à l’Etat et là ça ne sera plus des cotisations mais des impôts.
L’état prétextera que la disparation de note modèle social que l’univers entier nous envie même les Vulcains mais que personne n’a copié c’est la faute à Bruxelles et à l’ultra-turbo-H16-hybride-libéralisme et l’étatisation de la santé des retraites et de la politique familiale sera achevée sous les applaudissements du peuple.
20 ans après la première LFSS, seul et unique but du plan Juppé qui avec Chirac ont agité les chiffons rouges de la réforme des régimes spéciaux pour passer en sous main sans la moindre opposition du peuple et en graissant les pattes des syndicats le contrôle du budget de la SS par le parlement et donc le gouvernement, le travail de l’étatisation rampante de la protection sociale sera achevé par Flamby avec le soutient de toute la classe politique du NPA au FN.
Un »régime légal » comme tu dis peut très bien comporter des « spécificités » … de toutes façons la solution la plus vraisemblable à ce mic-mac ce sera de rendre le système actuel légal en validant sont existence de fait ! je ne cois aucun gouvernement d’aucun parti prendre le risque de tout bouleverser brutalement .
Non , ça ira au mieux par petites réformes successives ! le machin est trop énorme . Que la Droite si elle en a le courage valide la fin du monopole serait LA brêche !
Non, tu n’es visiblement pas au courant mais « régime légal » n’est pas un mot sorti du chapeau, il a une définition très précise et dans ce cas là il s’appliquerait à tous sans aucune spécificité : « régime légal » est le terme utilisé dans les arrêts de la CJUE pour justement différencier un régime monopolistique d’un régime concurrentiel.
OK, j’ignorais la nuance , merci 🙂
Oui on ne peut pas tout savoir 😀 quoique
Voiir cet article de wikiberal qui référence pas mal de liens
http://www.wikiberal.org/wiki/Abrogation_du_monopole_de_la_S%C3%A9curit%C3%A9_Sociale:_strat%C3%A9gie_de_d%C3%A9sengagement_individuel
Excellent article, merci. Une typo à la 3 eme ligne avant la fin : caduc et non caduque.
« , si vous ne dépendez pas de la Sécurité Sociale, l’État français n’a pas le droit de vous prélever ni la CSG, ni la CRDS, ni les autres ponctions relatives et afférentes, que ce soit sur vos revenus mobiliers, immobiliers ou du travail. «
Pour le moment, même si WP ne dépend plus de l’URSSAF dans la vie de tous les jours, cette sangsue ne nous lâche pas … Nous payons du coup la CSG Et la CRDS sur le revenue de WP, on a demandé à notre comptable de nous aider mais la menace d’emprisonnement et de fortes amendes brandit par l’Etat à complètement refroidi le comptable dans son élan , il avait commencé à monter une rubrique d’aide administrative pour sortir des griffes de la sécurité sociale française … il a fait marche arrière .
Sauf que vous pouvez maintenant faire valoir ces jugements qui font jurisprudence et ne sont pas cassables (niveau européen).
On va contacter notre avocat pour la manœuvre …
L’arrêt européen est surtout intéressant pour ceux qui ont de gros revenus du patrimoine (revenus fonciers par exemple, ou dividendes) car là on récupère direct, 15,5 % !!!
J’ai déjà commencé à en parler à mes clients !
Par principe nous allons réclamer … en trois ans nos impôts sont passé de 10, 30, 50 milliers d’euros …
Le rsa est de 400 euros par mois environ.
50 000 euros d’impôts.
50 000/ 400 = 125
125 bon à rien qui ont touché 400 euros grâce au travail de Black Mamba.
Sur un an, un bon à rien gagne 4800 euros de rsa à 400 euros.
50 000/ 4800 = 10 (environ)
Sur l’année 10 bon à rien ne doivent leurs vies qu’à Black Mamba.
Je devrais mettre ce lien à « mon copain étudiant » qui dit ne dépendre de personne (CAF, ETAT, Papa-Maman) 😈
Merci monsieur V*****
Dit nous tes impressions:)
Est ce que tu te sens plus socialiste, solidaire, éco-citoyenne ? fière de notre système que le monde entier nous envie ?
Je ne crache pas sur le système, j’ai bénéficié toutes les aides au tant que WP ( Bourse d’études, allocations logement, allocations familiales) , nous ne sommes pas contenté de notre minima social, sans ces aides WP n’aurait pas pu faire de hautes études avec les revenus de sa mère (femme de ménage) . Je n’ai pas réussi mes études , trop de lacune en français en plus de ma dyslexie (si les examens étaient basés entièrement sur des QCM je m’en saurais sortie) .
Cela fait 15 ans que nous sommes financièrement indépendants, nous gagnons bien notre vie, mais le système social est lourd, les impôts de plus en plus gourmands.
« Un copain étudiant » … voyez-vous ça ! 😉
Oui, un autre sujet du blog et en plus ce jeune homme se plaint que personne à par H16 ne lui répond. ..
http://h16free.com/2010/09/28/4598-ils-ont-decide-de-laisser-les-autres-travailler-pour-eux/comment-page-1#comment-452771
Wah BM merci pour le lien, j’avais loupé ça hier soir, j’avais aqua poney !
Au début je n’ai pas répondu à Lny car c’était du lourd et je ne suis pas équipé pour ça, j’avais pas les pneus neige… Et je suis étonné de voir un tel profil visiter le site… soit il veut se faire du mal… soit il veut progresser mais il affirme de manière péremptoire et ça pousse pas à engager la discussion : je préfère encore yoananda et ses complots pétroliers !
Mais je suis admiratif de h16 qui fait des réponses encore plus longue que les miennes !
Oui sauf que l’Etat ne finance pas tout, une partie (30%) est financé par le déficit donc la dette.
BM entretient 7 BàR et les générations futures, trois.
Je ne vois absolument pas ce qu’un EC peut risquer. S’il ne vous suis pas, prenez les pages jaunes pour en trouver un autre.
Peut-être qu’avec les nouvelles données, notre comptable va revoir sa position … On ne va pas s’offusquer, il nous a rendu bien des services avec la mise en place de différentes optimisations fiscales. ^^**
Ooooo les vilains petits coquins, qui essaient d’échapper au Juste et Mérité impôt sur le revenu ! c’est pas bien du tout du tout, madame Black 🙂
On savait que les arracheurs de dents étaient de gros menteurs , seraient-ils en train de devenir des filous-tricheurs ? 😉 🙂
Non, il utilise la LOI ,toutes ces astuces sont légales mis par les députés pour protéger leurs avoirs et encore nous sommes raisonnables , notre comptable freine sur toutes les astuces car au bout d’un certain seuil cela devient de l’ ABUS DE DROIT.
Pas de panique BM , je plaisantais juste. C’est mon côté taquin …
C’est bien parce que les organismes dits de sécuité sociale brassent des centaines de milliards que cela excite tant de monde. Je parie que, dans tous ces millards, il y en a qui ne sont pas perdus pour tout le monde. Et vu le racket organisé que représente le RSI, je ne serais pas surpris qu’il soit en tête de liste des nombreux organismes pourris de cette république bananière.
http://www.ouest-france.fr/55-000-eu-voles-au-comite-dentreprise-du-rsi-2547854
C’est trop triste… Elle était à bonne école… j’aurais eu à assurer sa défense j’aurais dit qu’elle faisait comme le RSI donc 2P2M…
1 million de francs il y a 20 ans, 55,000E aujourd’hui… 3 fois moins, elle s’améliore… ça c’est de la réinsertion réussie !
Rappel : une manifestation des artisans-commerçants-indépendants en butte contre le RSI/URSSAF/fisc aura lieu lundi prochain 9 mars devant le Sénat :
13h00 Place Edmond Rostand bd Saint Michel 75006 PARIS (à coté du Sénat)
Organisé par « Sauvonsnosentreprises » Ajouter point fr pour leur site (mal fichu mais c’est des artisans dans la mouise, pas des pros de la com’ subventionnés).
Venez ! Plus on leur fout la pression sous toutes les formes et mieux ça vaut.
Si cette information avait été clairement disponible partout, réseaux sociaux compris, j’en aurai fait la pub dans ce billet.
Il me semble l’avoir signalé ici ou sur contrepoints, mais avec mon pseudo je ne sais plus où 😉
Cette manif était initialement prévue le 12 janvier. L’actualité du moment l’a repoussée à lundi 9 mars.
Sauvonsnosentreprises est un groupe d’artisans-commerçants. Il a organisé plusieurs manifestations depuis deux ou trois ans, à Paris ou en province, dont l’une devant les journées d’été du PS fin août 2014. Son audience monte progressivement, avec d’autres initiatives comme les « citrons pressés », « les pendus » et autres bestiaires.
J’ai vu passer une annonce de contribuables associés. J’ignorais en revanche qu’il était question de SS ou RSI.
En cherchant sur la toile, trouvé ceci dans la même veine: http://www.lanouvellerepublique.fr/Vienne/Actualite/Economie-social/n/Contenus/Articles/2015/03/05/Nouvelle-fronde-contre-le-RSI-2245643
C’est sympa tout ça mais vous vous trompez de combat. Le RSI n’est pas juste une entreprise d’assurance mais un des nombreux avatars du communisme franchouille. Ce n’est pas en demandant au bourreau d’alléger votre supplice que la situation va s’arranger. Si vous pensez que le RSI vous lâchera la grappe parce que vous avez le droit avec vous, vous mettez le doigt dans l’oeil. Vous luttez contre des chiens enragés.
+1
@Théo31 , certes , mais « Point n’est besoin d’espérer pour entreprendre, ni de réussir pour persévérer » Charles le Téméraire
Parmi les chefs d’entreprises, combien ont voté pour toumoudelabite à l’instar des bretons ?
Pas faux et j’en connais … o_O , gros soupir , mais je persiste à croire en notre pays , malgré tout , pour tout un tas de raisons assez longues à exposer .
Comme le disait Hayek, la France sera libérale quand le reste du monde le sera devenu. Tu risques donc d attendre bien longtemps.
Hayek ? tu veux dire Salma Hayek ? LA Salma Hayek épouse Pinault Fils ? 🙂 🙂
Eeeeh oui, mais j ai confiance et ne suis pas pressée.
@theo31
Tu vas finir comme le capitaine Drogo.
Mauvaise pioche : Charles Le téméraire a mal fini face à louis XI , grand roi centralisateur et peu adepte du pardon des offenses…
Son principe des cages serait pourtant intéressant pour punir, par exemple, des personnalités politiques prisent la main dans le sac ou trop menteuses.
Ce n’est pas un « accident », ni une « erreur ».
Si on met tout bout à bout :
* le racket fiscal (taxes, impôts et amendes)
* le laxisme judiciaire envers les racailles
* le capitalisme de connivence dans les hautes sphères
* l’immigration de peuplement qui sert de dissolvent culturel et de catalyseur de zizanie
* la criminalisation de l’opposition politique
* le dédale juridique
* l’infantilisation permanente, l’hystérisation des problèmes sociétaux
* le dépeçage et la vente au plus offrant de l’industrie, du savoir faire, et de la richesse patrimonial/culturelle
* subvention d’une armée idéologique prétorienne de gauchistes décadents
* vassalisation en échange de protection (financière ou sécuritaire) pour l’élite
Une conclusion s’impose : l’état fait la guerre à son propre peuple. Une guerre sournoise qui ne dit pas non nom, mais une guerre qui fait des victimes et des morts tout de même.
wah… comme tu ne parles que de trucs que tu connais, alors ça veut dire que tu es compétente dans tous ces domaines ? Chapeau bas..
Le bonhomme bleu avec sa radio d’Omer pour gavatar te fait concurrence ?
😀 bah moi je n’ai jamais dit qu’il fallait être pétrolier pour s’exprimer sur le pétrole ni web designer pour parler du Net… et je pense d’ailleurs qu’il est parfois mieux de ne pas être partie prenante du sujet dont on parle… ce qui n’empêche pas de s’informer puis d’avoir un avis…
13 minutes pour répondre, j’ai bon ?
Oui , super! Quel célérité …
Je mets une bonne note pour le suivi
Rappel à GO : il vaut mieux être suce pets que lêche-cul. 😀
Qu’est-ce que c’est que ces mesquineries ?
Ça y est, je suis identifié vilain petit canard par la meute, alors, a la moindre occasion elle vient lâchement me faire sentir que je suis personna non grata bien au chaud derrière son clavier.
Mais non, ne vous laissez pas impressionner : il s’agit d’une pose théâtrale faisant partie d’un rituel tribal.
Perso, je trouve vos commentaires généralement pertinents et intéressants.
Mais non on t’aime, on t’aime, on t’aime. <3 <3 <3
Il faut bien d'ailleurs qu'il y ait un peu de contradictions tant que le raisonnement ne se limite pas à « Vous ignorez tout du sujet que vous abordez et faites des contre-sens. » et « l’auteur du blog est largué » (2 mars) tout en se disant factuel. Voilà.
Y’a distribution de bisous gratuits ? 🙂 moi-z-aussi , j’en veux , j’ai droit ! 🙂
Smac !
« Smac ! » vous même ! 😉
Gameover aime bien mordre, il faut le caresser dans le sens du poil, après il mange dans ta main 😉 , lui faire des compliments sur son magnifique QI à 152 , sur son incommensurable savoir …
Dis-toi que si il t’agresse , c’est que quelque part vous l’avez impressionné 😆
Je suis découvert… arghhhh !
(5 minutes, je m’améliore)
LAST NEWS :
Cela pourrait être LA découverte scientifique du siècle. L’androïde Gameover, champion indiscuté toutes catégories disciplines scientifiques et connexes, aurait un cœur. Il serait donc humain, ce qui ouvre de troublantes perspectives pour l’avenir …
C’est d’ailleurs en Suisse, à St Gingolph si ma mémoire est bonne, que Mary Shelley avait imaginé l’histoire de Frankenstein après une tempête sur le lac…
Lady B – idéalement située – vient de me le rappeler, avérant ainsi mon intuition que GO était une créature composite, formée de plusieurs cerveaux montés en série, dont l’addition permet d’atteindre le chiffre de 140 de QI.
On se perd en conjecture sur l’identité de son « créateur », sorte d’Alexis Carrel fou, qui se cacherait sous pseudonyme en Blegique…
Pliée en deux 😀 !
bien vu, vous avez fait le tour du « merde in France », pas besoin d’être spécialiste pour trouver là où ça foire, à mon avis ça foire partout…
Toute cette histoire est scandaleuse.
Outre la gestion du RSI, le plus scandaleux, à mes yeux, ce fut le durcissement de sanctions encourues pour les personnes militant pour une autre vision de notre système de protection sociale (deux ans de prison, 30.000 € d’amendes).
Au niveau philosophique, je trouve cela proprement injustifiable dans une démocratie.
je trouve cela proprement injustifiable dans une démocratie.
Pensiez-vous vraiment que la France était démocratique?
Je pensais, au moins, que les gens se pensaient démocrates. L’indifférence absolue face à cette nouvelle est incroyable. A croire que l’indignation n’est possible que si les politiques/journalistes l’autorise ; si la sphère médiatique/politique n’est pas indignée, l’apathie doit régner.
Dans un tout autre registre, la réaction aux échanges entre Taubira et le maire de Tourcoing m’a ébahi. L’hémiplégie était tangible.
Le berger guide son ou ses chiens
Les chiens guident le troupeau de moutons
Les moutons font: « béeee »
berger = politique
chiens= médias
moutons= français
Même pas…
Les politiciens ont besoin des médias pour exister.
Celui qui n’est JAMAIS invité sur uin plateau, qui ne vois JAMAIS son nom écrit dans un média, celui-là ne sera jamais élu.
-> Le politicien DOIT se faire voir. Il DOIT être ami avec les médias, ou aves les amis des médias.
.
Les possesseurs des médias sont les bergers.
Les politiciens sont les chiens.
Les « administrés » sont les moutons.
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Même si, en théorie, ça devrait, mais dans un mauvais cas, être comme vous le décrivez dans une dictature « normale ».
.
Mais la dictature est anormale…
Flash, les démocrates français sont contents : ils votent.
Ca leur suffit.
Putain de caverne…
Des milliards de gens sont morts pour que les français aient le droit de vote.
Nan Flash, mais tu le sais je pense, c’est juste pour ceux qui militeraient à ne pas avoir de système de sécu du tout… C’était un strawman… on invente un délit imaginaire avec une formulation trompeuse pour montrer qu’on veille au grain et pour qu’on en parle dans les medias…
Alors attention, le texte instituant ces sanctions ne citent nullement un quelconque organisme. Il oblige seulement à souscrire une couverture sociale! Mais bon, il faut reconnaître que le rédacteur a été suffisamment sibyllin pour qu’il y ait une interprétation favorable au RSI et autre CPAM.
J’imagine que les journalistes ont leur caisse à eux? S’ils dépendaient du RSI on en entendrait parler bien plus souvent.
Ils s’en foutent, ils ont une carte de presse, ,sont dans le camp du bien et ont un abattement fiscal bien à eux. Leurs canards vivent grâce aux subventions de l’état c’est à dire grâce à nos impôts. Et par défaut, ils sont présumés être salariés…
Ils doivent avoir la CMU comme tous les indigents !
Oui, ils sont indigents de culture , d’intelligence, d’indépendance et d’esprit ! Ceux de la TV-radio sont des indigents du spectacle 🙂 🙂
ou encore « des inter-digents » du spectacle.
J’ignorais complètement que le crédit agricole en croque. Tout simplement sidérant.
Idée de business future : la location de guillotines entre particuliers via une appli.
A l’achat, 15 mètres de corde naturelle en pur chanvre, diamètre 10 mm, avec une charge de rupture de 580 kg (convient même pour politicien obèse), c’est 18 euros. Et la redevance d’occupation temporaire d’un réverbère, c’est moins de 10 euros par jour. Je crains fort que votre commerce ne soit pas compétitif.
C’et Francis qui va être content…
La guillotine est beaucoup plus conviviale, on peut jouer avec la tete. Je louerais toutes sortes de piques à la foule, vous pourrez meme faire participer les enfants : une barbe à papa au premier qui crève un oeil !
Ca va etre trop fashion. Je prévois meme la « swagg edition » pour les weshs ! Livrée avec un coran et le manuel de montage en arabe.
En plus c’est made in grance, que demande le peuple ?
made in grance, made in grance, c’est vite dit !
Tu as reçu l’approbation de l’association lucrative sans but présidée par Yves Jego ?
http://www.lefigaro.fr/flash-eco/2015/01/30/97002-20150130FILWWW00521-encadrement-de-l-utilisation-du-drapeau-tricolore.php
D’ailleurs il y a une pub pour une Toyota (la publicité rend libre hein) qui passe en ce moment avec la marseillaise comme thème principal. On ne va pas tarder à avoir une loi contre cette utilisation intolérable de notre patrimoine national !
http://nouvellespubs.org/pub-toyota-yaris-france-la-marseillaise-video_b93598bb5.html
Point de drapeaux, trop clivant. Je pensais déposer le poulet sans tete comme logo©. Les francais comprendront la blague et, toujours dans l’optique de vendre aux weshs, eux autres devraient apprécier eut égards aux coutumes étoussa.
Attention aux associations de flics qui pourraient mal la comprendre, votre image…
Bien vu ! J’ai failli gaffer. Bon, un mammouth sans tête ?
Alors là, ce sont les profs que vous aurez sur le dos!!! 😆
Je pense que vous devriez le faire avec l’ ornithorynque mais déjà que la bestiole réelle aura du mal à être identifiée , le fait d’ y laisser sa tête n’ aidera pas… Quant au phoque et à ses cousins, ce serait BB (pas la lady de la Suisse qui hante ce blog; je parle de la Tropézienne) que vous auriez sur le râble…
Vous ne craignez pas que les verts m’accusent d’apologie du bio-terrorisme avec l’ornithorynque ? Que c’est compliqué de décapiter des trucs sans fâcher personne. Même moi, par auto-dérision, ça risquerait de relancer le débat sur le droit à la mort.
Et les phoques vous n’y pensez pas, mon jardin est bien trop petit pour héberger un troupeau de zadistes. En plus avec mon sens de l’humour déplorable je serais capable de les faire descendre des arbres à la tronçonneuse ( imaginez la débandade ! Comme j’ai eu envie en les voyant perchés … 🙂 )
Et puis faire payer McCartney avec les intérêts pour « Michelle ».
Ce serait pas des fois « All you need is love », Pluto?
C’est bon, on peut se torcher le cul devant la mairie avec le fagnon.
Oui on peut siffler la marseillaise et effectivement se torcher avec le drapeau… ça c’est de l’art !
Je viens de travailler musicalement à une adaptation « moderne » sur ma nouvelle guitare, et je vous sommets la petite modification suivante , du premier couplet :
« Allah a onze enfants dans la patrie … «
C’est pas mal, hein ? assez vivransamble, non ?
Après tout Giscard avait bien fait modifier les trois premières notes en 75 !
Ooooops, je vous soumets … m’sieur H , help !
Camille Desmoulins : l’écrivain chéri de la nation parisienne. Chaque orateur a son champ de bataille et son auditoire. Les uns s’emparent de la tribune, les autres du fauteuil académique ; c’est dans la rue que M. Desmoulins s’est établi avec son éloquence, et il a tous les passants pour admirateurs.
Avec trois mots savants : nation, lanterne et aristocrate, il a su se mettre à la portée de l’honnête garçon-boucher, de la modeste poissarde et de tous ces nouveaux lecteurs qu’a enfantés la révolution… heureusement, M. Desmoulins entretient leur énergie avec ses feuilles ; il tient pour ainsi dire leur vengeance en haleine, et il ne paraît pas un de ses numéros, sans qu’il n’y ait quelque part du sang de répandu.
C’estoit pour Caton, sa corde et son réverbère….
Pour ce qui est des mutuelles, ce qui se passe avec la LMDE (ex MNEF) est très intéressant.
http://www.parismatch.com/Culture/Medias/Les-mutuelles-etudiantes-en-prennent-pour-leur-grade-708628
C’est en fait tout ce système opaque, qui sert à caser les Kamarades, de placards dorés, ou de financement indirect pour d’autres choses…
Les monopoles étatiques ou para étatiques sont des plaies dont le niveau de gangrène pose la question de l’amputation, difficile de continuer à faire croire que ça ira avec de l’aspirine encore longtemps 😀 😀 😀
Peut importe le résultat , l’important est de rester mobilisés. Le château de sable ne résiste jamais à la marée montante quelle que soit la hauteur des murailles …et là on attend les marées d’équinoxe…..
Hop! Hop! Hop! notre bon gouvernement va clarifier tout ça. Il va fondre le RSI avec l’Urssaf, puis nous faire une loi rétroactive pour justifier toutes les sommes rackettées depuis le début.
Ben en fait, la fusion a déjà été faite, mais a largement foiré, d’où de nombreux problèmes…
Une jolie trouvaille montrant que notre décrépitude n’est pas vraiment originale …
Corruptissima re publica plurimae leges
« C’est lorsque la république est la plus corrompue que les lois se multiplient le plus. » Tacite, Annales, 3, 27
Jolie formule…
Elle devrait figurer au fronton de la chambre d’enregistrement et sur tous les en-têtes officiels.
Si c’est Tacite , cela va sans le dire 🙂
Ce monsieur est actuellement dans les petits papiers du procureur de Brive… Avec quelques autres… Affaire à suivre !
c’est tacite ou mccartney qui s’est fait choper par le procureur de brive ?
Ils n’ont tellement pas prévu ce genre de situation que meme les éditeurs de logiciels de paie n’ont pas prévu de paramétrer l’absence de CSG/RDS !!!!
Véridique ou c’est de l’humour ? On nous a vendu du provisoire pourtant, il me semble.
En tout cas, chapeau bas aux rackettés du RSI de se couper une ou deux journées de travail pour s’exprimer, car c’est de la perte seche, pour ma part je ne peux pas, j’ai mes échéances RSI a payer
Moi aussi, mais ça, c’était avant.
Tu veux parler du temps que ça prend lolo et qui est incompatible avec ton emploi du temps ?
Il doit parler du temps perdu dans les tribunaux pour défendre sa cause … il faut calculer le rapport entre ce que demande le RSI, et les notes d’honoraires de l’avocat pour voir si cela vaut le coup…
Notre avocat après quelques séances pour l’URSSAF et La caisse de retraite , il nous a suggéré de ne plus aller aux convocations , ni même répondre aux différentes adjonctions … On a bloqué au préalable toutes intrusions sur nos comptes bancaires, faits différentes donations pour les enfants, WP est théoriquement sans rien …
J’ai – trop de fautes, il faut se relire. –
Pauv’ petit 🙄
Mais quand il y a un jugement du tribunal qui ordonne le paiement des sommes demandées , tu fais comment ? Si on ordonne une saisie arrêt sur tes comptes , idem ? je suis intéressé par les réponses ! sérieusement !
La première fois qu’on a eu le cas, nous avions un compte joint, j’ai aussitôt demandé à la banque pour de virer WP et WP a confirmé son souhait de se désolidariser … Il y eu saisi mais le lendemain la somme a été remis sur mon compte…
Le compte professionnel de WP, impossible aux créanciers de se servir car c’est une SEL avec multiple gérant dont moi et une société (Micro holding) et j’ai formellement demandé par écrit que l’URSSAF n’a aucun droit de prélever quoique ce soit … Il y a de temps en temps des tentatives mais je fais aussitôt le rejet .
Je prends la température des comptes tous les jours et j’engueule le banquier si sa merde …
OK, mais je me vois difficilement me désolidariser de moi-même … 🙂
Tu peux essayer d’ouvrir un compte hors de France , il suffit de le déclarer aux autorités françaises mais ils ne peuvent pas se servir 😉
Un compte paypal ?
Peut-être, je n’ai pas entendu parler de cette possibilité, un compte en Belgique, Luxembourg …
Il me semble que tous les transferts bancaires sont signalés à Tracfin au delà de 2000 € … paypal, Bitcoin etc compris.
Et alors ?
@Pheldge: ce n’est pas pour faire du blanchiment d’argent guéant (ou gluant, n’y voit pas d’attaque contre sarko :D) mais juste pour mettre le pognon à l’abri des vautours, cela dit je ne connais pas la solidité de paypal et qui est derrière.
J’ai en tout cas un avis fort positif pour cette boite lors de mes achats en ligne, j’aimerais bien qu’ils mettent en place un paiement dématérialisé à destination de ma clientèle de particuliers, plein le cul de traiter des cheques
@lolo
il existe des lecteurs de cartes bancaires qui utilisent ton téléphone portable , les marchands ambulants utilisent sur les marchés… les banques proposent ce service.
https://payleven.fr/landing?lp=30daysnormal&gclid=COvN36HNlcQCFeHLtAodTkkAww
Je t’ai mis un lien c’est un exemple , il faut attendre le retour du Boss .
Eurêka PayPal propose aussi des lecteurs de carte
http://laruche.com/2013/02/22/paypal-here-europe-carte-bancaire-a-puce-536235
Je voulais juste dire à propos de Tracfin, que quand on transfère de l’argent sur un compte à l’étranger, ils savent combien et peuvent à tout moment déclencher une enquête.
Je sais bien que je suis un petit alevin , mais je reste prudent. J’ai enu affaire au « Pôle de recouvrement » des Impôts pour une histoire ahurissante, et ils sont pires que le KGB ( enfin le FSB maintenant ) et la CIA réunis …
Ce sont des usuriers, ils se débrouillent pour vous faire perdre un max de temps et d’argent, jusqu’à ce que vous reveniez de guerre lasse.
« WP est théoriquement sans rien … »
Même pas un petit duvet ?
En pratique, il a le costume, le chapeau et chaussures … Il est sensible, il attrape vite froid
Et une grosse Doudou , euh pardon, doudoune ? 😉
C’est à dire ?
C’est de « l’humour créole » 😉
En créole, mo doudou = ma (mon) chéri(e)
merci , je croyais ma dernière heure arrivée, redoutant la terrible vengeance de l’amazone ! 🙂
Je vous comprends : le katana est vite de sortie avec notre Guyanaise (en succédané de la machette)…
Pire que la meuf arabe répudiée qui peut au moins conserver ses vêtements ET ses bijoux… Curieusement, ces derniers ne sont pas cités dans la liste…
Pourquoi les mentionner, vous souhaitez les tâter ?
Je ne parlais pas de ceux de famille, voyons. Ceux-là, une répudiée ne les emporte pas avec elle, n’ est-ce-pas (même si les arracher, au minimum, pourrait lui venir à l’ esprit…). Je pensais aux ornements dorés, argentés, empierrés, que les messieurs peuvent avoir… eux aussi…
Il a juste un bracelet qu’il ne porte jamais… il n’aime pas les bijoux.
Je vais à mon cours de violon … si jamais il y a une tempête vous saurez qui en est la cause .
La prison, cela s’apprend ???
Perte de temps dans les tribunaux, paperasseries (je ne me suis pas mis artisan pour devenir clerc de notaire) et le temps directement pris par la prochaine manif, j’ai des livraison de chantier à respecter, toujours et de plus en plus tendu, surtout avec les boites qui se cassent la gueule autour de moi en laissant tout en plan…
J’ai un peu honte, mais mon slogan est « pour vivre heureux, vivre caché »
Au fait , il n’y a pas tant de paperasse que tu crois, le plus important c’est de contacter un groupe qui connaît bien les démarches comme le MLPS, tu expliqexpliquees ta situation et on te donne toutes les démarches à effectuer et surtout les conneries à éviter .
Ils ont leurs experts et avocats qui te dégrossissent le terrain … WP déteste la paperasse administrative pourtant il s’en sort sans trop d’effort …c’est du copier coller quasiment … et il n’y a plus qu’à attendre et bosser comme d’habitude et tu gagnes mieux ta vie sans courir partout pour obtenir des contrats .
http://www.claudereichman.com/mlps.htm
Merci BM.
En fait je suis (suivre :D) Laurent le libéré de la sécu depuis son deuxième ou troisième billet de ses aventures, ça reste tout de même le parcours du combattant et je suis très feignant, j’aime bien rien foutre le dimanche (au grand dam de ma moitié).
Les récents renforcements répressifs législatifs concernant les salauds qui quittent le systeme ponzi ont bien fonctionné, si j’avais eu un début d’érection celle ci a été traité au bromure.
Même si c’est (peut être) un écran de fumée, je ne veux plus revivre l’angoisse de la sonnette (lol, une fois 3 huissiers pour UN avis de taxe pro)
» je ne veux plus revivre l’angoisse de la sonnette (lol, une fois 3 huissiers pour UN avis de taxe pro) »
Je te comprends, il faut avoir le cœur solide et garder son sang froid , pour nous cela été une question de survie, entre l’URSSAF , la caisse de retraite, et les impôts pendant quasi un an le compte professionnel était à moins 40 000 € de découvert ce qui faisait le bonheur de notre banque. On avait un ami qui était dans la même situation que nous mais avec un découvert plus important . Il nous a montré la voie de la liberté…
Dans les premiers temps c’est un stress immense mais après cela devient de la routine.
En 2005 j’etais dans la même situation. J’ai choisi de revenir au salariat. Je regrette de ne pas avoir chosi de quitter le pays.
Je me pose parfois la question de revenir au salariat (pire, je peux sans doute obtenir un emploi a vie) mais j’ai toujours eu beaucoup de conflit avec les têtes pensantes de la hiérarchie et je n’arrive pas à arrêter un travail en cours parce qu’il est 16 h 30 et zero secondes.
BM, je n’ai pas envie que le passage d’huissier devienne une routine, la mienne est de me promener sur le front de mer et étudier le plantage de pommes de terre
Tout est une question de choix et de priorité dans la vie … Manger ou être manger
That’s the question …
Soit tu es le prédateur soit tu es la proie …
Vui, c’est pour ça que je vis caché, je mange tranquilou des mets simples qui me corresponde, le tout sans assassiner mon prochain, la définition même du bouseux.
Sur une ile de malaisie, un bouseux du coin ne comprenait pas les occidentaux et me disait « money, money, what for ???? »
Il se levait vers 14 heures, faisait du beach volley jusqu’à l’ouverture de son bar illégal (alcool, il arrosait au sens strict les autorité locales) et se recouchait. Ses enfants allaient reprendre son bar et s’occuper de lui, comme il le faisait avec sa maman.
Arghhhh ! j’espère que l’état n’est pas venu le protéger
« Soit tu es le prédateur soit tu es la proie »
Pas vu celle là….
Il y a aussi de nombreux exemple de symbiose dans le monde animal, et je n’ai plus besoin de montrer que j’ai la plus grosse
@lolo
On sait ce qu’il en est.
thisisafrica.me/lifestyle/nigerian-wife-seeks-divorce-big-manhood/
J’étais inquiet, et par curiosité, j’ai lu quelques décisions allant dans le sens du RSI. Lisez-les. Le niveau est assez faible.
https://www.rsi.fr/fileadmin/mediatheque/A_propos_du_RSI/Affiliation/Tass_de_Bourges_20150130.pdf
Ils traitent de la personnalité morale en dernier, ce qui est juridiquement stupide (cela relève de la recevabilité…).
Les termes employés sont priceless : « la décision du 03/10/2013 de lz CJUE dont se prévaut Madame X n’a nullement pour portée de conduire les régimes obligatoires de sécurité sociale à descendre dans l’arène de la concurrence commerciale avec pour corollaire la mise à néant de leur caractère obligatoire »
« attendu que les articles L.611-1 et suivants du Code de la sécurité sociale posent clairement les structures et l’organisation du RSI, sans qu’aucune référence ne soit faite aux « mutuelles » ni au Code de la mutualité ; que très clairement, ces organismes s’insèrent dans le système général de sécurité sociale obligatoire »
En somme, ce ne sont pas des mutuelles parce que c’est évident. Pas besoin de partir de la définition de la mutuelle pour qualifier ensuite le RSI au regard de cette définition.
Lol.
La qualité de rédaction des décisions judiciaires a beaucoup baissé depuis quelques décennies… mais on peut faire confiance aux chats fourrés, surtout ceux en robes rouges, pour rendre des services, plutôt que des arrêts…
J’ai le plus grand respect pour la Magistrature, debout, couchée ou en levrette (pour citer mon ami Boudard qui l’avait beaucoup fréquentée, côté « business end »), mais je dois avouer une certaine animadversion à voir, aux rentrées solennelles, le noble aréopage chamarré comme des maréchaux de l’ère soviétique, et gonflé de la même importance factice…
oops Flash ton lien renvoie sur une page noire…
Justement je voulais jeter un oeil à ce jugement dont tu parles et voir si l’exception de la qualité à agir avait été soulevée et statuée avant le débat.
C’est très souvent une erreur faite par moult « avocats » nouvelle version.
Par rapport à la Csg / crds, est-ce qu’une personne retraitée peut s’affranchir de la SS pour s’assurer chez Amariz ( par exemple ) et du coup arrêter de payer ces « contributions » perçues sur les revenus de ses immeubles ?
C’est comme pour tout , il faut faire le calcul si cela vaut le coup, si le retraité a une petite retraite, il a droit à la CMU, par contre si les montants deviennent important, il faut tenté …
Sauf qu’il me semble que c’est la caisse de retraite qui paie les cotisations directement… donc amha ce sera impossible tant qu’il n’y aura pas une décision claire.
Par contre il serait possible de demander officiellement même si on essuie un refus car alors ça donnera date si des fois il y a un remboursement ultérieur mais alors il faudra prouver qu’on a eu une période de double cotisation en prenant une assurance perso…
Donc gros doute, on sera peut-être mort avant…
Le fait de donner date est important car quand on essuie un refus de l’administration il n’y a pas de prescription.
Les nouvelles sont intéressantes et sont à suivre.
Je voudrais vous parler du RSI, puisque je connais quelqu’un qui y travaille.
L’idée du RSI, dans le cadre classique de la SS obligatoire éternelle et indépassable, n’était pas idiote.
Et techniquement, la prouesse de rassembler des bases très hétérogènes, issues d’organismes très divers, pour créer cet ensemble structurant est bluffante.
De plus, son informatique est très « ouverte » permettant à des sociétés habilitées de renseigner les assurés.
Mais… Car il y a un gros mais.
A côté de cette formidable réussite technique, il y a eu la mise en place d’une idée délirante et sans doute avec arrière pensée :
le contentieux est automatiquement et directement géré par L’URSSAF sans que les gens du RSI n’aient le moindre contrôle ni la moindre information.
Le vrai scandale est là, d’autant plus que beaucoup de « problèmes de contentieux » proviennent de classiques erreurs de conversions informatiques que le RSI aurait pu traiter.
La folie Kafkaïenne vient de ce découplage total.
C’est grave, car les artisans veulent travailler et non se battre contre des moulins à vent.
Merci Calvin pour cette précision. Bien que je cherche vainement la trace d’un parpaillot sur une boîte de fromage national (signe indiscutable de la supériorité de l’église romaine), il me prend à penser que l’église réformée et ses adeptes peuvent avoir une utilité! -;)
Pour compléter les informations de H16, une mission gouvernementale: « mission nationale de contrôle et d’audit des organismes de sécurité sociale (MNC) » devrait normalement réguler ce beau monde : RSI, CIPAV….. et aider le public. On peut juger de son efficacité!!!!!
Une mission gouvernementale pour surveiller sa propre création ?
Juste placer des potes surtout.
Je vais sans doute me faire huer de toute part , mais je ne vois pas pourquoi on s’offusque du RSI .
Je précise qu’étant chef d’entreprise , j’y suis assujetti et donc le deal , il est connu par toutes les professions y étant affiliées : quand tu prends 100 € de revenus , la bête te pompe 54 € de cotisations , c’est clair , net , précis .
Mon coût du travail global est dans tous les cas inférieur , à celui d’un salarié , 54% chargés contre 72% pour un salarié .
Après le fait que cela soit en pur perte question retraite , ou que l’on soit remboursé des clopinettes cintrées en arrêt de travail ou autre , c’est un autre sujet .
Par contre , les salariés , eux , c ‘est 72% qui est pris sur leur salaire brut , car bien évidement , l ‘entourloupe , charges salariales vs charges patronales est la plus belle escroquerie de ces 40 dernières années .
Et donc , il me semblerait plus judicieux que cela soit les salariés , qui eux , sont pressés comme des citrons encore plus que les indépendants , qui se bougent le c.l pour faire éclater ce système spoliateur a outrance .
Je pense donc que , le fait de braquer les projecteurs de l’actualité sur le RSI , ne serait ce pas pour détourner la plèbe du vrai problème , qui est , a mon sens , l’obligation d’être assuré à la SS ?
Car pour nos » nullites » , perdre les indépendants , c’est un moindre mal , par rapport au centaines de milliards qui s’évaporeraient si c’était les salariés qui émettaient des doutes sur ce fameux système que la galaxie nous envie .
Donc si je suis bien le raisonnement, comme les salariés, c’est pire, le type inscrit au RSI doit s’estimer heureux d’être traité comme de la merde ?
J’avoue que c’est un peu faiblard, comme argument. Ça vend pas du rêve.
Accessoirement, faire sortir un salarié de la SS, ça suppose l’accord de l’employeur. C’est évidemment impossible à obtenir dans l’écrasante majorité des cas, donc c’est prendre le pb par le mauvais bout (cf Buffalo Bill).
Le raisonnement de regis33 est incorrect.
RSI : soc decaisse 100, RSI prend 54.
Salarié : faut raisonner en coût decaisse sur 100 + 72, donc SS prend 72 sur 172. Plus près de 54/100.
Non, il a raison, à part que c’est plutôt 49% du net pour le RSI, et 75% pour le régime salarié (hors bâtiment, où ont peut dépasser les 100%).
Bah je me pose la question et puisque tu parles en net je vais parler en net :
Si je prends le simulateur du RSI avec un revenu de 38000 ça me donne des cotisations de 17674 donc puisque tu raisonnes en net ça me donne 38000-17674=20326 net et les cotisations sont de 17674/20326=87%
rsi.fr/simulateur-cotisations-sociales.html
Je ne suis pas un spécialiste du RSI, dis moi où est l’erreur stp.
(BM only t’as vu, je parle bien… façon candide)
C’est 17674/(38000+17674)=31,7% du brut, ou 17674/38000 = 46,5% du net. Les 2,5% restants pour aller à 49% sont la CSG grevant les cotisations sociales.
Car oui, on paye des cotisations sociales calculées sur des cotisations sociales.
Ben, c’est ce que je ressens avec l’IR , si tu ne prévois pas au départ une cagnotte pour tes impôts, l’année suivante il faut gagner plus pour avoir le même train de vie, et si on ne fait pas gaffe, très vite on se retrouve dans un cercle infernal, tes cotisations sociales diverses augmentent en proportion …
Ah oki merci Jeff84, c’est pour cela alors que dans le simulateur de charges sociales ils demandent un pourcentage de charges sociales, il faut donc rentrer celui de l’année d’avant et le revenu à entrer est donc le revenu net.
Vu que pour déterminer le revenu net de l’année N il les calcule en déduisant les charges sociales payées cette année N mais déterminées par les revenus de l’année N-1mais que dans l’attente du calcul officiel de N ce sont toujours les charges sociales de l’année N-1 que l’on continuera à payer en début de N+1, le RSI a toujours près de 1 an 1/2 à 2 ans de retard si j’ai bien compris… et je comprends mieux que ça fait mal quand il y a le réajustement surtout si le revenu grimpe rapidement dans les premières années d’activité…
J’ai vu que la CSG/RDS est de 8% et comme tu le notes c’est sur le revenu brut donc en réalité ça fait 12% du net…
C’est normal, voyons! Ce sont des cotisations sociales VOLONTAIRES (obligatoires…).
Mise à jour du 17 mars 2015
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Jeff84 il semble bien que tu te sois banané.
Voir l’histogramme de l’épisode 37 de Laurent C.
http://www.contrepoints.org/wp-content/uploads/2015/03/LaurentC4-16-mars-2015.png
Salarié ou Non-salarié, les cotisations sociales représentent bien 85% du net disponible dans les 2 cas (46/54=0.85)
Lol, j’avais raté ce commentaire, @G.O. , tu es de plus en plus charmant …
Bah c’est juste que quand je ne sais pas, je ne suis pas affirmatif !
De la façon dont je comprend Régis je pense qu’il voulait souligner le fait que sans URSSAF, sans RSI et autres monstruosités pour racketter son patron ainsi que lui même, le salarié pourrait prétendre à toucher le super-brut puisque son seuil de rentabilité doit probablement se trouver au delà. (je sais j’extrapole beaucoup :p)
Plus sérieusement, si la contestation pouvait s’étendre aux salariés ça avancerait probablement plus vite.
J’ai essayé un peu avant de démissionner de mon poste précédent.
L’employeur est un peu tombé des nues (société internationale, 400p en france, 3000p dans le monde) et a consulté ses avocats et s’est retranché derrière l’URSSAF en me disant qu’ils feront comme l’URSSAF dira… et je n’ai eu aucune réponse de l’URSSAF… Au bout de 4 mois j’avais démissionné…
Donc en final il n’y a même pas moyen de faire pression avec des cotisations impayées… donc c’est plus facile de mon avis pour les indépendants.
Rama Yade veut créer un service civique obligatoire pour les séniors
LE SCAN POLITIQUE – L’ancienne secrétaire d’État plaide pour que les retraités soient associés à des activités utiles à la collectivité de façon obligatoire, moyennant une indemnisation.
la nouvelle lubie qqui permet a rama d’existé mediatiquement
Mame Ramatoulaye est cadre (très) supérieur du Sénat (administratrice) : elle devrait commencer par renoncer à ses avantages exorbitants, avant d’envisager d’imposer des Corvées d’Ancien Régime aux Français moyens…
cadre très supérieur du Sénat où j’imagine elle ne met jamais les pieds tout en étant (grassement) payée…La France est un pays absolument merveilleux !
Je me demande si le problème de la France ne vient pas plutôt de la Presse et des journalistes, que des politiques. Car si les journalistes étaient indépendants, exposaient et dénoncaient toutes les turpitudes du système on en serait peut-être pas là. Les innombrables émissions d’investigation ne s’intéressent qu’aux commerçants ou aux entreprises indélicates jamais aux politiques ou aux fonctionnaires.
J’ai dans ma famille un haut représentant de la maffia OPs. Tous ses enfants et bneveux sont casés dans le fonctionnariat territorial, grassement payés, horaires très, très légers…et ce ne sont pas des lumières
En créant une entreprise , donc en étant un minimum responsable , on sait pertinemment ce que va nous coûter la RSI .
Après si certain confonde CA et bénéfice ou rémunération , c’est , au mieux , une faute de gestion , au pire de l’inconscience .
Je n’absous absolument pas la gestion nimportnawak de la RSI .
Je veux simplement souligner que , les gens qui disent , » on savait pas » , sont responsables de leur ignorance .
Comme vous le soulignez , à juste titre , au fil de vos excellents articles ( autrement je ne serais pas là ) le libéralisme , c’est être responsable de ces actes et de ses décisions , non ?
Les pleurnichards qui se sont vu beaux en prenant un maximum la première année d’exercice , et qui crient à l’arnaque au moment du rattrapage de cotisations à N+1 , m’énervent , car ils participent à la grande lamentation générale , : » Ils sont meuuuchants les autres » et » on ne savait pas » .
Soit ton entreprise est fiable , et ça on le voit assez vite , tout en étant raisonnable dans sa rémunération , en ne se prenant pas pour un patron du CAC40 ,quand on est une TPE ou PME , soit au plie boutique .
Pour en revenir aux salariés , croyez moi , si les blaireaux aux pouvoirs baissaient les charges globales de manière importante , mon premier acte serait d’augmenter les salaires nets des ouvriers déjà employés et le deuxième , d’en embaucher un de plus .
Mon rôle militant , c’est en premier lieu de sensibiliser mes salariés à l’escroquerie effectuée sur leur vrai salaire , pour qu’enfin , ils se rendent compte que ce n’est pas nous les petits patrons , les infââââââmes exploiteurs des maaaasses populaires , mais ceux pour qui ils votent . ( « droite » ou » gauche » peut importe )
Je suis , bien sur , pour la liberté de s’assurer où on le souhaite en toute liberté et concurrence , comme chacun ici , je pense .
Mais le fond du problème , n’est pas , pour moi , que le RSI nous prenne trop cher aux vues des services rendus , c’est plutôt celui d’un monopole intolérable .
Enfin , non , ça vend pas du rêve , comme vous dites , je laisse ça au » gouvernement » actuellement en place , quoique sur ce point là lui aussi se soit planté ! 🙂
Je crois comme H16 que les problèmes du RSI sont réels et spécifiques. Son incapacité à prévenir correctement ses cotisants de leurs prélèvements réels est une constante, les rappels à n+1 ne tiennent en rien compte de votre activité etc… Artisan depuis 10 ans je suis passé de l’EURL à la SASU presque uniquement pour me débarrasser de ces abrutis. Désormais je cotise en tant que président et non gérant et je suis assimilé salarié. A trois mois je sais ce que je dois payé et plus de mauvaises surprises. Ce qui a fait la différence c’est le comptable et pour les TPE ont ne le dit jamais assez…
Après on peut écrire comme certains que ceux qui se plantent et se suicident sont des loosers et qu’ils passent leur chemin. Pour ma part et sachant toutes les difficultés qu’il y a à monter une affaire je dirais que les indépendants mériteraient d’avoir des interlocuteurs aussi sympas que la CAF qui aiguillent les Norvégiens vers la soupe chaude…
Les problèmes du RSI en communication sont bien réels , j ‘en sais quelque chose !
Mais même n’étant pas un cador en maths , il est quand même assez facile ( sauf la première année d’exercice ) de calculer que si on a pris 10000 de rémunération à l’année N , on devra 54 % de cotisations sur celle ci à N+1 .
Le RSI ne tient pas compte de l’activité de l’année en cours , mais de votre rémunération de l’année précédente et se fie à celle ci pour l’appel de cotisations , avec un rattrapage si il y a modification de rémunération .
Une loi de Sarko , de 2010 , il me semble , permet même de déclarer par anticipation sa rémunération de l’année en cours , pour avoir , presque , les cotisations en temps réel .
C’est quand ils se plantent que ça devient délicat , et ça arrive assez souvent .
C’est là qu’un bon comptable devient indispensable , car face à lui , le RSI n’a pas les mêmes propos et rabat ces prétentions illico .
Pour anecdote , le RSI me réclamait une somme qui me paraissait erronée , à mon comptable aussi , et après intervention » musclée » de celui ci , c’est eux qui m’ont remboursé du pognon ! 🙂
Dans le problème du RSI, vous vous méprenez sur la nature de la plupart des contentieux. Si nous sommes d’accord qu’ une partie des assujettis découvre la lune quant aux taux des ponctions, la plupart sont estomaqués que le RSI soit incapable de justifier ses calculs à N-1, N+1, N qq chose, que les sommes varient pour la même période dans des proportions extravagantes, qu’ il faille reprendre périodiquement tous leurs calculs en devant les détailler de façon outrancière, qu’ ils ne répondent pas aux courriers documentés (ou avec des retards invraisemblables parce qu’ en procédure, même devant le TASS outrageusement partial envers ces organismes, les magistrats sont encore impressionnés par l’ absence de réponse à une argumentation écrite qui se tient et parce que la Loi n’ a pas encore envisagé une arithmétique lyssenkiste spéciale SS). Déjà que c’est pas agréable à payer mais devoir passer des journées (en cumul de temps) à rétablir ce que doit être votre compte alors que vous les payez à cette fin, finit évidemment par exaspérer…
Je ne sais pas pour vous mais pour les artisans, le RSI réclame pour lui et d’ autres organismes en délégation, dont les URSSAF. Or, je reçois des appels sous la forme d’un unique montant total qui mélange tous les appelants, les provisions sur l’ avenir et les régularisations sur le passé… Effectivement vous avez le choix de payer ce n’ importe quoi et zéro tracas aurez. Moi qui théoriquement dois établir des factures qui établissent par le menu toutes les fournitures du chantier, cela me choque profondément car je VEUX savoir ce et combien je paye pour chaque poste. Al’heure de l’ informatique généralisée, ce n’est absolument pas inatteignable, ne résultant que d’un paramétrage des logiciels…
Je sais, je ne suis pas bisou d’ imposer du boulot à ces escouades de parasites mais comme je les paie pour…
Je ne suis pas artisan , mais TNS , co-gérant de SARL , donc il peut y avoir des différences , mais en fin d’année , ou début de l ‘année d’après , je reçois une feuille avec le montant total de l’extorsion de fond , et en la retournant , ô surprise , il y a le détail par poste .
Peut être que si …….. vous retourniez la feuille ………..
Je ne pense pas avoir un traitement de faveur de la part de ces ponctionnaires .
Merci du conseil, mon esprit limité m’ ayant empêché d’ y songer, probablement. Donc, le fait que le RSI, au dos de la feuille, indique en résumé cotisations dues (en bloc, sans détail), versements effectués (en bloc, sans détail), différence à notre profit (en bloc, sans détail), bases d’ appel des prochaines échéances (en bloc, sans détail) alors qu’ il y a dans mon cas quatre composantes minimum : santé, retraite de base, retraite complémentaire, Urssaf (ce dernier pour plusieurs postes), doit être considéré comme satisfaisant. Tant mieux si cela vous satisfait mais il semblerait à un observateur de l’ actualité sociale grançaise que je ne sois pas un des rares larmoyants qui font rien que d’embêter d’ honnêtes travailleurs appliquant une taxation limpide et basique. D’ ailleurs, vous m’ expliquerez comment il se fait que le juge du Tass n’ accepte pas de se contenter de cette parodie d’ avertissement / bordereau mais me suive en demandant au RSI un calcul détaillé de CHAQUE poste pour vérifier la matérialité et l’ établissement de la créance revendiquée, son origine, la période exacte à laquelle elle se rapporte , etc… alors qu’il devrait se contenter du bordereau initial, n’est ce pas ?
Doit être aussi peu doué que moi, ce juge, ce qui est inadmissible vu son coût annuel de fonctionnement… Brisons là. Vous êtes satisfait, moi pas et les parlementaires qui veulent créer une commission d’enquête, d’ aimables ahuris suivistes de plaignants neu-n’eu….
Le RSI s’appuyant sur un assemblage hétéroclite de systèmes informatiques défaillants provenant des anciennes caisses, je ne serais pas étonné d’apprendre que tout le monde ne reçoit pas le même niveau de détail. Ne désespérez pas, un nouveau logiciel est en cours de réalisation. Je ne sais plus s’il s’appelle Louvois pu ONP…
>C’est là qu’un bon comptable devient indispensable
Mode accent sicilien :
« Ou tu payes 5000€ à ton comptable, ou tu payes 5000€ de surcoût incompréhensible. Choisis ton racketeur camarade. »
Dommage 5000€ gardé pour soi, ça paye une belle croisière.
Pour ma part j’ai encore un autre schéma d’affiliation. Le RSI chez moi concerne uniquement les cotisations maladie. De l’autre côté, en séparé, j’ai toujours URSSaf et CIPAV (ex-CREA) en retraite obligatoire. Je n’ai jamais su pourquoi toutes mes prélavements obligatoires n’avaient jamais été rassemblées sous le « guichet unique » RSI. Je ne risque pas de m’en plaindre, sachant que l’organisme maladie dont je dépends malgré moi (en l’occurrence la RAM), représente le montant de cotisation le plus faible en comparaison des autres petits copains obligatoires (fort relatif, ayant déjà payé de quoi rembourser quatre cancers en full board chambre perso hein) en comparaison des deux autres baltringues, URSSaf, bordel putride et noirâtre bourré de cloportes, et surtout la CIPAV chez qui l’extorsion est une première nature. Ces dernières, dont la fin est très proche (démographie oblige) sont devenus gargantuesques et ça va de mal en pis. Les parts complémentaires de retraite obligatoires d’office (un truc dans l’genre) frise des sommets plutôt atroces. Ça sent déjà la charogne par chez eux et le pognon qu’ils pompent le prouve. Et ne parlons pas de leur propagande via imprimés joints à chaque « appel » de cotisation «tout va très bien nous sommes de merveilleux gestionnaires»
Donc RSI, URSSaf ou CIPAV, je ne vois guère qu’une fosse commune après une fin globale et rapide pour enfin en être débarrassé et choisir enfin en toute logique et pelien liberté.
J’ai adoré le » prélavements obligatoires » voulu ou non !
C’est juste avant la sodomie à sec ça non ? 🙂
Oui, c’est voulu, l’expression se trouve dans le « Petit Dictionnaire Incorrect Mais Vaillamment Illustré «
Aux dégoûtés du RSI viennent se joindre les travailleurs frontaliers. Le combat des frontaliers n’est pas tout-à-fait le même que ceux des indépendants mais l’ennemi est commun: l’URSSAF.
Beaucoup de frontaliers ont rejoint les rangs du MLPS ou demandent des conseils à Laurent C (Marisol a jeté de l’huile sur le feux car nous sommes TRES nombreux). Pour ma part j’ai préféré rejoindre le CDTF (Comité de Défense des Travailleurs Frontaliers) qui fait un travail remarquable sur le terrain. Et qui bien sûr, se fait régulièrement menacer par le ministère des affaires sociales.
Le conseil d’État vient d’accepter le requêtes du CDTF en vue de faire annuler les décrets visant à obliger les frontaliers à s’affilier à la CMU (très bonne nouvelle). Et si le conseil d’État ne fait pas annuler ces décrets, alors ce sera la CEJ qui le fera.
Le système collectiviste est attaqué de toutes parts et commence à prendre l’eau de tous les côtés. L’État aurait mieux fait de laisser les frontaliers dans leur coin pour tenter de faire survivre le RSI. Car les frontaliers sauront rappeler aux Français, et en parfaite connaissance de cause, QUE LES ASSURANCES PRIVÉES MARCHENT MIEUX POUR NETTEMENT MOINS CHER.
Neuf Français sur dix prêts à élire une femme présidente de la République
décidement les journaleux sont indecrotable sur ce sujet il leur faut une gonzeze president
Entre Sego ou Marine , il n’y a pas beaucoup de choix .
J’entrevois une autre possibilité, uniquement, n’est-ce pas, afin de satisfaire les fantasmes les plus fous de la gent folliculaire :
Le prochain PR devrait – forcément – être une femme, de gauche, noire et lesbienne, possiblement handicapée…
Des candidates ?
Taubira est lesbienne ?! 🙄
Pas officiellement 🙂 . Mais pour accumuler les bons-points « politiquement corrects » du vivransamble , ça serait un plus décisif ! 🙂
Pa contre depuis janvier, l’option « musulmane pratiquante » n’est plus trop vendeuse …
Si c’est ta tronche, je suis désolée pour toi, mère nature t’as pas gâté…
Je n’allais quand même pas sourire ! on n’est pas sur Meetic 🙂 🙂
J’aimais mieux les guitares, c’était plus mystérieux …
un peu comme Bonsaï, mais à l’inverse !
Je m’étais mis en tête, le personnage du professeur Malcolm dans « Jurassic Park » .
Eh les femmes , on n’est pas là pour draguer ! sinon le taulier va vouloir faire payer 🙂
Nous payons par l’éloquence …
Et puis, il faut regarder les côtés positifs : à mon âge avancé ( je devrais être grand père au moins 🙂 j’ai encore de cheveux , en plus, pas trop blancs , pas trop de rides, et encore des dents pour mordre la vie, ou … autre chose 😉 🙂
C’est la journée de la Femme !!!
Je me demandais pourquoi un tel sondage … Ils ne font que caresser dans le sens du poil la gente féminine
dont vous en faite parti
alors c’est ça fait quelle effet de se faire carresser le sens du poil ?
Je ne me sens pas concerner par le sondage, je n’ai pas la même façon de penser que les autres…
Hop hup, 4 fautes d’orthographe et 3 de syntaxe en 2 lignes… veget*, sors de ce corps, tu es découvert !
De quoi tu te plains ?
C’est quand au fait la journée de l’homme ? Histoire que nous aussi, ayons droit à notre sondage parfaitement débile ? 🙂
Mon époux m’a répondu ceci : « la Femme a sa journée, nous ,les hommes, avons le reste de l’année 😈 , bon, ma puce que veux-tu pour cette journée magnifique ? »
C’est ton époux qui t’a dit ça ? Parce que moi je le pense, mais surtout il ne me viendrait pas à l’idée de le dire à ma femme, autant se tirer une balle dans le pied !
J’ai beaucoup d’humour et il adore me provoquer pour voir ma tronche 😕
Du coup j’ai demandé d’aller me chercher des croissants, du pain au chocolat, une brioche et du pain pour mon petit déjeuner 😛
Rien que ça ? T’es pas difficile. Parce que la mienne m’aurait envoyé à la boutique de lingerie. Chaque février, mois de son anniversaire, c’est une véritable humiliation. Donc la journée de la femme, chuuuuuttt….
Ben! Je me suis amusée une fois à lui faire le coup, j’ai reçu le retour du bâton …
Au tout début de notre relation, il me posait toujours la question pénible » Qu’est-ce que tu veux pour ton anniversaire, pour la St Valentin, pour Noël ? »
Exaspéré de son manque d’imagination ou d’initiative, je l’avais demandé un GODE … Comme il n’avait jamais rentré dans ce genre de boutique, ce fut pour lui le pire défi … Il m’a supplié demander n’importe quoi d’autre mais pas de rentrer dans une boutique spécialisée….
J’ai été fermé c’est ça et rien d’autre.
Il est allé, j’étais pliée de rire dans la voiture … Un quart d’heure plus tard j’avais mon cadeau d’anniversaire que j’ai mis dans mon sac à main.
Nous sommes allés ensuite faire des courses dans un grand super marché et à la caisse, on me demande d’ouvrir mon sac à main…. Moi, toute confuse , j’ai refusé, je ne m’attendais pas à devoir ouvrir mon sac et montrer l’engin énorme qu’il y avait dedans 😳
WP a fait trois pas en arrière pour rire et savourer ce moment…
J’ai été contraint d’ouvrir mon sac et la caissière a poussé des petits cris confus et m’a prestement intimé de fermer 😳
Attends! là il faut donner des détails et être précis, car c’est important: quel était le type de sex toy que tu avais choisi ? un « moulé sur une porn-star célèbre » , un monstrueux, style « Blackzilla » , un avec vibro intégré ? un « plug » ?
Ca nous aide à mieux cerner ta personnalité 😉 🙂
Ainsi , te connaissant mieux, on pourra plus apprécier la profondeur de tes commentaires 😉 🙂 🙂
Je n’avais pas choisi le modèle, je lui ai juste demandé quelque chose d’énorme , il avait apporté un avec fonction vibrante en plus
Peu importe la taille, c’est le comique de la situation qui compte, je voulais juste lui faire une farce et c’est moi qui fut prise …
Je veux bien acheter de la lingerie en personne, mais je ne pourrai jamais aller acheter un gode en boutique !
BM, tu es homme ou femme ? Je te demande ça car j’aime bien savoir avec qui je parle. J’ai juste remarqué que souvent tu oubliais des « e » à certaines phrases.
Oh! Tu as un doute… Je m’estime être un homme dans une magnifique carrosserie de femme .
J’étais pour mes parents un garçon manqué… J’ai tous les attributs féminins que j’estime être une farce de la Nature …
Désolé BM pour le doute, je ne suis pas lecteur fidèle de Mr Hash depuis longtemps et je ne connais pas grand monde !
Ben je me présente: je suis un homme dans une carrosserie d’homme. Je sais, c’est banal comme situation.
BM… cette histoire d’olisbos… tu l’avais déjà contée illo tempore… hélas, toutes les femmes virent radoteuses, passé un certain âge…
Je sais que j’avais raconté celle là, vous n’êtes pas mieux placé sur le radotage …
Je récolte les infos pour Calvin et pour les petits jeunes du blog, l’histoire est amusante…
A propos d’élections présidentielles le prix Nobel de littérature (ouais ça existe) 2008 nous fait le même chantage que Noa qui lui quitterait la france :
Le Clezio : « Si Le Pen gagne, je rendrai mon passeport français »
lefigaro.fr/flash-actu/2015/03/07/97001-20150307FILWWW00097-fn-le-clezio-envisage-de-rendre-son-passeport.php
Bon débarras !
Noah, le tennisman ?
Il était déjà loin quand il a menacé de quitter la France ! Cela n’avait d’ailleurs choqué personne. C’est ça qui est bien en France, c’est que plus c’est gros, plus ça passe. Et deux jours après notre tennisman (que je ne détèste pas) faisait la pire des reculades.
Un mensonge, un retournement de veste en règle, tout va bien, on est en France.
Oui Noah, mais c’était juste trois jours avant les élections européennes comme dit dans l’article, donc les dernières je viens de vérifier.
Je dois avouer… n’est-ce pas… être baptisé « Jean Marie Gustave »… c’est un départ difficile dans la vie… alors évidemment, la littérature permet de rattraper l’humiliation de l’enfant… mais on tombe ensuite forcément dans les facilités, de celles qui permettent la nouvelle humiliation du Nobel… tu es certainement bachelier, mais tu n’as rien de l’insurgé… un gentil Bobo, au mieux… quand on sait que Sartre l’a refusé, le Nobel, on se dit qu’il y a des reconnaissances coûteuses…
Pauvre JMGLC… Richard Millet avait bien raison : allez, JMG, fait pas le relou, rends le tout de suite, ton passeport !… parce que, hein, honnêtement, tout le monde s’en fout, que tu le gardes ou pas !
« fais »…
Le Clezio est Mauricien ! « Franco-mauricien » comme on dit pour désigner les créoles blancs , dans un pays qui compte une majorité de tamouls.
Rappelons que les tamouls sont une minorité musulmane du sud de l’Inde, qui ont déjà pourri la vie du Sri Lanka en érigeant des mosquées partout dans ce petit paradis bouddhiste !
Et en devenant la cause d’une longue et ruineuse guerre.
C’est pas parce que c’est la journée de la Fâaaaaaaamme qu’il faut oublier de se renseigner: Wikipédia qui ne raconte pas que des bêtises dit : » Les Tamouls sont principalement hindous, mais comptent d’importantes minorités chrétiennes et musulmanes. »
Les Tamouls de la Réunion sont venus au XIX ème comme travailleurs engagés et sont hindous ou chrétiens voire les deux ! ( ceinture et bretelles 🙂
La population Tamoule de Maurice est hindoue ou chrétienne.
Au Tamilnadu (Inde), que j’ai parcouru. la population tamoule est musulmane. Au Sri Lanka, où j’ai séjourné longuement à plusieurs reprises, les Tamouls alors principalement établis dans le nord et l’est de l’île, sont principalement musulmans. Ces détails peuvent être vérifiés dans de nombreux ouvrages de géographie et d’histoire.
Comme quoi il n’ y a pas que Wikipédia dans la vie !
En ce jour de
bonzaïbonté , je ne ferais pas de commentaire , juste un lien http://en.wikipedia.org/wiki/Tamil_Nadu#ReligionBonsaï tu ne vis peut être pas sur la même planète que nous ou alors dans un espace temps parallèle et nous communiquons alors au travers d’une faille temporelle !
Je savais que c’était possible ! Et dans ton espace temps à toi les tours du WTC sont toujours debout je suppose ?
Après de grandes recherches, voilà ce que j’ai trouvé sur le fait de ne pas être redevable de la CSG et le CRDS :
http://www.urssaf.fr/profil/salaries/salarie/droits_et_obligations_vous_concernant/la_csg_et_la_crds.pdf
Je reviens 7 mois après sur un billet pour y apporter un élément nouveau plutôt « amusant »…
L’article ci-dessous confirme que les indépendants sont asphyxiés (pour rester poli) par le RSI, tant et si bien que certains arrêtent volontairement leur activité pour survivre, comme Eric Laurendeau à Alençon.
http://lentreprise.lexpress.fr/gestion-fiscalite/impots-taxes/rsi-c-est-fini-je-ne-serai-pas-ta-pute_1714121.html
Cela m’a fait penser à « La Grève », évidemment.
Le plus surprenant dans l’affaire est que, presque par hasard, j’ai trouvé cette adresse, à Montréal :
https://www.google.fr/maps/place/45%C2%B027'46.1%22N+73%C2%B035'16.5%22W/@45.4628187,-73.5900997,17z/data=!3m1!4b1!4m2!3m1!1s0x0:0x0
Est-ce un signe du destin ???